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 B.O.
2003 n°33
du 11 septembre 2003 - sommaire |
ORGANISATION GÉNÉRALE page 1859 
administration centrale du MEN
(RLR : 120-1) Attributions de fonctions - ARRÊTÉ DU 25-8-2003 (NOR
MENA0301819A ) page 1860
administration académique
(RLR : 140-2g) Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l’éducation aux vice-recteurs de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française, des îles Wallis et Futuna et de Mayotte en matière de gestion des personnels enseignants, d’éducation, d’information et d’orientation de l’enseignement du second degré - ARRÊTÉ DU 31-7-2003 JO DU 12-8-2003 (NOR
MENP0301592A ) page 1861
CNDP (RLR : 151-0) Comité technique paritaire commun au CNDP et aux CRDP - ARRÊTÉ DU 4-9-2003 (NOR
MENF0301900A ) RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE page 1862
gestion des établissements
(RLR : 363-5d) Pourcentage des tarifs de pension et de demi-pension des lycées et collèges correspondant à la participation des familles à la rémunération des personnels d’internat - année 2004 - ARRÊTÉ DU 4-7-2003 - JO DU 24-7-2003 (NOR
MENF0301535A ) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE page 1863
école normale supérieure
(RLR : 441-0b) Conditions d’admission à l’École normale supérieure - ARRÊTÉ DU 11-8-2003 JO DU 26-8-2003 (NOR
MENS0301855A )
page 1864
ENS de Fontenay - Saint-Cloud
(RLR : 441-0c) Programme des concours d’admission - session 2004 - ARRÊTÉ DU 11-8-2003 - JO DU 26-8-2003 - (NOR
MENS0301854A ) page 1869
diplômes comptables
(RLR : 431-8f) Liste des titres ou diplômes français ouvrant droit à dispense d’épreuves du DPECF, du DECF et du DESCF - ARRÊTÉ DU 4-8-2003 - JO DU 14-8-2003 (NOR
MENS0301773A ) page 1870
école de commerce européenne Bordeaux-Lyon
(RLR : 443-0) Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 4-8-2003 - JO DU 14-8-2003 (NOR
MENS0301775A ) page 1870
ESDES (RLR : 443-0) Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 4-8-2003 - JO 14-8-2003 (NOR
MENE0301771A ) page 1870
école européenne de gestion de Paris
(RLR : 443-0) Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 4-8-2003 - JO DU 14-8-2003 (NOR
MENS0301774A ) page 1871
enseignement supérieur
(RLR : 453-0) Décisions des sections disciplinaires - DÉCISIONS DU 6-11-2002 AU 13-6-2003 (NOR
MENS0301888S ) page 1873
classes préparatoires aux grandes écoles
Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales, littéraires et des classes préparant aux DPECF et DECF - année 2003-2004 - LISTE DU 4-9-2003 (NOR
MENS0301562K ) ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE page 1915
organisation pédagogique des établissements
(RLR : 510-1) Éducation prioritaire : des objectifs et des méthodes pour lutter contre la fracture scolaire et élaborer les contrats de réussite scolaire - CIRCULAIRE N°2003-133 DU 1-9-2003 (NOR
MENE0301905C ) PERSONNELS page 1921
hygiène et sécurité (RLR
: 610-8 ; 630-2) Conditions de rattachement à l’IGAENR des agents chargés d’assurer les fonctions d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité dans les établissements publics de l’État d’enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique relevant de la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche - ARRÊTÉ DU 30-7-2003 - JO DU 8-8-2003 (NOR
MENA0301457A ) page 1922
conseil national des universités
(RLR : 710-3) Liste des sections, des sous-sections et des options, et nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques - ARRÊTÉ DU 9-7-2003 - JO DU 19-8-2003 (NOR
MENP0301499A ) page 1926
enseignement privé sous contrat
(RLR : 531-7) Promotions de maîtres contractuels ou agréés - année 2003-2004 - ARRÊTÉ DU 1-8-2003 - JO DU 12-8-2003 (NOR
