Enseignements primaire et secondaire

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Diplôme national du brevet

Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2014

NOR : MENE1331484N
note de service n° 2013-210 du 30-12-2013
MEN - DGESCO - MPE


Texte adressé aux ambassadrices et ambassadeurs ; aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France


La présente note de service a pour objet de préciser le déroulement et les conditions de passage du diplôme national du brevet dans les centres d'examen ouverts à l'étranger.

Vous trouverez, en annexe I, la répartition des centres étrangers des groupes I et II entre leurs académies de rattachement pour la gestion du diplôme national du brevet (DNB).

Cette note définit le calendrier fixant les horaires de toutes les épreuves du groupe I (annexe II). En ce qui concerne le groupe II, les recteurs des académies de rattachement arrêtent les dates des épreuves.

I - Réglementation de l'examen

Les textes qui régissent l'organisation du diplôme national du brevet en France sont également applicables aux centres ouverts à l'étranger.

II - Déroulement et conditions de passage de l'examen

Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début des épreuves : ils entrent en salle d'examen et ne doivent avoir aucune communication avec l'extérieur. Aucune sortie n'est autorisée avant la fin réglementaire d'une épreuve (3 h pour l'épreuve de français – 1re et 2e parties –, 2 h pour les mathématiques ainsi que pour l'histoire, la géographie et l'éducation civique, 1 h pour l'épreuve d'histoire des arts) ni avant la fin des deux épreuves consécutives dans la demi-journée.

Je vous rappelle qu'il n'est pas prévu de session de remplacement pour les centres étrangers et qu'ils ne peuvent présenter que des candidats en série générale.

III - Composition du groupe I

Le calendrier des centres du groupe I présenté en annexe I s'entend en heure locale et comporte des horaires décalés. Il implique donc la répartition suivante :

- Groupe 1a :

Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Gambie - Ghana - Guinée Bissau - Guinée Conakry - Liberia - Mali - Mauritanie - Sénégal - Sierra Leone - Togo ;

 

- Groupe 1b :

1b1 - Algérie - Angola - Bénin - Cameroun - Gabon -  Guinée équatoriale - Maroc - Niger - Nigeria - Irlande - République centrafricaine - République démocratique du Congo - République du Congo - Royaume-Uni - Tchad - Tunisie ;

1b2 - Irlande - Portugal - Royaume-Uni ;

 

- Groupe 1c :

1c1 - Albanie - Allemagne - Autriche - Belgique - Bosnie Herzégovine - Croatie - Danemark - Espagne - Hongrie - Italie - Norvège - Pays-Bas - Pologne - République tchèque - Serbie - Slovénie - Slovaquie - Suède - Suisse ;

1c2 - Afrique du Sud - Burundi - Égypte - Libye - Mozambique - Zambie - Zimbabwe ;

 

- Groupe 1d :

1d1 - Bulgarie - Grèce - Finlande - Roumanie - Ukraine ;

1d2 - Arabie Saoudite - Bahreïn - Comores - Djibouti - Éthiopie - Israël - Jordanie - Liban -  Kenya - Koweït - Madagascar - Ouganda - Qatar - Soudan - Syrie - Tanzanie -Turquie - Yémen ;

 

- Groupe 1e :

1e1 - Émirats Arabes Unis - Iran - Maurice - Oman - Géorgie - Russie - Seychelles ;

1e2 - Ouzbekistan.

IV - Calendrier des épreuves écrites

a) Groupe I

Les épreuves écrites sont fixées aux dates suivantes :

Le mardi 17 juin 2014 pour tous les candidats (individuels comme scolaires) :

- français ;

- mathématiques ;

Le mercredi 18 juin 2014 :

- histoire-géographie pour tous les candidats (individuels comme scolaires) ;

- histoire des arts pour les candidats CNED uniquement ;

Le jeudi 19 juin 2014 :

- épreuves écrites pour les candidats individuels. 

b) Groupe II

Les académies de rattachement arrêtent les dates et horaires des épreuves, en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés.

Les centres étrangers d'Amérique centrale rattachés à la Guyane et à la Martinique composent aux mêmes dates que celles-ci. Le Vanuatu compose aux mêmes dates que la Nouvelle-Calédonie, vice-rectorat de rattachement.

Les recteurs des académies de rattachement communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).

Je vous remercie de bien vouloir diffuser ces informations aux services concernés.


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye

Annexe I

Tableau des académies de rattachement des centres étrangers

Groupes

Académies de rattachement

Pays des centres étrangers

Groupe I

Aix-Marseille

Algérie - Grèce - Lybie - Tunisie

Bordeaux

Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Djibouti - Gabon - Gambie - Ghana - Guinée Bissau - Guinée Conakry - Guinée équatoriale - Libéria - Mali - Maroc - Niger - - Sénégal - Sierra Léone - Tchad -   République démocratique du Congo - République du Congo

Grenoble

Arabie  Saoudite - Bahreïn - Émirats arabes unis (dont Abu Dhabi et Dubaï) - Italie - Oman - Koweït - Qatar - Turquie

Lille

Belgique - Irlande - Pays-Bas - Royaume-Uni

Lyon

Égypte - Éthiopie - Iran - Israël - Jordanie - Soudan - Syrie -Yémen

Nantes

Bénin - Burundi - Cameroun - Mauritanie -  Nigéria - Togo - République centrafricaine

La Réunion

Afrique du Sud - Angola - Comores - Kenya - Madagascar - Maurice - Mozambique - Namibie - Ouganda - Rwanda - Seychelles - Zimbabwe -Tanzanie - Zambie

Rouen

Danemark - Finlande - Norvège - Suède

Siec

Liban

Strasbourg

Albanie - Allemagne - Autriche - Bosnie Herzégovine - Bulgarie - Croatie - Géorgie - Hongrie - Ouzbékistan - Pologne - République Tchèque - Roumanie - Russie - Serbie - Slovaquie - Slovénie - Suisse - Ukraine

Toulouse

Espagne - Portugal

Groupe  II

Caen

Canada - États-Unis

 

Guyane

Brasilia (Brésil) - Colombie - Équateur -Venezuela

 

Martinique

Cuba - Guatemala - Haïti - Honduras - Mexique - Nicaragua - Panama - Paraguay - République dominicaine - Salvador

 

Montpellier

Australie - Bengladesh - Cambodge - Chine - Corée du Sud - Inde (New Dehli) - Indonésie - Japon - Laos - Malaisie - Myanmar - Népal - Philippines - Singapour - Sri Lanka - Thaïlande - Vietnam

 

Nouvelle-Calédonie

Vanuatu

 

Poitiers

Argentine - Bolivie - Brésil (sauf Brasilia) - Chili - Costa Rica - Pérou - Uruguay

 

Rennes

Pondichéry (Inde)


Annexe II
Tableau des horaires des épreuves du DNB 2014 pour les centres étrangers du groupe I

 Groupe

Mardi 17 juin 2014

Tous candidats

Mercredi 18 juin 2014

Tous candidats

Jeudi 19 juin 2014

Candidats dits « individuels »

Groupe 1a

Français

1re partie

8 h - 9 h 30

2e partie

9 h 45 - 11 h 15

 

Mathématiques

13 h - 15 h

Histoire-géographie

8 h- 10 h

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

10 h 15 - 11 h 15

Langue vivante étrangère

8 h - 9 h 30

 

Physique-chimie

10 h 15 - 11 h

 

SVT

13 h - 13 h 45

 

Éducation musicale

14 h 15 -14 h 45

ou Arts plastiques

14 h 15 -15 h 45

Groupes

1b1 et 1b2

Français

1re partie

9 h - 10 h 30

2e partie

10 h 45 - 12 h 15

 

Mathématiques

14 h - 16 h

Histoire-géographie

9 h - 11 h

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

11 h 15 - 12 h 15

Langue vivante étrangère

9 h - 10 h 30

 

Physique-chimie

11 h 15 - 12 h

 

SVT

14 h - 14 h 45

 

Éducation musicale

15 h 15 -15 h 45

ou Arts plastiques

15 h 15 -16 h 45

Groupes

1c1 et 1c2

Français

1re partie

9 h - 10 h 30

2e partie

10 h 45 - 12 h 15

 

Mathématiques

14 h - 16 h

Histoire-géographie

9 h - 11 h

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

11 h 15 - 12 h 15

Langue vivante étrangère

9 h - 10 h 30

 

Physique-chimie

11 h 15 - 12 h

 

SVT

14 h - 14 h 45

 

Éducation musicale

15 h 15 -15 h 45

ou Arts plastiques

15 h 15 - 16 h 45

Groupes

1d1 et 1d2

Français

1re partie

9 h - 10 h 30

2e partie

10 h 45 - 12 h 15

 

Mathématiques

14 h - 16 h

Histoire-géographie

9 h - 11 h

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

11 h 15 -12 h 15

Langue vivante étrangère

9h - 10 h 30

 

Physique-chimie

11 h 15 - 12 h

 

SVT

14 h - 14 h 45

 

Éducation musicale

15 h 15 - 15 h 45

ou Arts plastiques

15 h 15 -16 h 45

Groupes

1e1 et 1e2

 

Français

1e1 et 1e2 :

1re partie

10 h - 11 h 30

2e partie

11 h 45 - 13 h 15

 

Mathématiques

1e1 : 15 h - 17 h  

1e2 : 15 h 30 - 17 h 30

Histoire-géographie

1e1 : 10 h - 12 h  

1e2 : 10 h 30 - 12 h 30

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

1e1 : 12 h 15 - 13 h 15

1e2 : 12 h 45 - 13 h 45

Langue vivante étrangère

10 h - 11 h 30

 

Physique-chimie

12 h 15 - 13 h

 

SVT

15 h  -15 h 45

 

Éducation musicale

16 h 15 - 16 h 45

ou Arts plastiques

16 h 15 - 17 h 45

 

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