Bulletin officiel n°14 du 2 avril 2015
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Enseignements primaire et secondaire
Série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration
Décret n° 2015-270 du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR : MENE1503698D)
Baccalauréat technologique
Programme des enseignements de la classe de seconde
Arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR : MENE1503256A)
Baccalauréat technologique, série STHR
Organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale
Arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR : MENE1503699A)
Baccalauréat technologique, série STHR
Épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995 : modifications
Arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR : MENE1503700A)
Baccalauréat technologique
Voies d'orientation : modification
Arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR : MENE1503701A)
Enseignements en lycée
Pilote de ligne de production, création et modalités de délivrance : modification
Arrêté du 7-1-2015 - J.O. du 11-3-2015 (NOR : MENE1500433A)
Baccalauréat professionnel
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'Association des collectifs enfants parents professionnels
Arrêté du 18-3-2015 (NOR : MENE1500176A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'Association nationale des membres de l'Ordre national du mérite
Arrêté du 18-3-2015 (NOR : MENE1500177A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Enquête
Arrêté du 18-3-2015 (NOR : MENE1500178A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
la Fédération artisans du monde
Arrêté du 18-3-2015 (NOR : MENE1500179A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Groupe français d'éducation nouvelle
Arrêté du 18-3-2015 (NOR : MENE1500180A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Ritimo
Arrêté du 18-3-2015 (NOR : MENE1500181A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Avenir santé France
Arrêté du 18-03-2015 (NOR : MENE1500183A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'Association de parents d'enfants accidentés par strangulation
Arrêté du 18-3-2015 (NOR : MENE1500184A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'Association Zellidja
Arrêté du 18-3-2015 (NOR : MENE1500185A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Familles rurales fédération nationale
Arrêté du 18-3-2015 (NOR : MENE1500186A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association L'Arbre des connaissances - association pour la promotion des sciences et de la recherche
Arrêté du 18-3-2015 (NOR : MENE1500187A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à
l'association Réseau des sites majeurs de Vauban
Arrêté du 18-3-2015 (NOR : MENE1500188A)
Partenariat
Utilisation des calculatrices électroniques à compter de la session 2018
Note de service n° 2015-056 du 17-3-2015 (NOR : MENE1506921N)
Examens et concours
Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature espagnoles - sessions 2016 et 2017
Note de service n° 2015-052 du 18-3-2015 (NOR : MENE1506361N)
Sections internationales espagnoles
Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature polonaises - session 2015
Note de service n° 2015-053 du 18-3-2015 (NOR : MENE1506356N)
Sections internationales polonaises
Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature britanniques - sessions 2016 et 2017
Note de service n° 2015-051 du 24-3-2015 (NOR : MENE1506365N)
Sections internationales britanniques
Campagne Pas d'éducation, pas d'avenir ! 2015
Note de service n° 2015-059 du 27-3-2015 (NOR : MENE1507422N)
Actions éducatives
Personnels
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2015-2016
Note de service n° 2015-050 du 18-3-2015 (NOR : MENH1503709N)
Mouvement
Mouvement du personnel
Nomination aux commissions chargées d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir : modification
Arrêté du 16-2-2015 - J.O. du 12-3-2015 (NOR : MENI1504398A)
Conseils, comités, commissions
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