Enseignements primaire et secondaire

 
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Classe de troisième du collège

Programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique

NOR : MENE1324776A
arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013
MEN - DGESCO A3-1


Vu code de l'éducation ; arrêté du 15-7-2008 ; arrêtés du 29-5-2012 ; avis du CSE du 19-9-2013

Article 1 - La partie intitulée « classe de troisième » figurant dans l'annexe de l'arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège est remplacée par les dispositions mentionnées à l'annexe I du présent arrêté.

 

Article 2 - Les dispositions de l'annexe 4 de l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation du programme national d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique, et de la Réunion dans les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont remplacées par les dispositions de l'annexe II du présent arrêté.

 

Article 3 - Les dispositions de l'annexe 4 de l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation du programme national d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer (COM), de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna dans les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège sont remplacées par les dispositions de l'annexe III du présent arrêté.

 

Article 4 - Le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de troisième conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, est fixé par l'annexe IV du présent arrêté.

 

Article 5 - L'arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de troisième conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, est abrogé.

 

Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 2 octobre 2013


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye

Annexe I

Programme d'histoire-géographie-éducation civique

 

Annexe II

Adaptation DROM

 

Annexe III

Adaptation Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna

 

Annexe IV

Adaptation sections internationales

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