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ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN Attributions de fonctions NOR : MENA0402212A
RLR: 120-1
ARRÊTÉ DU 1-10-2004
MEN DPMA C1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; A. du 16-4-2003 mod.
Article 1 -
L’arrêté du 16 avril 2003 modifié portant attributions de fonctions à l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche est
modifié
ainsi qu’il suit :
DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)
Sous-direction des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des collèges et lycées
Au lieu de :
M. Bernard Maccario, sous- directeur
Lire :
N... DESCO B2 - Bureau du budget, des crédits et des aides à la scolarité
Au lieu de :
Chef du bureau Mme Christine Géhin, conseillère d’administration scolaire et universitaire
Lire :
Chef du bureau Mlle Christine Julard, attachée principale d’administration centrale, à compter du 1er septembre 2004
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
DR A1 - Bureau du partenariat et du financement de la recherche universitaire
Au lieu de :
Chef du bureau N...
Lire :
Chef du bureau Mme Anne Rouault, attachée principale d’administration centrale, à compter du 1er septembre 2004
DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
Au lieu de :
Adjoints au directeur M. Alain Perritaz, chef de service M. Alain Marsigny, chef de service
Lire :
Adjoints au directeur M. Alain Perritaz, chef de service N... DPE A1 - Bureau des affaires statutaires et réglementaires du premier et du second degré
Au lieu de :
Chef du bureau N...
Lire :
Chef du bureau
Mme Béatrice Avot, administratrice civile, à compter du 1er septembre 2004
B - Service de gestion des ressources humaines
Au lieu de :
M. Alain Marsigny, chef de service
Lire :
N...
DPE B1 - Bureau d’analyse et de contrôle
de gestion
Au lieu de :
Chef du bureau
N...
Lire :
Chef du bureau
M. Pierre Arène, conseiller d’administration
scolaire et universitaire, à compter du 1er juillet 2004
DPE B8 - Bureau des
affaires communes, des personnels des grands établissements et des personnels à statut
spécifique
Au lieu de :
Chef du bureau
Mme Géraldine Gonçalvès, attachée d’administration
centrale
Lire :
Chef du bureau
Mme Géraldine Gonçalvès, attachée principale
d’administration centrale
DIRECTION DE L’ÉVALUATION ET DE LA PROSPECTIVE (DEP)
DEP B3 - Bureau des études statistiques sur la recherche
Au lieu de :
Chef du bureau Mme Dominique Francoz, administratrice de l’INSEE
Lire :
Chef du bureau M. Claude Gissot, administrateur de l’INSEE, à compter
du 1er septembre 2004
DEP B8 - Bureau des nomenclatures et répertoires
Au lieu de :
Chef du bureau Mme Françoise Kammoun, ingénieure de recherche
Lire :
Chef du bureau Mme Isabelle Leblond, attachée principale de l’INSEE, à compter du 1er octobre 2004
DIRECTION DES PERSONNELS, DE LA MODERNISATION ET DE L’ADMINISTRATION (DPMA)
Au lieu de :
Adjoints au directeur M. Gilles Fournier, chef de service Mme Chantal Pélissier, chef de service N...
Lire :
Adjoints au directeur M. Gilles Fournier, chef de service Mme Chantal Pélissier, chef de service M. Alain Marsigny, chef de service
Sous-direction du pilotage de l’informatique
Au lieu de :
Adjoint M. Michel Blanché, ingénieur de recherche
Lire :
Adjoint N... DPMA B2 - Bureau des études statutaires et de la réglementation
Au lieu de :
Chef du bureau Mme Fabienne Thibau-Lévêque, administratrice civile
Lire :
Chef du bureau Mme Geneviève Hickel, administratrice civile, à compter du 1er septembre 2004
C - Service de l’administration centrale
Au lieu de :
N...
Lire :
M. Alain Marsigny, chef de service DPMA C2 - Bureau de gestion des personnels
Au lieu de :
Adjointe Mme Marylène Iannascoli, attachée d’administration centrale
Lire :
Adjointe Mme Marylène Iannascoli, attachée principale d’administration centrale
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
DAF C1 - Bureau de la coordination statutaire et des indemnités
Au lieu de :
Chef du bureau M. Frédéric Bonnot, administrateur civil Adjoints Mme Corinne Pasquay, administratrice civile Frédéric Sollazzi, administrateur civil
Lire :
Chef du bureau Mme Corinne Pasquay, administratrice civile, à compter du 1er septembre 2004 Adjoint Frédéric Sollazzi, administrateur civil DAF D2 - Bureau des établissements
Au lieu de :
Chef du bureau Mlle Christine Julard, attachée principale d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau M. Jean-Michel Wroblewski, administrateur civil, à compter du 1er septembre 2004
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
DAJ A2 - Bureau des consultations et du contentieux relatifs aux personnels
Au lieu de :
Chef du bureau M. Alex Bonnialy, attaché principal d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau M. Didier Charageat, attaché principal d’administration centrale, à compter du 1er septembre 2004.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O. Fait à Paris, le 1er octobre 2004
Le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche François FILLON
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