Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Écoles et établissements scolaires publics

Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015 : modification

NOR : MENE1500588A
arrêté du 27-10-2015
MENESR - DGESCO B3-2


Vu code de l'éducation, notamment article L. 211-1 ; décret n° 86-492 du 14-3-1986 modifié, notamment article 25-2 ; décret n° 2008-775 du 30-7-2008 modifié, notamment article 3-1 ; décret n° 2014-940 du 20-8-2014, notamment article 8 ; arrêté du 30-1-2015 modifié

Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 30 janvier 2015 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

 

1° Au titre du réseau du collège Jean Zay (académie de Lille, Pas-de-Calais), les lignes :

LILLE

PAS-DE-CALAIS

LENS

0620298M

JEAN DE LA FONTAINE

ÉCOLE MATERNELLE

LILLE

PAS-DE-CALAIS

LENS

0622414M

EMILIENNE MOREAU

ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

sont supprimées.

 

2° Au titre du réseau du collège Jean Zay (académie de Lille, Pas-de-Calais), après la ligne :

LILLE

PAS-DE-CALAIS

LENS

0624195Y

JULES VERNE

ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

est insérée la ligne :

LILLE

PAS-DE-CALAIS

LENS

0624461M

THÉRÈSE CAUCHE

ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

 

3° Au titre du réseau du collège Paul Jean-Louis (académie de Guyane), après la ligne :

GUYANE

GUYANE

SAINT-LAURENT DU MARONI

9730320K

JACQUES VOYER

ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

est insérée la ligne :

GUYANE

GUYANE

SAINT-LAURENT DU MARONI

9730487S

PAUL CASTAING

ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

 

4° Au titre du réseau du collège Romain Rolland (académie de Créteil, Seine-Saint-Denis), les lignes :

CRÉTEIL

SEINE-SAINT-DENIS

CLICHY-SOUS-BOIS

0931552G

HENRI BARBUSSE I             

ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

CRÉTEIL

SEINE-SAINT-DENIS

CLICHY-SOUS-BOIS

0931875H

HENRI BARBUSSE II         

ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

CRÉTEIL

SEINE-SAINT-DENIS

CLICHY-SOUS-BOIS

0931403V

JULES RENARD I          

ÉCOLE MATERNELLE

sont supprimées.

  

5° Au titre du réseau du collège Romain Rolland (académie de Créteil, Seine-Saint-Denis), après la ligne :

CRÉTEIL

SEINE-SAINT-DENIS

CLICHY-SOUS-BOIS

0932504S

MARIE PAPE CARPENTIER             

ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

sont insérées les lignes :

CRÉTEIL

SEINE-SAINT-DENIS

CLICHY-SOUS-BOIS

0932623W

HENRI BARBUSSE        

ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

CRÉTEIL

SEINE-SAINT-DENIS

CLICHY-SOUS-BOIS

0932624X

CLAUDE DILAIN    

ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE OU PRIMAIRE

  

Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2015.

 

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

  

Fait le 27 octobre 2015


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Najat Vallaud-Belkacem
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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