Enseignements primaire et secondaire

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Orientation et examens

Calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien

NOR : MENE1238558N
note de service n° 2012-177 du 15-11-2012
MEN - DGESCO MPE


Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs de la Polynésie française et de Mayotte ; au chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France

La présente note de service définit le calendrier cité en objet.
Ce calendrier reprend les mêmes jours de la semaine qu'en 2012. Il conserve ainsi des écarts identiques entre les différentes étapes, d'une année à l'autre. La plupart des conseils de classe débuteront le mercredi 12 juin 2013 ; seuls ceux des classes terminales et de première générale ou technologique auront lieu respectivement à partir des mercredi 5 juin 2013 et lundi 10 juin 2013. Les épreuves écrites du baccalauréat commenceront le lundi 17 juin 2013, le temps global laissé aux correcteurs étant le même qu'en 2012. Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats se dérouleront les jeudi 27 juin 2013 et vendredi 28 juin 2013.
Les recteurs et, sur délégation de ces derniers, les directeurs académiques des services de l'éducation nationale sont responsables de l'organisation matérielle de l'orientation et de l'affectation des élèves ainsi que des examens cités en objet. Les chefs d'établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, grâce à un aménagement de l'emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.

I - Orientation et affectation des élèves
A - Classes de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème et 2de générale et technologique
Les conseils de classe de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème et 2de générale et technologique auront lieu à compter du mercredi 12 juin 2013.
Les commissions d'appel de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème et 2de générale et technologique se tiendront à partir du vendredi 21 juin 2013, sauf disposition contraire prise par les recteurs à l'issue de leur dialogue avec les différents partenaires académiques concernés.
Les recteurs arrêteront les calendriers d'utilisation de l'application informatique nationale « Affelnet ». L'ensemble de ces calendriers pourra être consulté à l'adresse électronique suivante : http://affelmap.orion.education.fr/. Les résultats d'affectation seront transmis aux familles à l'occasion des épreuves écrites du diplôme national du brevet (cf. point II ci-dessous pour les dates précises) ou au plus tard le samedi 29 juin 2013. Les inscriptions dans les premiers cycles des lycées s'effectueront ainsi, pour l'essentiel des élèves, dans les premiers jours de juillet 2013.
L'entretien personnalisé d'orientation et la phase dite provisoire du 2ème trimestre, de même que le renforcement du dialogue devront être pleinement utilisés, afin de réduire, autant que faire se peut, le recours des élèves ou de leurs familles à l'appel. Les chefs d'établissement pourront ainsi faire droit à la demande d'orientation de l'élève à condition que celui-ci s'engage à suivre un dispositif de remise à niveau, notamment lorsque le conseil de classe l'a recommandé, avec l'accord écrit de ses représentants légaux dans le cas d'un élève mineur (cf. article D. 331-34 du code de l'éducation, modifié par l'article 4 du décret n° 2010-100 du 27 janvier 2010 relatif aux enseignements du second degré des voies générale et technologique et à l'information et l'orientation, modifiant le code de l'éducation - partie réglementaire, Livre III).
De même, les directeurs académiques des services de l'éducation nationale pourront, si nécessaire, réunir les commissions préparatoires à l'affectation plus en amont de la procédure.
B - Classes de première de la voie générale et technologique de lycée
Les conseils de classe de 1ère générale ou technologique commenceront le lundi 10 juin 2013.
C - Classes terminales des voies générale et technologique de lycée
La période de saisie des vœux pour l'enseignement supérieur dans l'application informatique « Admission post-bac » courra du dimanche 20 janvier 2013 au mercredi 20 mars 2013.
En conséquence, les conseils de classe principalement consacrés à l'orientation (cf. circulaire MEN -DGESCO B2-1 et MESR-DGES B1-3 n° 2008-013 du 22 janvier 2008 relative à l'orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur, B.O. n° 5 du 31 janvier 2008, et circulaire n° 2009-1002 du 26 janvier 2009 de même objet, B.O. n° 6 du 5 février 2009), qui portent avis et conseils au lycéen sur les vœux d'inscription qu'il envisage à cet égard, siégeront avant la fin du premier trimestre de la présente année scolaire. Les avis et conseils portés sur le document de dialogue préparant ces conseils de classe sont destinés à l'élève et à sa famille et ne sont pas transmis aux établissements d'accueil ; ils sont à distinguer en cela des fiches pédagogiques.
Les conseils de classe du dernier trimestre se dérouleront à partir du mercredi 5 juin 2013.
L'ensemble des dispositions des points A, B et C ci-dessus fait l'objet d'un tableau récapitulatif en annexe I.
D - Classes de la voie professionnelle de lycée
Les recteurs fixeront les dates des conseils de classe de la voie professionnelle.
Toutefois, pour les classes terminales, qui sont concernées par l'application informatique « Admission post-bac », il est recommandé de tenir les conseils de classe principalement consacrés à l'orientation avant la fin du premier trimestre de la présente année scolaire (cf. point I - C ci-dessus).

