bandeau BO nouvelle fenêtre vers education.frlien vers la page d'accueil du sitelien vers la page d'accueil du bulletin officiel lien vers la page nous écrire du sitelien vers la page s'abonner au B.O.lien vers le moteur de recherchelien vers la base de données MENTOR
  accueil bulletin officiel [B.O.] n° 7 du 15 février 2007 - sommaire

Bulletin officiel
 
n° 7 du 15 février 2007 - Sommaire


ENCART
page 2 protocole d’accord entre le ministère de la défense et le ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche (RLR :501-0)
Protocole d’accord du 31-1-2007 (NOR MENE0700289X)

RÉGLEMENTATION FINANÇIÈRE ET COMPTABLE
page 345 taxe d’apprentissage (RLR : 364-2)
Campagne de collecte 2007 - CIRCULAIRE N°2007-031 DU 5-2-2007 (NORMENE0700185C)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 349 brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4a)
Thèmes concernant l’enseignement de “culture générale et expression” en deuxième année de BTS - NOTE DE SERVICE N°2007-034 DU 7-2-2007 (NORMENS0603227N)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 353 sections internationales (RLR : 520-9b)
Création d’une section internationale britannique au lycée Jean Monnet de Bruxelles - ARRÊTÉ DU 18-1-2007 JO DU 30-1-2007 (NORMENC0603160A)
page 353 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
CAP “arts du bois, à trois options” - ARRÊTÉ DU 15-1-2007 JO DU 24-1-2007 (NORMENE0603226A)
page 354 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-5)
Montant de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés - année 2006-2007 - ARRÊTÉ DU 25-1-2007 JO DU 2-2-2007 (NORMENF0700147A)

PERSONNELS
page 357 mouvement (RLR : 631-1)
Mouvement des IA-IPR - année 2007-2008 - NOTE DE SERVICE N°2007-032 DU 7-2-2007 (NORMEND0700249N)
page 360 mouvement (RLR : 631-1)
Opérations de mutation des inspecteurs de l’éducation nationale - année 2007-2008 - NOTE DE SERVICE N°2007-033 DU 7-2-2007 (NORMEND0700195N)
page 370 mouvement (RLR : 610-4f)
Mouvement des techniciens de l’éducation nationale - rentrée 2007 - NOTE DE SERVICE N°2007-026 DU 29-1-2007 (NORMENH0700157N)
page 373 mouvement (RLR : 610-4f)
Mouvement des techniciens de laboratoire des établissements d’enseignement - rentrée 2007 - NOTE DE SERVICE N°2007-028 DU 29-1-2007 (NORMENH0700156N)
page 377 mouvement (RLR : 610-4f)
Mouvement des personnels de laboratoire de catégorie C à gestion déconcentrée - rentrée 2007 - NOTE DE SERVICE N°2007-027 DU 29-1-2007 (NORMENH0700155N)
page 381 commissions administratives paritaires (RLR : 610-3)
Modification de la durée du mandat des membres de certaines CAPN compétentes à l’égard des personnels relevant du MEN - ARRÊTÉ DU 1-2-2007 (NORMENH0700197A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 383 tableau d’avancement
Accès à la hors-classe des professeurs de l’ENSAM - année 2006 - ARRÊTÉ DU 7-2-2007 (NORMENH0700251A)
page 384 nominations
CAPN des assistants de service social - ARRÊTÉ DU 5-2-2007 (NORMENH0700136A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 385 vacance de poste
Responsable des affaires juridiques au vice-rectorat de Mayotte - AVIS DU 7-2-2007 (NORMENH0700263V)
page 386 vacance d’emploi
IA-IPR auprès du vice-recteur de Mayotte - AVIS DU 7-2-2007 (NORMEND0700221V)


haut de page

  © Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche