Bulletin officiel n°1 du 7 janvier 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Encart

  • Actions européennes
    Appel à propositions relatif au programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2016-2017
    circulaire n° 2015-223 du 28-12-2015 (NOR MENC1529964C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Secteur ou district scolaire
    Calendrier de dépôt des demandes de dérogation
    décret n° 2015-1668 du 14-12-2015 - J.O. du 16-12-2015 (NOR MENE1527409D)
  • Enseignements adaptés
    Classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté : modification
    arrêté du 1-12-2015 - J.O. du 16-12-2015 (NOR MENE1529385A)
  • Diplôme national du brevet
    Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2016
    note de service n° 2015-225 du 24-12-2015 (NOR MENE1530344N)
  • Actions éducatives
    Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2016
    note de service n° 2015-232 du 28-12-2015 (NOR MENE1532017N)
  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse
    Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2016
    note de service n° 2015-226 du 5-1-2016 (NOR MENE1530323N)
  • Baccalauréat
    Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l'enseignement artistique pour l'année scolaire 2016-2017 et la session 2017
    note de service n° 2015-227 du 5-1-2016 (NOR MENE1530304N)

Personnels

  • Mouvement
    Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2016-2017
    note de service n° 2015-220 du 15-12-2015 (NOR MENH1528899N)
  • Concours
    Concours externe supplémentaire de personnels enseignants du premier degré de l'enseignement public au titre de l'académie de Créteil - session 2016
    note de service n° 2015-224 du 23-12-2015 (NOR MENH1526722N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
    arrêté du 23-10-2015 (NOR MENF1500805A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
    arrêté du 20-11-2015 (NOR MENF1500810A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration du réseau Canopé
    arrêté du 30-11-2015 (NOR MENF1500800A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination de médecins en qualité de membres du comité médical ministériel du MEN et du MESR : modification
    arrêté du 8-12-2015 (NOR MENH1500806A)
  • Nomination
    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 10-12-2015 (NOR MENR1500799A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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