Enseignements primaire et secondaire

 
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Enseignements en lycée

Voies d'orientation : modification

NOR : MENE1503701A
arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015
MENESR - DGESCO A2-1


Vu code de l'éducation, notamment articles D. 333-1 à D 333-3 ; arrêté du 17-1-1992 modifié ; avis du CSE du 15-1-2015

Article 1 - Au sixième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisé, sont ajoutés les mots : « , sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) ».

 

Article 2 - Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

 

Article 3 - Le présent arrêté, sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 11 mars 2015


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Najat Vallaud-Belkacem
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