Bulletin officiel n°45 du 3 décembre 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Formation continue
    Liste des Greta labellisés GretaPlus au 22 septembre 2015
    décision du 20-11-2015 (NOR MENE1500704S)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Protection sociale complémentaire
    Personnels des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la culture et de la communication, de la jeunesse et des sports : avenant à la convention cadre du 1er juillet 2009
    avenant du 30-10-2015 (NOR MENH1500708X)

Enseignements primaire et secondaire

  • Orientation et examens
    Calendrier 2016 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien
    note de service n° 2015-197 du 26-11-2015 (NOR MENE1527978N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification
    arrêté du 10-11-2015 (NOR MENI1500710A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 16-11-2015 - J.O. du 17-11-2015 (NOR MENI1523863D)
  • Nomination
    Reconduction dans les fonctions d'assesseur du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 19-11-2015 (NOR MENI1500705A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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