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  accueil bulletin officiel [B.O.] n° 11 du 15 mars 2007 - sommaire

Bulletin officiel
 
n° 11 du 15 mars 2007 - Sommaire


ORGANISATION GÉNÉRALE
page 513 administration centrale du men (RLR : 120-1)
Attributions de fonctions - ARRÊTÉ DU 6-3-2007 (NORMENA0700505A)

TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 514 avantages en nature (RLR : 218-4)
Évaluation de l’avantage en nature logement en vue du calcul des cotisations de sécurité sociale (CSG et CRDS), de l’assujettissement à l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) et au régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) à compter du 1er janvier 2007 (1) - NOTE DE SERVICE N°2007-053 DU 5-3-2007 (NORMENF0700409N)
page 520 indemnités (RLR : 211-3)
Attribution d’une indemnité de responsabilité administrative à certains CASU occupant des fonctions déterminées - ARRÊTÉ DU 5-3-2007 (NORMEND0700446A)
page 521 indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 212-7)
Prime d’encadrement doctoral et de recherche : campagne 2007 - CIRCULAIRE N°2007-058 DU 8-3-2007 (NORMENS0700557C)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 522 bourses (RLR : 452-0)
Programme de bourses pour étudiants arabisants et étudiants chercheurs sur le monde arabe - NOTE DU 8-3-2007 (NORMENC0700522X)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 527 formations professionnelles (RLR : 501-2)
Mise en place de plates-formes de formation aux métiers de l’aide à la personne dans le champ sanitaire et social - CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE DU 22-12-2006 (NORSANA0630591C)
page 532 établissements pénitentiaires (RLR : 501-8)
Organisation du service de l’enseignement dans les établissements pénitentiaires pour mineurs - NOTE DE SERVICE N°2007-054 DU 5-3-2007 (NORMENE0700419N)
page 535 sections internationales (RLR : 520-9b)
Création d’une section internationale japonaise au lycée La Fontaine de Paris - ARRÊTÉ DU 19-2-2007 JO DU 28-2-2007 (NORMENC0700317A)
page 536 baccalauréat (RLR : 544-1c)
Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2007 - NOTE DE SERVICE N°2007-057 DU 5-3-2007 (NORMENE0700494N)
page 537 partenariat (RLR : 501-0)
Convention-cadre entre le MENESR et la Fédération française des échecs - CONVENTION-CADRE DU 15-2-2007 (NORMENB0700490X)
page 539 activités éducatives (RLR : 554-9)
Prix de l’Académie des sciences “La main à la pâte” - NOTE DU 5-3-2007 (NORMENE0700438X)

PERSONNELS
page 540 mouvement (RLR : 631-1)
Modalités de participation au mouvement des IA-DSDEN et des inspecteurs d’académie adjoints - année 2007-2008 - NOTE DE SERVICE N°2007-043 DU 22-2-2007 (NORMEND0700411N)
page 544 liste d’aptitude (RLR : 622-5c)
Accès au corps des conseillers d’administration scolaire et universitaire - année 2007 - NOTE DE SERVICE N°2007-055 DU 5-3-2007 (NORMEND0700480N)
page 551 liste d’aptitude (RLR : 631-1)
Accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale - année 2007 - NOTE DE SERVICE N°2007-056 DU 5-3-2007 (NORMEND0700489N)
page 561 médecins de l’éducation nationale (RLR : 627-4)
Formation des médecins de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 20-2-2007 JO DU 28-2-2007 (NORMENH0700377A)
page 562 examen professionnel (RLR : 716-0a)
Accès au grade d’ingénieur de recherche hors classe - année 2007 - ARRÊTÉ DU 20-2-2007 JO DU 28-2-2007 (NORMENH0700323A)
page 562 examen professionnel (RLR : 716-0a)
Accès au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle - année 2007 - ARRÊTÉ DU 20-2-2007 JO DU 28-2-2007 (NORMENH0700324A)
page 563 personnels de l’enseignement supérieur (RLR : 710-3)
Organisation de l’élection des membres du Conseil national des universités - CIRCULAIRE N°2007-049 DU 1-3-2007 (NORMENH0700358C)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 575 nomination
Inspectrice d’académie, directrice des services départementaux de l’éducation nationale - DÉCRET DU 28-2-2007 JO DU 2-3-2007 (NORMEND0700321D)
page 575 nomination
Délégué ministériel à l’emploi et à l’intégration des personnes handicapées - DÉCISION DU 6-3-2007 (NORMENA0700473S)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 576 vacance d’emploi
SGASU de l’inspection académique de l’Eure-et-Loir - AVIS DU 5-3-2007 (NORMEND0700484V)
page 576 vacance d’emploi
SGASU, directeur adjoint du CROUS de Versailles - AVIS DU 6-3-2007 (NORMEND0700487V)
page 577 vacance de fonctions
Directeur de l’IUFM de l’académie de Dijon - AVIS DU 6-3-2007 (NORMENS0700517V)
page 578 vacance d’emploi
Agent comptable de l’université Bordeaux I - AVIS DU 2-3-2007 (NORMEND0700476V)
page 578 vacance de poste
Chef de la division des personnels enseignants et ATOS au vice-rectorat de Mayotte - AVIS DU 5-3-2007 (NORMENH0700485V)
page 579 vacance de poste
Directeur de CIO en Polynésie française - AVIS DU 5-3-2007 (NORMENH0700511V)
page 583 vacance d’emploi
Intendante générale de la Maison d’éducation de la Légion d’honneur des Loges à Saint-Germain-en-Laye - AVIS DU 5-3-2007 (NORMEND0700450V)


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