Bulletin officiel n° 32 du 5 septembre 2013
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Organisation générale
Organisation et fonctionnement
Décret n° 2013-681 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR : MENE1318909D)
Conseil supérieur des programmes
Enseignement supérieur et recherche
Plafonds de ressources - année universitaire 2013-2014
Arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR : ESRS1318823A)
Bourses d'enseignement supérieur
Taux - année universitaire 2013-2014
Arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR : ESRS1318817A)
Bourses d'enseignement supérieur
Enseignements secondaire et supérieur
« Chimiste » définition et conditions de délivrance : modifications
Arrêté du 9-7-2013 - J.O du 13-8-2013 (NOR : ESRS1316144A)
BTS
« Contrôle industriel et régulation automatique » définition et conditions de délivrance : modification
Arrêté du 9-7-2013 - J.O. du 30-7-2013 (NOR : ESRS1316157A)
BTS
Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2013
Arrêté du 12-7-2013 (NOR : ESRS1317380A)
Écoles d'ingénieurs
Horaire hebdomadaire et durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie et biologie : modification
Arrêté du 15-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR : ESRS1317119A)
Classes préparatoires aux grandes écoles
Organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense
Arrêté du 15-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR : ESRS1317117A)
Classes préparatoires aux grandes écoles
Enseignements primaire et secondaire
Cycles d'enseignement
Décret n° 2013-682 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR : MENE1318869D)
École primaire et collège
Composition et modalités de fonctionnement
Décret n° 2013-683 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR : MENE1318884D)
Conseil école-collège
Mentions complémentaires de niveau IV relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction
Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316100A)
Prise en compte des exigences du Grenelle de l'environnement
« Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » : modification
Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316084A)
Baccalauréat professionnel
« Technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » : modification
Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316102A)
Baccalauréat professionnel
« Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre » : modification
Arrêté du 20-6-2013 -J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316155A)
Baccalauréat professionnel
« Technicien d'études du bâtiment » : modification
Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316134A)
Baccalauréat professionnel
« Ouvrages du bâtiment : métallerie » : modification
Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316106A)
Baccalauréat professionnel
« Ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse » : modification
Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316120A)
Baccalauréat professionnel
« Aménagement et finition du bâtiment » : modification
Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316112A)
Baccalauréat professionnel
« Travaux publics » : modification
Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316061A)
Baccalauréat professionnel
Personnels
Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014 : modification
Note de service n° 2013-130 du 21-8-2013 (NOR : MENH1320765N)
Concours et recrutements
Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie et affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée de février 2014
Note de service n° 2013-132 du 21-8-2013 (NOR : MENH1318299N)
Mouvement
Orientations stratégiques - année scolaire 2013-2014
Réunion du 3-7-2013 (NOR : MENH1300352X)
CHSCT du MEN
Mouvement du personnel
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
Arrêté du 11-7-2013 (NOR : MENH1300353A)
Conseils, comités et commissions
Liste des enseignants admis au diplôme d'État de psychologie scolaire - session 2012
Arrêté du 29-7-2013 (NOR : ESRS1300240A)
Titres et diplômes
Informations générales
Deux inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Avis du 20-8-2013 - J.O. du 20-8-2013 (NOR : MENI1313859V)
Avis de recrutement
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