Bulletin officiel n°14 du 2 avril 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat technologique
    Série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration
    décret n° 2015-270 du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503698D)
  • Baccalauréat technologique, série STHR
    Programme des enseignements de la classe de seconde
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503256A)
  • Baccalauréat technologique, série STHR
    Organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503699A)
  • Baccalauréat technologique
    Épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995 : modifications
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503700A)
  • Enseignements en lycée
    Voies d'orientation : modification
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503701A)
  • Baccalauréat professionnel
    Pilote de ligne de production, création et modalités de délivrance : modification
    arrêté du 7-1-2015 - J.O. du 11-3-2015 (NOR MENE1500433A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association des collectifs enfants parents professionnels
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500176A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale des membres de l'Ordre national du mérite
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500177A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Enquête
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500178A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération artisans du monde
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500179A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Groupe français d'éducation nouvelle
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500180A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ritimo
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500181A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Avenir santé France
    arrêté du 18-03-2015 (NOR MENE1500183A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association de parents d'enfants accidentés par strangulation
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500184A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association Zellidja
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500185A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Familles rurales fédération nationale
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500186A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association L'Arbre des connaissances - association pour la promotion des sciences et de la recherche
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500187A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Réseau des sites majeurs de Vauban
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500188A)
  • Examens et concours
    Utilisation des calculatrices électroniques à compter de la session 2018
    note de service n° 2015-056 du 17-3-2015 (NOR MENE1506921N)
  • Sections internationales espagnoles
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature espagnoles - sessions 2016 et 2017
    note de service n° 2015-052 du 18-3-2015 (NOR MENE1506361N)
  • Sections internationales polonaises
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature polonaises - session 2015
    note de service n° 2015-053 du 18-3-2015 (NOR MENE1506356N)
  • Sections internationales britanniques
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature britanniques - sessions 2016 et 2017
    note de service n° 2015-051 du 24-3-2015 (NOR MENE1506365N)
  • Actions éducatives
    Campagne Pas d'éducation, pas d'avenir ! 2015
    note de service n° 2015-059 du 27-3-2015 (NOR MENE1507422N)

Personnels

  • Mouvement
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2015-2016
    note de service n° 2015-050 du 18-3-2015 (NOR MENH1503709N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination aux commissions chargées d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir : modification
    arrêté du 16-2-2015 - J.O. du 12-3-2015 (NOR MENI1504398A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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