bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Orientation et examens

Calendrier 2016 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien

NOR : MENE1527978N

Note de service n° 2015-197 du 26-11-2015

MENESR - DGESCO A MPE - DGESCO A1-4

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; à la vice-rectrice de Mayotte ; au vice-recteur de Polynésie française ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Île-de-France

La présente note de service définit le calendrier cité en objet. L'étalement dans le temps des différentes étapes est très voisin de ce qu'il était en 2015. La plupart des conseils de classe débuteront le lundi 13 juin 2016 ; seuls ceux des classes de terminales et de premières générales ou technologiques auront lieu respectivement à partir des
mardi 7 juin 2016 et jeudi 9 juin 2016. Les épreuves écrites des baccalauréats commenceront le mercredi 15 juin 2016, le temps global laissé aux correcteurs étant le même qu'en 2015. Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats se dérouleront les jeudi 23 juin 2016 et vendredi 24 juin 2016.

Les recteurs d'académie et, sur délégation de ces derniers, les inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale, sont responsables de l'organisation matérielle de l'orientation et de l'affectation des élèves ainsi que des examens cités en objet. Les chefs d'établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, grâce à un aménagement de l'emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.

I- Orientation et affectation des élèves

A- Classes de 6e, 5e, 4e, 3e et 2de générale et technologique

Les conseils de classe de 6e, 5e, 4e et 3e auront lieu à compter du lundi 13 juin 2016 ; ceux de 2de générale et technologique à compter du jeudi 9 juin 2016.

Les commissions d'appel de 3e et 2de générale et technologique se tiendront à partir du mercredi 22 juin 2016 (1), sauf disposition contraire prise par les recteurs d'académie à l'issue de leur dialogue avec les différents partenaires académiques concernés et sauf pour les élèves de classe de troisième des établissements concernés par l'expérimentation de la procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation (décret n°2014-6 du 7 janvier 2014). Les arrêtés des 25 mars et 19 mai 2014 fixent la liste de ces établissements.

Les recteurs d'académie arrêteront les calendriers d'utilisation de l'application informatique nationale « Affelnet » en tenant compte de la tenue du dernier conseil de classe dans les EPLE de leur académie. L'ensemble de ces calendriers pourra être consulté à l'adresse électronique suivante : http://affelmap.orion.education.fr

Les résultats d'affectation seront transmis aux familles à partir du jeudi 23 juin 2016, à l'occasion des épreuves écrites du diplôme national du brevet, au plus tôt et jusqu'au samedi 25 juin 2016 au plus tard. Les inscriptions dans les premiers cycles des lycées s'effectueront ainsi, pour l'essentiel des élèves, dans les premiers jours de juillet 2016.

L'entretien personnalisé d'orientation et la phase dite provisoire du 2e trimestre de même que le renforcement du dialogue devront être pleinement utilisés, afin de réduire, autant que faire se peut, le recours des élèves ou de leur famille à l'appel. Les chefs d'établissement pourront ainsi faire droit à la demande d'orientation de l'élève à condition que celui-ci s'engage à suivre un dispositif de remise à niveau, notamment lorsque le conseil de classe l'a recommandé, avec l'accord écrit de ses représentants légaux dans le cas d'un élève mineur (cf. article D. 331-34 du code de l'éducation).

De même, les inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale, pourront, si nécessaire, réunir les commissions préparatoires à l'affectation plus en amont de la procédure.

B- Classes de premières des voies générale et technologique de lycée

Les conseils de classe de 1re générale ou technologique commenceront le jeudi 9 juin 2016.

C- Classes de terminales des voies générale et technologique de lycée

La période de saisie des vœux pour l'enseignement supérieur dans l'application informatique « admission post-bac », courra du mercredi 20 janvier 2016 au dimanche 20 mars 2016 à 18 heures.

