Enseignements primaire et secondaire

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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

Diplôme national du brevet

Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2016

NOR : MENE1530344N
note de service n° 2015-225 du 24-12-2015
MENESR - DGESCO A MPE


Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux ambassadrices et ambassadeurs ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Île-de-France

La présente note de service a pour objet de préciser le déroulement et les conditions de passage du diplôme national du brevet dans les centres d'examen ouverts à l'étranger.

I - Réglementation de l'examen

Les textes qui régissent la réglementation du diplôme national du brevet en France sont également applicables dans les centres ouverts à l'étranger.

II - Académies organisatrices des épreuves

Vous trouverez, en annexe I, la répartition des centres étrangers des groupes I et II entre leurs académies de rattachement pour la gestion de la session du diplôme national du brevet (DNB).

III - Déroulement des épreuves

1. Calendrier des épreuves écrites

a) Groupe I

Les épreuves écrites font l'objet d'un calendrier commun à tous les pays du groupe I et sont fixées aux dates suivantes :

  • le mercredi 15 juin 2016 pour tous les candidats (individuels comme scolaires)

                       - français ;

                       - mathématiques.

 

  • le jeudi 16 juin 2016 :

                       - histoire-géographie-enseignement moral et civique pour tous les candidats (individuels comme scolaires) ;

                       - histoire des arts pour les candidats Cned uniquement.

.

  • le vendredi 17 juin 2016 :

                       - épreuves écrites pour les candidats individuels.

 

Le calendrier des épreuves écrites des centres du groupe I présenté en annexe II s'entend en heure locale et comporte ainsi des horaires décalés. Il implique donc la répartition suivante :

Groupe 1a :

Burkina-Faso - Côte d'Ivoire - Gambie - Ghana - Guinée-Bissau - Guinée-Conakry - Mali - Mauritanie - Sénégal - Togo.

Groupe 1b :

1b1 - Algérie - Angola - Bénin - Cameroun - Gabon - Guinée équatoriale - Maroc - Niger - Nigeria - République centrafricaine - République démocratique du Congo - République du Congo - Tchad - Tunisie.

1b2 - Irlande - Portugal - Royaume-Uni.

Groupe 1c :

1c1 - Allemagne - Autriche - Belgique - Bosnie-Herzégovine - Croatie - Danemark - Espagne - Hongrie - Italie - Norvège  - Pays-Bas - Pologne - République tchèque - Serbie - Slovénie - Slovaquie - Suède - Suisse.

1c2 - Afrique du Sud - Burundi - Mozambique - Rwanda - Zambie - Zimbabwe.

Groupe 1d :

1d1 - Bulgarie - Chypre - Égypte - Grèce - Finlande - Roumanie - Ukraine.

1d2 - Arabie Saoudite - Bahreïn - Comores - Djibouti - Éthiopie - Israël - Jordanie - Liban - Kenya - Koweït - Madagascar - Ouganda - Qatar - Soudan - Syrie - Tanzanie -Turquie.

Groupe 1e :

1e1 - Émirats Arabes Unis - Iran - Maurice - Oman - Russie - Seychelles.

1e2 - Ouzbékistan.

b) Groupe II

Les académies de rattachement arrêtent les dates et horaires des épreuves, en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés.

Les centres étrangers d'Amérique centrale rattachés à la Guyane et à la Martinique composent aux mêmes dates que celles-ci. Le Vanuatu compose aux mêmes dates que la Nouvelle-Calédonie, vice-rectorat de rattachement.

Les recteurs des académies de rattachement communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).

2. Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands

En application de la note de service n° 2012-105 du 5 juillet 2012 relative à la définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande » au diplôme national du brevet, chaque chef d'établissement concerné déterminera, sous l'autorité du recteur d'académie, le calendrier de passation de ces épreuves en s'efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.

3. Conditions de passage des épreuves écrites

Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début des épreuves : ils entrent en salle d'examen et ne doivent avoir aucune communication avec l'extérieur. Aucune sortie n'est autorisée avant la fin réglementaire d'une épreuve, ni avant la fin des deux épreuves consécutives dans la demi-journée.

