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  accueil bulletin officiel [B.O.] n° 16 du 19 avril 2007 - sommaire

Bulletin officiel
 
n° 16 du 19 avril 2007 - Sommaire


ENCART

page 2 Pôles de ressources pour l’éducation artistique et culturelle (RLR :501-6)
C. n° 2007-090 du 12-4-2007 (NOR MENE0700817C)

page 5 Chartes de développement des pratiques artistiques et culturelles (RLR :501-6)
C. n° 2007-086 du 10-4-2007 (NOR MENE0700822C )

page 7 Convention-cadre entre le menesr, l’association “festival d’avignon” et l’association “centres de jeunes et de séjour du festival d’avignon” (RLR :501-6)
Convention-cadre du 12-4-2007 (NOR MENE0700964X)

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 853 Simplification administrative
Abrogation de circulaires ministérielles et de notes de service - CIRCULAIRE N°2007-080 DU 6-4-2007 (NORMENI0700909C)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 857 Mention complémentaire (RLR : 191-3)
Modification de l’article D. 337-144 du code de l’éducation - DÉCRET N°2007-497 du 30-3-2007 JO DU 1-4-2007 (NORMENE0700500D)
page 857 Baccalauréat (RLR : 544-0a)
Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales, baccalauréat, série S - session 2007 - NOTE DE SERVICE N°2007-085 DU 10-4-2007 (NORMENE0700865N)
page 859 Baccalauréat (RLR : 544-1c)
Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2007. Liste des morceaux imposés pour l’option musique et l’option danse - NOTE DE SERVICE N°2007-084 DU 10-4-2007 (NORMENE0700861N)
page 862 Baccalauréat (RLR : 543-1b)
Création du baccalauréat professionnel spécialité “technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre” - ARRÊTÉ DU 20-3-2007 JO DU 31-3-2007 (NORMENE0700721A)
page 867 Brevet de technicien (RLR : 544-2b)
Cessation de la préparation et de la délivrance du brevet de technicien dans la spécialité “encadrement de chantier-génie civil (bâtiment et travaux publics)” - ARRÊTÉ DU 20-3-2007 JO DU 30-3-2007 (NORMENE0700645A)
page 868 Brevet de technicien (RLR : 544-2b)
Cessation de la préparation et de la délivrance du brevet de technicien dans la spécialité “topographe” - ARRÊTÉ DU 20-3-2007 JO DU 30-3-2007 (NORMENE0700652A)
page 869 Brevet professionnel (RLR : 545-1b)
BP “esthétique-cosmétique-parfumerie - ARRÊTÉ DU 20-3-2007 JO DU 31-3-2007 (NORMENE0700516A)
page 871 Brevet professionnel (RLR : 545-1b)
Création du brevet professionnel “maçon” - ARRÊTÉ DU 20-3-2007 JO DU 31-3-2007 (NORMENE0700720A)
page 874 Brevet d’études professionnelles (RLR : 543-0b)
Cessation de la délivrance du BEP “bois et matériaux associés” - ARRÊTÉ DU 20-3-2007 JO DU 31-3-2007 (NORMENE0700514A)
page 875 Brevet d’études professionnelles (RLR : 543-0b)
Création du BEP “maintenance des équipements industriels” - ARRÊTÉ DU 20-3-2007 JO DU 3-4-2007 (NORMENE0700705A)
page 879 Certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Création du CAP “réparation des carrosseries” - ARRÊTÉ DU 19-3-2007 JO DU 29-3-2007 (NORMENE0700513A)
page 882 Certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Création du CAP “construction des carrosseries” - ARRÊTÉ DU 20-3-2007 JO DU 30-3-2007 (NORMENE0700515A)
page 884 Certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Création du CAP “peinture en carrosserie” - ARRÊTÉ DU 20-3-2007 JO DU 30-3-2007 (NORMENE0700518A)
page 887 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Création du CAP des “métiers de la fonderie” - ARRÊTÉ DU 20-3-2007 JO DU 30-3-2007 (NORMENE0700521A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 889 Nomination
Secrétaire général de l’académie de Limoges - ARRÊTÉ DU 18-1-2007 JO DU 31-3-2007 (NORMEND0700203A)
page 889 Tableau d’avancement
Inscription à la hors-classe du corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2007 - ARRÊTÉ DU 26-3-20007 (NORMEND0700862A)
page 890 Nominations
Présidents des jurys de l’examen professionnel pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et du concours interne de recrutement d’attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - année 2007 - ARRÊTÉ DU 10-4-2007 (NORMENH0700869A)
page 890 Nomination
Agent chargé d’assurer les fonctions d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité dans les établissements publics d’enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant du MENESR - ARRÊTÉ DU 10-4-2007 (NORMENH0700860A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 891 Vacance de poste
Instituteur ou professeur des écoles spécialisé option A en Polynésie française - rentrée 2007-2008 - AVIS DU 29-3-2007 (NORMENH0700814V)


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