NOTE LIMINAIRE

Le programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion couvre les enseignements scolaires, supérieurs ainsi que l’activité de recherche et développement.
Il est composé de deux parties :
- opérations statistiques et d’évaluation-évaluations bilans et évaluation diagnostique à l’entrée en sixième-lancées par la DEPP, dont certaines sont demandées par les directions ;
- opérations de contrôle de gestion des autres directions, c’est-à-dire remontées d’informations nécessaires aux directions pour le suivi de certaines activités ; ces informations sont le plus souvent recueillies auprès des services rectoraux ou départementaux.
Dans chacune des deux parties, les opérations sont classées par thème.
Thème 1 : Effectifs d’élèves, d’apprentis, d’étudiants.
Thème 2 : Personnels :
- caractéristiques des personnels, services d’enseignement et actions sociales ;
- emplois et postes.
Thème 3 : Établissements scolaires et universitaires, centres d’accueil (équipements, capacités d’accueil).
Thème 4 : Aspects financiers et contentieux consacrés à l’enseignement et à la recherche.
Thème 5 : Vie scolaire et universitaire, examens, diplômes et bourses.
Thème 6 : Formation continue.
Thème 7 : Insertion, liaison formation-emploi.
Thème 8 : Observatoire des acquis des élèves et évaluations diagnostiques de rentrée.
Thème 9 : Évaluation des pratiques et des actions de la politique éducative.
Toute opération nouvellement inscrite figure en tête de liste du thème.
À l’intérieur d’un même thème, on distingue collectes informatisées et par questionnaire “papier”.
Ne sont pas inscrites dans ce programme les opérations de gestion dont la collecte donne lieu à des extractions issues des applications nationales et qui ne font pas l’objet d’un traitement particulier, tel que saisie des données, validation et constitution de fichiers. A contrario, les opérations faisant appel à des extractions spécifiques à finalité statistique y sont inscrites. La liste des applications nationales utilisées pour la collecte figure à la fin de ce programme.
L’expression “premiers résultats” désigne des résultats provisoires ou partiels.
Les opérations nouvelles par rapport à l’année précédente et les opérations non renouvelées sont mentionnées dans les annexes 1 et 2. Les opérations non reconduites en raison de leur caractère ponctuel ne sont pas mentionnées dans ces annexes.