Je vous rappelle qu'il n'est pas prévu de session de remplacement pour les centres étrangers et qu'ils ne peuvent présenter que des candidats en série générale.

IV - Demande d'ouverture de centres d'examen

Après avis du poste diplomatique, les demandes d'ouverture de nouveaux centres d'examen du diplôme national du brevet (DNB) sont transmises, conjointement au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco-MPE) et à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - service pédagogique (AEFE).

Ces demandes, formulées par les établissements relevant de la liste officielle des établissements français à l'étranger homologués, sont examinées par la direction générale de l'enseignement scolaire et par l'Agence de l'enseignement français à l'étranger, en accord avec les académies de rattachement.

Je vous remercie de bien vouloir diffuser ces informations aux services concernés.


Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine

Annexe I

Tableau des académies de rattachement des centres étrangers - Diplôme national du brevet - session 2016

Groupes

 

Académies de
rattachement

Pays des centres étrangers

 

Groupe I

 

 












Aix-Marseille

 

Algérie -Tunisie

 

Bordeaux

 

 

 

 

 

Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Gabon - Gambie - Ghana - Guinée-Bissau - Guinée-Conakry - Guinée équatoriale - Mali - Maroc - Mauritanie - Niger - Sénégal - Tchad - République démocratique du Congo - République du Congo

 

Grenoble

 

 

 

 

Arabie  Saoudite - Bahreïn - Égypte - Émirats arabes unis (dont Abu Dhabi et Dubaï) - Éthiopie - Djibouti - Iran - Jordanie - Koweït - Oman - Qatar - Soudan - Yémen

 

Lille

 

Belgique - Irlande - Pays-Bas - Royaume-Uni

 

Lyon

 

 

Bulgarie - Chypre - Grèce - Israël - Italie - Roumanie -  Turquie

 

Nantes

 

 

Bénin - Cameroun - Nigéria - Togo - République centrafricaine

 

La Réunion

 

 

 

Afrique du Sud - Angola - Burundi - Comores - Kenya - Madagascar - Maurice - Mozambique - Ouganda - Rwanda - Seychelles - Zimbabwe - Tanzanie - Zambie

 

Rouen

 

Danemark - Finlande - Norvège - Suède

 

Siec

 

Liban - Syrie

 

Strasbourg

 

 

 

 

Allemagne - Autriche - Bosnie Herzégovine - Croatie - Géorgie - Hongrie - Ouzbékistan - Pologne - République Tchèque - Russie - Serbie - Slovaquie - Slovénie - Suisse - Ukraine

 

Toulouse

 

Espagne - Portugal

 

Groupe  II



 






Caen

 

Canada - États-Unis

 

Guyane

 

Brasilia (Brésil) - Colombie - Équateur - Venezuela

 

Martinique

 

 

 

Cuba - Guatemala - Haïti - Honduras - Mexique - Nicaragua - Panama - Paraguay - République dominicaine - Salvador

 

Montpellier

 

 

 

 

Australie - Bengladesh - Cambodge - Chine - Corée du Sud - Inde (New Dehli) - Indonésie - Japon - Laos - Malaisie - Myanmar - Népal - Philippines - Singapour - Sri Lanka- Taipei - Thaïlande - Vietnam

 

Nouvelle-Calédonie

Vanuatu

 

Poitiers

 

 

Argentine - Bolivie - Brésil (sauf Brasilia) - Chili - Costa Rica - Pérou - Uruguay

 

Rennes

Pondichéry (Inde)

Annexe II

Calendrier des épreuves du diplôme national de brevet 2016 pour les centres étrangers du groupe I (en heure locale)

 

Mercredi 15 juin 2016

Tous candidats

Jeudi 16 juin 2016

Tous candidats

Vendredi 17 juin 2016

Candidats dits « individuels »