MENF0301671A ) page 1926
listes d’aptitude
(RLR : 726-0)Répartition des emplois ouverts en 2003 pour l’intégration des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles par la voie de l’inscription sur listes d’aptitude - ARRÊTÉ DU 16-7-2003 - JO DU 29-7-2003 (NOR
MENP0301549A ) page 1929
examen professionnel
(RLR : 716-0) Accès au grade d’ingénieur de recherche hors classe - année 2003 - ARRÊTÉ DU 4-8-2003 - JO DU 14-8-2003 (NOR
MENA0301762A ) page 1930
concours (RLR : 622-5d)
Concours externe et interne de recrutement d’attachés d’administration scolaire et universitaire - année 2004 - ARRÊTÉ DU 4-9-2003 (NOR
MENA0301903A ) page 1931
examen professionnel
(RLR : 621-7) Accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des SASU du MEN - ARRÊTÉ DU 23-7-2003 - JO DU 2-8-2003 (NOR
MENA0301606A ) page 1932
examen professionnel
(RLR : 624-1) Technicien de laboratoire de classe supérieure des établissements d’enseignement du MEN - année 2004 - ARRÊTÉ DU 4-9-2003 (NOR
MENA0301913A ) page 1933
enseignement primaire
(RLR : 723-1) Suppression d’écoles annexes - ARRÊTÉ DU 23-7-2003 - JO DU 2-8-2003 (NOR
MENE0301545A ) page 1933
CNESER (RLR : 710-2)
Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire - DÉCISION DU 1-9-2003 (NOR
MENS0301862S ) page 1933
CNESER (RLR : 710-2) Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire - DÉCISION DU 1-9-2003 (NOR
MENS0301863S ) JEUNESSE page 1934
centres de vacances et de loisirs
(RLR : 961-0) Pratique de la voile : brevet de patron d’embarcation - INSTRUCTION N° 03-113 JS DU 4-7-2003 (NOR MENJ0301908X)
MOUVEMENT DU PERSONNEL page 1935
nomination IGEN - DÉCRET DU 18-7-2003 - JO DU 19-7-2003 (NOR
MENI0301151D ) page 1935
nomination IGAENR - DÉCRET DU 18-7-2003 - JO DU 19-7-2003 (NOR
MENI0301191D ) page 1936
admission à la retraite
IGAENR - ARRÊTÉS DU 7-8-2003 - JO DU 15-8-2003 (NOR
MENI0301815A_MENI0301818A )
page 1936
admission à la retraite
IGAENR - ARRÊTÉS DU 7-8-2003 - JO DU 15-8-2003 (NOR
MENI0301820A_AMENI0301822A )
page 1936
nomination Secrétaire générale d’académie - ARRÊTÉ DU 7-7-2003 - JO DU 9-8-2003 (NOR
MEND0301716A ) page 1937
cessation de fonctions et nomination
Directeur d’IUFM - ARRÊTÉ DU 4-8-2003 - JO DU 14-8-2003 (NOR
MENS0301772A ) page 1937
nomination Directeur de l’École nationale supérieure agronomique de Toulouse - ARRÊTÉ DU 11-8-2003 - JO DU 26-8-2003 (NOR
MENS0301864A ) page 1937
nominations Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers stagiaires - année 2003 - ARRÊTÉ DU 7-8-2003 (NOR
MENP0301907A ) page 1944
nominations Coordonnateurs à la formation continue dans l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 30-7-2003 - JO DU 9-8-2003 (NOR
MENS0301695A ) INFORMATIONS GÉNÉRALES page 1946
vacance de fonctions Directeur de l’École nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux - AVIS DU 31-7-2003 - JO DU 31-7-2003 (NOR
MENS0301609V ) page 1946
vacance de fonctions Directeur de l’École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon - AVIS DU 30-8-2003 JO DU 30-8-2003 (NOR
MENS0301721V ) page 1947
vacance d’emploi Secrétaire général de l’université Sorbonne Nouvelle - Paris III - AVIS DU 27-8-2003 - JO DU 27-8-2003 (NOR
MEND0301872V ) page 1948
vacance d’emploi SGASU de l’inspection académique des Hauts-de-Seine - AVIS DU 28-8-2003 - JO du 28-8-2003 (NOR
MEND0301870V )
page 1949
vacance de poste CASU à l’Institut national d’histoire de l’art (INHA) - AVIS DU 1-9-2003 (NOR
MEND0301948V ) page 1950
vacance de poste Agent comptable au lycée des îles Wallis et Futuna - AVIS DU 1-9-2003 (NOR
MENA0301936V )
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