Bulletin officiel n°40 du 29 octobre 2015

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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

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Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    Thème concernant l'épreuve E3 analyse économique, managériale et juridique des services informatiques du brevet de technicien supérieur services informatiques aux organisations
    note de service n° 2015-171 du 9-10-2015 (NOR MENS1523739N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréats général, professionnel et technologique
    Dispositions du code de l'éducation relatives à la préparation aux examens des lycées et à la délivrance du baccalauréat : modification
    décret n° 2015-1351 du 26-10-2015 - J.O. du 27-10-2015 (NOR MENE1518430D)
  • Enseignements adaptés
    Classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté
    arrêté du 21-10-2015 - J.O. du 24-10-2015 et du 25-10-2015 (NOR MENE1525055A)
  • Écoles et établissements scolaires publics
    Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2015 : modification
    arrêté du 27-10-2015 (NOR MENE1500587A)
  • Écoles et établissements scolaires publics
    Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015 : modification
    arrêté du 27-10-2015 (NOR MENE1500588A)
  • Vie scolaire
    Prix 2016 « Non au harcèlement »
    circulaire n° 2015-159 du 22-10-2015 (NOR MENE1522766C)
  • Enseignements adaptés
    Sections d'enseignement général et professionnel adapté
    circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015 (NOR MENE1525057C)
  • Actions éducatives
    Opération « Pièces jaunes » 2016
    note de service n° 2015-167 du 20-10-2015 (NOR MENE1523058N)

Personnels

  • Nomination
    Présidents de jury de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel d'avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé - année 2016
    arrêté du 9-10-2015 (NOR MENH1500627A)
  • Formation
    Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2016
    note de service n° 2015-174 du 27-10-2015 (NOR MENE1524732N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 15-6-2015 - J.O. du 14-10-2015 (NOR MENI1514250A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Poitiers
    arrêté du 1-10-2015 (NOR MENH1500623A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Nice
    arrêté du 5-10-2015 (NOR MENH1500626A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Toulouse
    arrêté du 7-10-2015 (NOR MENH1500625A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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