En conséquence, les conseils de classe principalement consacrés à l'orientation (cf. circulaire MEN Dgesco B2-1 et MENESR DGES B1-3 n° 2008-013 du 22 janvier 2008 relative à l'orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur, B.O.E.N. n° 5 du 31 janvier 2008 et circulaire n° 2009-1002 du 26 janvier 2009 de même objet, B.O.E.N. n° 6 du 5 février 2009), qui portent avis et conseils aux lycéens sur les vœux d'inscription qu'ils envisagent à cet égard, siégeront avant la fin du premier trimestre de la présente année scolaire. Les avis et conseils portés sur le document de dialogue préparant ces conseils de classe sont destinés à l'élève et à sa famille et ne sont pas transmis aux établissements d'accueil ; ils sont à distinguer en cela des fiches pédagogiques.

Les conseils de classe du dernier trimestre se dérouleront à partir du mardi 7 juin 2016.

L'ensemble des dispositions des points A, B et C ci-dessus fait l'objet d'un tableau récapitulatif en annexe I.

D- Classes de la voie professionnelle de lycée

Les recteurs d'académie fixeront les dates des conseils de classe de la voie professionnelle.

Toutefois, pour les classes terminales, qui sont concernées par l'application informatique « admission post-bac », il est recommandé de tenir les conseils de classe principalement consacrés à l'orientation avant la fin du premier trimestre de la présente année scolaire (cf. point I - C ci-dessus).

II- Diplôme national du brevet

A- Métropole et départements et régions d'outre-mer (Drom)

1- Épreuves écrites communes

Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats auront lieu les jeudi 23 et vendredi 24 juin 2016 pour la session normale et les jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2016 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.

2- Épreuves écrites spécifiques

Les épreuves écrites spécifiques aux candidats à titre individuel se tiendront le mercredi 22 juin 2016 pour la session normale et le mercredi 14 septembre 2016 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.

L'épreuve écrite d'histoire des arts, spécifique aux candidats Cned et Greta, se déroulera les jeudi 23 et vendredi 24 juin 2016 pour la session normale et les jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2016 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.

3- Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands

En application de la note de service n° 2012-105 du 5 juillet 2012 relative à la définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande » au diplôme national du brevet, chaque chef d'établissement concerné déterminera, sous l'autorité du recteur d'académie, le calendrier de passation de ces épreuves en s'efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.

B- Les collectivités d'outre-mer (Com)

Les vice-recteurs arrêteront les dates et horaires des épreuves.

Ils communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).

III- Baccalauréat

En application de la circulaire n° 2012-059 du 3 avril 2012 sur la préparation, le déroulement et le suivi des épreuves du baccalauréat, le calendrier des épreuves des baccalauréats général et technologique pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et pour Mayotte fera l'objet d'une note de service spécifique qui sera publiée au Bulletin officiel de l'éducation nationale ultérieurement. Les vice-recteurs arrêteront les calendriers des baccalauréats général et technologique dans les collectivités d'outre-mer et les transmettront impérativement, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).

Les dates ci-dessous du baccalauréat professionnel concernent les académies de métropole et d'outre-mer, Mayotte ainsi que les collectivités d'outre-mer à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.

A- Épreuves écrites de la session

1- Baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites du premier groupe sont fixées les mercredi 15, jeudi 16, vendredi 17, lundi 20, mardi 21 et mercredi 22 juin 2016 pour les baccalauréats général et technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes IV, V, VI et VII.

Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient subies au titre de la session 2016 ou par anticipation au titre de la session 2017, auront lieu respectivement :

- le vendredi 17 juin 2016 matin pour celles de français et celle de français et littérature ;

- le mardi 21 juin 2016 matin pour celles de sciences, commune aux séries ES et L.

Le détail des horaires est défini en annexes IV, V, VI et VII.

Les enseignants chargés de la correction des épreuves de philosophie sont dispensés de toute surveillance d'autres épreuves écrites, dès la remise de leur lot de copies à corriger.