Groupe 1a

Français 1re partie

(questions-réécriture-dictée)

8 h 00 - 9 h 30

Français 2e partie

(rédaction)

9 h 45 - 11 h 15

 

Mathématiques

13 h 00 - 15 h 00

Histoire-géographie-

enseignement moral et civique

8 h 00 - 10 h 00

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

10 h 15 - 11 h 15

Langue vivante étrangère

8 h 00 - 9 h 30

 

Physique-chimie

10 h 15 - 11 h 00

 

Sciences de la vie et de la Terre

13 h 00 - 13 h 45

 

Éducation musicale

 14 h 15 - 14 h 45

ou Arts plastiques

14 h 15 - 15 h 45

Groupes

1b1 et 1b2

Français 1re partie

(questions-réécriture-dictée)

9 h 00 - 10 h 30

Français 2e partie

(rédaction)

10 h 45 - 12 h 15

 

Mathématiques

14 h 00 - 16 h 00

Histoire-géographie-

enseignement moral et civique

9 h 00 - 11 h 00

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

11 h 15 - 12 h 15

Langue vivante étrangère

9 h 00 - 10 h 30

 

Physique-chimie

11 h 15 - 12 h 00

 

Sciences de la vie et de la Terre

14 h 00 - 14 h 45

 

Éducation musicale

 15 h 15 -15 h 45

ou Arts plastiques

15 h 15 - 16 h 45

Groupes

1c1 et 1c2

Français 1re partie

(questions-réécriture-dictée)

9 h 00 - 10 h 30

Français 2e partie

(rédaction)

10 h 45 - 12 h 15

 

Mathématiques

14 h 00 - 16 h 00

Histoire-géographie-

enseignement moral et civique

9 h 00 - 11 h 00

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

11 h 15 - 12 h 15

Langue vivante étrangère

9 h 00 - 10 h 30

 

Physique-chimie

11 h 15 - 12 h 00

 

Sciences de la vie et de la Terre

14 h 00 - 14 h 45

 

Éducation musicale

 15 h 15 -15 h 45

ou Arts plastiques

15 h 15 - 16 h 45


 

Mercredi 15 juin 2016

Tous candidats

Jeudi 16 juin 2016

Tous candidats

Vendredi 17 juin 2016

Candidats dits « individuels »

Groupes

1d1 et 1d2

Français 1re partie

(questions-réécriture-dictée)

9 h 00 - 10 h 30

Français 2e partie

(rédaction)

10 h 45 - 12 h 15

 

Mathématiques

14 h 00 - 16 h 00

Histoire-géographie-

enseignement moral et civique

9 h 00 - 11 h 00

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

11 h 15 - 12 h 15

Langue vivante étrangère

9 h 00 - 10 h 30

 

Physique-chimie

11 h 15 - 12 h 00

 

Sciences de la vie et de la Terre

14 h 00 -14 h 45

 

Éducation musicale

 15 h 15 - 15 h 45

ou Arts plastiques

15 h 15 -16 h 45

Groupes

1e1 et 1e2

 

1e1 et 1e2 :

Français 1re partie

(questions-réécriture-dictée)

10 h 00 - 11 h 30

Français 2ème partie

(rédaction)

11 h 45 - 13 h 15

 

Mathématiques

1e1 : 15 h 00 - 17 h 00

1e2 : 15 h 30 - 17 h 30

Histoire-géographie-

enseignement moral et civique

1e1 : 10 h 00 - 12 h 00

1e2 : 10 h 30 - 12 h 30

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

1e1 : 12 h 15 - 13 h 15

1e2 : 12 h 45 - 13 h 45

Langue vivante étrangère

1e1 :10 h 00 - 11 h 30

1e2 : 10 h 30 - 12 h 00

 

Physique-chimie

12 h 15 -13 h 00

 

Sciences de la vie et de la Terre

15 h 00 -15 h 45

 

Éducation musicale

16 h 15 - 16 h 45

ou Arts plastiques

16 h 15 - 17 h 45


ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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