Article 1 - Le livret scolaire présenté par les candidats au baccalauréat général dans les séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), au baccalauréat technologique dans les séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG, et au baccalauréat général dans la série S (option « écologie, agronomie et territoires »), en application des articles D. 334-10 et D. 336-10 du code de l'éducation, est établi conformément aux modèles annexés au présent arrêté.

Article 2 - La couverture pour les livrets scolaires sera de la qualité « dossier 250 g », de couleur orange pour la série ES, bleue pour la série L, prune pour la série S, rouge pour la série ST2S, grise pour la série STD2A, verte pour la série STI2D, cyan pour la série STL, vert olive pour la série STMG.

Article 3 - Les dispositions du présent arrêté abrogent les dispositions de l'arrêté du 22 février 2012 modifié, relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), et du baccalauréat technologique séries STI2D, STL et STD2A ; de l'arrêté du 30 mars 2012 modifié, relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général pour les élèves de la série S (option « écologie, agronomie et territoires ») et de l'arrêté du 6 décembre 2012, relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat technologique dans les séries ST2S et STMG.

Article 4 - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux élèves des séries mentionnées à l'article 1er scolarisés en classe de première et en classe terminale à compter de la rentrée de l'année scolaire 2015-2016.

Article 5 - La directrice générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et la directrice générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 février 2016