2- Baccalauréat professionnel

Pour la métropole, La Réunion et Mayotte, les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées les mercredi 15, jeudi 16, vendredi 17, lundi 20 et mardi 21 juin 2016.

Pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Saint-Pierre-et-Miquelon et la Polynésie française, elles se dérouleront les mardi 14, mercredi 15, jeudi 16, vendredi 17, lundi 20 et mardi 21 juin 2016.

Les épreuves écrites du domaine général auront lieu respectivement :

- le mardi 14 juin et le mercredi 15 juin 2016 pour celles de français ;

- le mercredi 15 juin 2016 pour celles d'histoire-géographie et enseignement moral et civique ;

- le mercredi 15 et le jeudi 16 juin 2016 pour celles d'arts appliqués et de cultures artistiques ;

- le vendredi 17 juin 2016 pour celles de prévention, santé et environnement et pour celles d'économie-droit et d'économie-gestion.

Le détail des horaires est défini en annexe VIII.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs d'académie et vice-recteurs concernés.

B- Épreuves orales et pratiques de la session

Les recteurs d'académie et vice-recteurs concernés arrêteront les dates des épreuves pratiques et orales, à l'exception de l'évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences et vie de la Terre du baccalauréat général série S qui se déroulera du lundi 23 mai au vendredi 3 juin 2016. Ils veilleront, pour les épreuves qu'ils organisent, à fixer tout ou partie de celles-ci, autant que faire se peut, le plus tard possible au cours de la session.

Les épreuves du second groupe des baccalauréats général et technologique ainsi que l'épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au vendredi 8 juillet 2016 inclus. Les recteurs d'académie et vice-recteurs concernés en arrêteront les dates en conséquence.

C- Épreuves particulières de la session

1- Épreuves écrites facultatives des baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites facultatives de langues vivantes étrangères énumérées aux paragraphes I.1.2, I.2.2 et I.2.3 de la note de service Dgesco n° 2012-162 du 18 octobre 2012 et de la note de service n° 2012-187 du 12 décembre 2012 se tiendront le mercredi 30 mars 2016 de 14 heures à 16 heures.

2- Épreuves écrites obligatoires de langues vivantes étrangères des baccalauréats général et technologique

Des mesures dérogatoires autorisent, sous certaines conditions précises, des élèves d'origine étrangère, candidats au baccalauréat général ou technologique, à choisir leur langue maternelle en tant qu'épreuve obligatoire de langue vivante I ou II (cf. paragraphe IV de la note de service Dgesco n° 2012-162 du 18 octobre 2012 précitée).

Les épreuves écrites concernées se dérouleront le mercredi 30 mars 2016 :

- de 14 heures à 17 heures pour la LV1 dans les séries générales ;

- de 14 heures à 16 heures pour la LV1 dans les séries technologiques ;

- de 14 heures à 17 heures pour la LV2 en série L ;

- de 14 heures à 16 heures pour la LV2 dans les autres séries générales et technologiques concernées.

3- Épreuves de longue durée du baccalauréat professionnel

Les épreuves d'une durée supérieure ou égale à six heures pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi-heure pour le déjeuner des candidats, pris sur place. La durée de l'épreuve concernée sera alors prolongée de trente minutes.

D- Communication des résultats du premier groupe (baccalauréats général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultatives (baccalauréat professionnel) de la session

Les recteurs d'académie veilleront à ce que la communication de ces résultats n'intervienne qu'à compter du mardi 5 juillet 2016 pour les baccalauréats général, technologique et professionnel.

E- Épreuves de remplacement

1- Baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites de remplacement sont fixées les mercredi 7, jeudi 8, vendredi 9, lundi 12, mardi 13 et mercredi 14 septembre 2016 pour les baccalauréats général et technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes IX, X, XI et XII.

Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient subies au titre de la session 2016 ou par anticipation au titre de la session 2017, sont fixées respectivement :

- le vendredi 9 septembre 2016 matin pour celles de français et celle de français et littérature ;

- le mardi 13 septembre 2016 matin pour celles de sciences, commune aux séries ES et L.

Le détail des horaires est défini en annexes IX, X, XI et XII.

Les recteurs d'académie fixeront le calendrier des épreuves orales et pratiques du premier groupe ainsi que celui des épreuves du second groupe.

2- Baccalauréat professionnel

Les épreuves écrites de remplacement concernées se dérouleront les lundi 12, mardi 13, mercredi 14, jeudi 15, vendredi 16 et lundi 19 septembre 2016.

Les épreuves écrites du domaine général sont fixées respectivement :

- le lundi 12 septembre 2016 pour celles de français et celles d'arts appliqués et de cultures artistiques ;

- le mardi 13 septembre 2016 pour celles d'histoire-géographie et enseignement moral et civique et celles de prévention, santé et environnement ;

- le mercredi 14 septembre 2016 pour celles d'économie-droit et celles d'économie-gestion.

Le détail des horaires est défini en annexe XIII.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs d'académie et vice-recteurs concernés.

F- Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger

1- Abibac

Les épreuves écrites spécifiques d'histoire-géographie sont fixées :

- le vendredi 3 juin 2016 de 13 heures à 18 heures ;

  • pour l'épreuve de remplacement :

- le mardi 6 septembre 2016 de 13 heures à 18 heures.

Les recteurs d'académie arrêteront la date de l'épreuve écrite spécifique de langue et littérature allemandes avec le ou les lycées concernés.

2- Bachibac

Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :

- le jeudi 2 juin 2016 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature ;

- le vendredi 3 juin 2016 de 13 heures à 18 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.

  • pour les épreuves de remplacement :

- le lundi 5 septembre 2016 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature ;

- le mardi 6 septembre 2016 de 13 heures à 18 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.

3- Esabac

Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :

- le mercredi 1er juin 2016 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature ;

- le vendredi 3 juin 2016 de 13 heures à 18 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.

  • pour les épreuves de remplacement :

- le lundi 5 septembre 2016 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature.

- le mardi 6 septembre 2016 de 13 heures à 18 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.

G- Option internationale du baccalauréat (séries générales)

1- OIB allemande, américaine, arabe, brésilienne, britannique, danoise, espagnole, franco-marocaine, italienne, japonaise, néerlandaise, norvégienne, polonaise, portugaise, russe et suédoise

L'épreuve écrite spécifique de langue et littérature de la section est fixée, pour les centres situés :

En France, en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, en Grèce, au Japon, à Singapour et en Suède, comme suit (heure de Paris) :

- le jeudi 2 juin 2016 de 8 heures à 12 heures ;

  • pour l'épreuve de remplacement :

- le lundi 5 septembre 2016 de 14 heures à 18 heures.

En Algérie, en Irlande, au Maroc et en Tunisie, comme suit (heure de Paris) :

- le jeudi 2 juin 2016 de 9 heures à 13 heures.

En Guadeloupe, comme suit (heure de Paris) :

- le jeudi 2 juin 2016 de 13 heures à 17 heures ;

  • pour l'épreuve de remplacement :

- le lundi 5 septembre 2016 de 14 heures à 18 heures.

En Guyane, comme suit (heure de Paris) :

- le jeudi 26 mai 2016 de 14 h 30 à 18 h 30 ;

  • pour l'épreuve de remplacement :

- le lundi 5 septembre 2016 de 13 heures à 17 heures.

Les candidats des centres d'Amérique du Nord et du Liban composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

L'épreuve écrite spécifique d'histoire-géographie de la section est fixée, pour les centres situés :

En France, en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, en Grèce, au Japon, à Singapour et en Suède, comme suit (heure de Paris) :

- le vendredi 3 juin 2016 de 8 heures à 12 heures ;

  • pour l'épreuve de remplacement :

- le mardi 6 septembre 2016 de 14 heures à 18 heures.

