Bulletin officiel n°14 du 2 avril 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat technologique
    Série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration
    décret n° 2015-270 du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503698D)
  • Baccalauréat technologique, série STHR
    Programme des enseignements de la classe de seconde
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503256A)
  • Baccalauréat technologique, série STHR
    Organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503699A)
  • Baccalauréat technologique
    Épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995 : modifications
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503700A)
  • Enseignements en lycée
    Voies d'orientation : modification
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503701A)
  • Baccalauréat professionnel
    Pilote de ligne de production, création et modalités de délivrance : modification
    arrêté du 7-1-2015 - J.O. du 11-3-2015 (NOR MENE1500433A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association des collectifs enfants parents professionnels
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500176A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale des membres de l'Ordre national du mérite
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500177A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Enquête
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500178A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération artisans du monde
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500179A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Groupe français d'éducation nouvelle
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500180A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ritimo
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500181A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Avenir santé France
    arrêté du 18-03-2015 (NOR MENE1500183A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association de parents d'enfants accidentés par strangulation
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500184A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association Zellidja
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500185A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Familles rurales fédération nationale
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500186A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association L'Arbre des connaissances - association pour la promotion des sciences et de la recherche
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500187A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Réseau des sites majeurs de Vauban
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500188A)
  • Examens et concours
    Utilisation des calculatrices électroniques à compter de la session 2018
    note de service n° 2015-056 du 17-3-2015 (NOR MENE1506921N)
  • Sections internationales espagnoles
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature espagnoles - sessions 2016 et 2017
    note de service n° 2015-052 du 18-3-2015 (NOR MENE1506361N)
  • Sections internationales polonaises
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature polonaises - session 2015
    note de service n° 2015-053 du 18-3-2015 (NOR MENE1506356N)
  • Sections internationales britanniques
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature britanniques - sessions 2016 et 2017
    note de service n° 2015-051 du 24-3-2015 (NOR MENE1506365N)
  • Actions éducatives
    Campagne Pas d'éducation, pas d'avenir ! 2015
    note de service n° 2015-059 du 27-3-2015 (NOR MENE1507422N)

Personnels

  • Mouvement
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2015-2016
    note de service n° 2015-050 du 18-3-2015 (NOR MENH1503709N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination aux commissions chargées d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir : modification
    arrêté du 16-2-2015 - J.O. du 12-3-2015 (NOR MENI1504398A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est officiel

Consultez les dates des vacances scolaires :

Les dates des vacances scolaires

Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi :
Le Bulletin officiel
Le Bulletin officiel (Le B.O.)

DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

Une sélection de services répondant aux besoins des élèves, des parents et des enseignants

Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

saisir les services de l'État

Saisir les services de l'État



LABEL RESPECT ZONE CONTRE LA CYBERVIOLENCE