accueil bulletin officiel [B.O.] n° 37 du 14 octobre 2004 - sommaire

n° 37 du 14 octobre 2004 - Sommaire ENCART : Actes des EPLE - Simplification page 2 simplification du régime d’entrée en vigueur, de transmission et de contrôle des actes des autorités des établissements publics locaux d’enseignement (RLR :190-4) Ordonnance n° 2004-631 du 1-7-2004. JO du 2-7-2004 (NOR MENX0400118R) page 4 établissements publics locaux d’enseignement et code des juridictions financières (partie réglementaire) (RLR :520-0 363-1) D. n° 2004-885 du 27-8-2004. JO du 29-8-2004 (NOR MENG0401915D) page 8 simplification du régime d’entrée en vigueur, de transmission et de contrôle des actes des eple (RLR :521-4 363-1 363-8) C. n° 2004-166 du 5-10-2004 (NOR MENF0402213C) ORGANISATION GÉNÉRALE page 2141 administration centrale du men (RLR : 120-1) Attributions de fonctions - ARRÊTÉ DU 1-10-2004 (NORMENA0402212A) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE page 2145 brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4b) BTS “conception et industrialisation en microtechniques” - RECTIFICATIF DU 4-10-2004 (NORMENS0301625Z) ENSEIGNEMENT ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE page 2147 lutte contre le racisme et l’antisémitisme (RLR : 552-4) Mesures visant à prévenir, signaler les actes à caractère raciste ou antisémite en milieu scolaire et sanctionner les infractions - CIRCULAIRE N°2004-163 DU 13-9-2004 (NORMENE0402224C) page 2151 instructions pédagogiques (RLR : 525-2a ; 514-5) L’enseignement du français au collège - CIRCULAIRE N°2004-168 DU 20-9-2004 (NORMENE0402208C) page 2153 concours général (RLR : 546-2) Calendrier du concours général des lycées - session 2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-160 DU 4-10-2004 (NORMENE0402192N) PERSONNELS page 2157 tableau d’avancement (RLR : 631-1) Accès à la hors-classe des IA-IPR - année 2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-161 DU 4-10-2004 (NORMEND0402210N) page 2163 tableau d’avancement (RLR : 631-1) Accès à la hors-classe des IEN - année 2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-159 DU 1-10-2004 (NORMEND0402211N) page 2173 formation (RLR : 721-1b) Stage de préparation au diplôme de directeur d’établissements d’éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS) - NOTE DE SERVICE N°2004-164 DU 4-10-2004 (NORMENE0402225N) page 2175 commissions administratives paritaires (RLR : 714-6a) Élections à la CAPN des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l’ENSAM - ARRÊTÉ DU 7-10-2004 (NORMENP0402258A) page 2176 commissions administratives paritaires (RLR : 714-6a) Organisation des élections à la CAPN des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l’ENSAM - CIRCULAIRE N°2004-167 DU 7-10-2004 (NORMENP0402259C) page 2178 cneser (RLR : 710-2) Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire - DÉCISION DU 4-10-2004 (NORMENS0402204S) MOUVEMENT DU PERSONNEL page 2179 nomination Directeur du CIES d’Alsace - ARRÊTÉ DU 4-10-2004 (NORMENS0402205A) page 2179 nomination DAET de l’académie de Créteil - ARRÊTÉ DU 29-9-2004 (NORMEND0402197A) page 2179 nominations CAPN des secrétaires d’administration scolaire et universitaire - ARRÊTÉ DU 21-9-2004 (NORMENA0402230A) page 2180 nominations Comité technique paritaire central institué auprès du DPMA - ARRÊTÉ DU 29-9-2004 (NORMENA0402203A) INFORMATIONS GÉNÉRALES page 2181 vacance d’emploi SGASU, adjoint au secrétaire général de l’académie de la Martinique - AVIS DU 5-10-2004 (NORMEND0402228V) page 2182 vacance de poste SGASU, secrétaire général du vice-rectorat de la Polynésie française - AVIS DU 5-10-2004 (NORMEND0402229V) page 2183 vacance de poste Secrétaire général du service de l’éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon - AVIS DU 29-9-2004 (NORMENA0402196V) page 2184 vacance d’emploi Agent comptable de l’université de Reims Champagne-Ardenne - AVIS DU 5-10-2004 (NORMEND0402227V)

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