En Irlande, comme suit (heure de Paris) :

- le vendredi 3 juin 2016 de 9 heures à 13 heures.

En Guadeloupe, comme suit (heure de Paris) :

- le vendredi 3 juin 2016 de 13 heures à 17 heures ;

  • pour l'épreuve de remplacement :

- le mardi 6 septembre 2016 de 14 heures à 18 heures.

En Guyane, cette épreuve est fixée, comme suit (heure de Paris) :

- le mardi 31 mai 2016 de 14 h 30 à 18 h 30 ;

  • pour l'épreuve de remplacement :

- le mardi 6 septembre 2016 de 14 heures à 18 heures.

Les candidats des centres d'Amérique du Nord, du Liban, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

2- OIB chinois

L'épreuve écrite spécifique de langue et littérature de la section est fixée, pour les centres concernés en France, à La Réunion et en Chine, comme suit (heure de Paris) :

- le jeudi 2 juin 2016 de 8 heures à 12 heures ;

  • pour l'épreuve de remplacement :

- le lundi 5 septembre 2016 de 14 heures à 18 heures.

H- Transfert des dossiers de candidats entre académies (baccalauréats général et technologique uniquement)

La date limite de transfert des dossiers est fixée le jeudi 31 mars 2016.

IV- Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles

Les épreuves écrites d'enseignement général pour les académies de métropole et d'outre-mer ainsi que pour les collectivités d'outre-mer à l'exception de la Nouvelle-Calédonie auront lieu les mercredi 8 et jeudi 9 juin 2016 pour la session normale. Le détail des horaires est défini en annexes XIV et XV.

Les épreuves de remplacement correspondantes se dérouleront le lundi 19 septembre 2016, selon les horaires définis en annexes XVI et XVII.

V- Brevets de technicien

A- Session normale

Les épreuves écrites de la première série de l'examen des brevets de technicien auront lieu les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et vendredi 3 juin 2016. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d'académie responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le mardi 31 mai 2016 de 9 heures à 12 heures.

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d'académie.

B- Session de remplacement

Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement auront lieu les lundi 5, mardi 6, mercredi 7 et jeudi 8 septembre 2016. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d'académie, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le lundi 5 septembre 2016 de 9 heures à 12 heures.

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d'académie.

VI- Fin de la session

La session se terminera au plus tard le vendredi 8 juillet 2016 au soir en ce qui concerne le diplôme national du brevet, les baccalauréats général et technologique (y compris, toutes les épreuves anticipées), le baccalauréat professionnel et les brevets de technicien.

Tous les personnels participant au bon fonctionnement de cette session devront assurer leurs fonctions jusqu'à cette date.

VII- Candidats présentant un handicap

La circulaire n° 2015-127 du 3 août 2015 relative à l'organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap dispose que l'organisation horaire des épreuves d'examen devra laisser aux candidats handicapés une période de repos et de repas suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée et que cette période ne doit pas en toute hypothèse être inférieure à une heure.

Les recteurs d'académie et vice-recteurs concernés veilleront à ce que les chefs de centre appliquent systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré, ce temps de pause. Les convocations adressées à tous les candidats inviteront ainsi ceux qui bénéficient d'un temps d'épreuves majoré à s'accorder, dès réception, avec les chefs de centre sur les horaires décalés avec lesquels ils composeront (plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi).

La circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu'à une heure. Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats concernés les horaires définitifs.

Les candidats handicapés qui seront installés dans une salle particulière pourront, s'ils le souhaitent, y déjeuner.

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine

  

(1) Pour les autres niveaux (6e, 5e, 4e et 1re), en application du décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves, entré en vigueur à la rentrée 2015, une commission d'appel pourra être mise en œuvre à partir de la même date, uniquement pour les situations de désaccord sur le redoublement demandé par la famille.