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accueilbulletin officiel [B.O.] n°37 du 14 octobre 2004 - sommaireMENA0402212A


Organisation générale

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MENA0402212A
RLR: 120-1
ARRÊTÉ DU 1-10-2004
MEN
DPMA C1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; A. du 16-4-2003 mod.

Article 1 - L’arrêté du 16 avril 2003 modifié portant attributions de fonctions à l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche est modifié ainsi qu’il suit :

DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)

Sous-direction des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des collèges et lycées
Au lieu de : M. Bernard Maccario, sous- directeur
Lire : N...
DESCO B2 - Bureau du budget, des crédits et des aides à la scolarité
Au lieu de :
Chef du bureau
Mme Christine Géhin, conseillère d’administration scolaire et universitaire
Lire :
Chef du bureau
Mlle Christine Julard, attachée principale d’administration centrale, à compter du 1er septembre 2004

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)

DR A1 - Bureau du partenariat et du financement de la recherche universitaire
Au lieu de :
Chef du bureau
N...
Lire :
Chef du bureau
Mme Anne Rouault, attachée principale d’administration centrale, à compter du 1er septembre 2004

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)

Au lieu de :
Adjoints au directeur
M. Alain Perritaz, chef de service
M. Alain Marsigny, chef de service
Lire :
Adjoints au directeur
M. Alain Perritaz, chef de service
N...
DPE A1 - Bureau des affaires statutaires et réglementaires du premier et du second degré
Au lieu de :
Chef du bureau
N...
Lire :
Chef du bureau
Mme Béatrice Avot, administratrice civile, à compter du 1er septembre 2004
B - Service de gestion des ressources humaines
Au lieu de : M. Alain Marsigny, chef de service
Lire : N...
DPE B1 - Bureau d’analyse et de contrôle de gestion
Au lieu de :
Chef du bureau
N...
Lire :
Chef du bureau
M. Pierre Arène, conseiller d’administration scolaire et universitaire, à compter du 1er juillet 2004
DPE B8 - Bureau des affaires communes, des personnels des grands établissements et des personnels à statut spécifique
Au lieu de :
Chef du bureau
Mme Géraldine Gonçalvès, attachée d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau
Mme Géraldine Gonçalvès, attachée principale d’administration centrale

DIRECTION DE L’ÉVALUATION ET DE LA PROSPECTIVE (DEP)

DEP B3 - Bureau des études statistiques sur la recherche
Au lieu de :
Chef du bureau
Mme Dominique Francoz, administratrice de l’INSEE
Lire :
Chef du bureau
M. Claude Gissot, administrateur de l’INSEE, à compter du 1er septembre 2004
DEP B8 - Bureau des nomenclatures et répertoires
Au lieu de :
Chef du bureau
Mme Françoise Kammoun, ingénieure de recherche
Lire :
Chef du bureau
Mme Isabelle Leblond, attachée principale de l’INSEE, à compter du 1er octobre 2004

DIRECTION DES PERSONNELS, DE LA MODERNISATION ET DE L’ADMINISTRATION (DPMA)

Au lieu de :
Adjoints au directeur
M. Gilles Fournier, chef de service
Mme Chantal Pélissier, chef de service
N...
Lire :
Adjoints au directeur
M. Gilles Fournier, chef de service
Mme Chantal Pélissier, chef de service
M. Alain Marsigny, chef de service
Sous-direction du pilotage de l’informatique
Au lieu de :
Adjoint
M. Michel Blanché, ingénieur de recherche
Lire :
Adjoint
N...
DPMA B2 - Bureau des études statutaires et de la réglementation
Au lieu de :
Chef du bureau
Mme Fabienne Thibau-Lévêque, administratrice civile
Lire :
Chef du bureau
Mme Geneviève Hickel, administratrice civile, à compter du 1er septembre 2004
C - Service de l’administration centrale
Au lieu de : N...
Lire : M. Alain Marsigny, chef de service
DPMA C2 - Bureau de gestion des personnels
Au lieu de :
Adjointe
Mme Marylène Iannascoli, attachée d’administration centrale
Lire :
Adjointe
Mme Marylène Iannascoli, attachée principale d’administration centrale

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)

DAF C1 - Bureau de la coordination statutaire et des indemnités
Au lieu de :
Chef du bureau
M. Frédéric Bonnot, administrateur civil
Adjoints
Mme Corinne Pasquay, administratrice civile
Frédéric Sollazzi, administrateur civil
Lire :
Chef du bureau
Mme Corinne Pasquay, administratrice civile, à compter du 1er septembre 2004
Adjoint
Frédéric Sollazzi, administrateur civil
DAF D2 - Bureau des établissements
Au lieu de :
Chef du bureau
Mlle Christine Julard, attachée principale d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau
M. Jean-Michel Wroblewski, administrateur civil, à compter du 1er septembre 2004

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)

DAJ A2 - Bureau des consultations et du contentieux relatifs aux personnels
Au lieu de :
Chef du bureau
M. Alex Bonnialy, attaché principal d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau
M. Didier Charageat, attaché principal d’administration centrale, à compter du 1er septembre 2004.

Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 1er octobre 2004

 

Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
François FILLON

 

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