II - Diplôme national du brevet
A - Métropole et départements et régions d'outre-mer (Drom)
1. Épreuves écrites communes
Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats auront lieu les jeudi 27 et vendredi 28 juin 2013 pour la session normale et les mardi 17 et mercredi 18 septembre 2013 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.
2 . Épreuves écrites spécifiques
Les épreuves écrites spécifiques aux candidats à titre individuel se tiendront le mercredi 26 juin 2013 pour la session normale et le lundi 16 septembre 2013 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.
L'épreuve écrite d'histoire des arts, spécifique aux candidats Cned et Greta, se déroulera les jeudi 27 et vendredi 28 juin 2013 pour la session normale ainsi que les mardi 17 et mercredi 18 septembre 2013 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.
3. Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands
En application de la note de service n° 2012-105 du 5 juillet 2012 relative à la définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande » au diplôme national du brevet, chaque chef d'établissement concerné déterminera, sous l'autorité du recteur, le calendrier de passation des épreuves en s'efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.
B - Collectivités d'outre-mer (Com)
Les vice-recteurs arrêteront les dates et horaires des épreuves.
Ils communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).

III - Baccalauréat
En application de la circulaire n° 2012-059 du 3 avril 2012 sur la préparation, le déroulement et le suivi des épreuves du baccalauréat, le calendrier des épreuves des baccalauréats général et technologique pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et pour Mayotte fera l'objet d'une note de service spécifique qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale ultérieurement. Les vice-recteurs arrêteront les calendriers des baccalauréats général et technologique dans les collectivités d'outre-mer et les transmettront, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).
Les dates ci-dessous du baccalauréat professionnel concernent les académies de métropole et d'outre-mer, Mayotte ainsi que les collectivités d'outre-mer à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.
A - Épreuves écrites de la session normale
1. Baccalauréats général et technologique
Les épreuves écrites du premier groupe sont fixées les lundi 17, mardi 18, mercredi 19, jeudi 20 et vendredi 21 juin 2013 pour le baccalauréat général et le baccalauréat technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes IV, V et VI.
Il résulte de l'article 3 de l'arrêté du 30 mars 2012 relatif aux dispositions transitoires liées à la rénovation des séries STI et STL qu'à la session 2013 de l'examen, les élèves redoublants issus de ces séries subiront :
- pour la série STI2D, une épreuve de physique-chimie et une épreuve d'enseignements technologiques transversaux portant sur des programmes limitatifs ;
- pour la série STL rénovée, une épreuve de physique-chimie et une épreuve de chimie-biochimie-sciences du vivant et enseignement spécifique à la spécialité portant sur des programmes limitatifs.
En conséquence, ces candidats composeront en même temps que les autres aux épreuves concernées mais sur des sujets spécifiques.
Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient subies au titre de la session 2013 ou par anticipation au titre de la session 2014, auront lieu respectivement :
- le mardi 18 juin 2013 matin pour celle d'histoire-géographie en série S (pour tous les candidats concernés, à l'exception des élèves des sections internationales dans une langue autre que le chinois et des élèves des sections binationales) ;
- le mercredi 19 juin 2013 pour celles de français et celle de français et littérature ;
- le vendredi 21 juin 2013 matin pour celle de sciences, commune aux séries ES et L.
Le détail des horaires est défini en annexes IV, V et VI.
Conformément aux dispositions transitoires prises pour la session 2013, les redoublants qui auront choisi de ne pas conserver leurs notes aux différentes épreuves anticipées du baccalauréat repasseront les épreuves concernées selon les nouvelles modalités et les nouveaux programmes.
Le recteur de l'académie d'Orléans-Tours arrêtera le calendrier détaillé des épreuves de la série « techniques de la musique et de la danse ».
Les enseignants chargés de la correction des épreuves de philosophie sont dispensés de toute surveillance d'autres épreuves écrites, dès la remise de leur lot de copies à corriger.
2. Baccalauréat professionnel
Pour la métropole, La Réunion et Mayotte, les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées les lundi 17, mardi 18, mercredi 19, jeudi 20 et vendredi 21 juin 2013.
Pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Saint-Pierre-et-Miquelon et la Polynésie française, elles se dérouleront les vendredi 14, lundi 17, mardi 18, mercredi 19, jeudi 20 et vendredi 21 juin 2013.
Les épreuves écrites du domaine général auront lieu respectivement :
- le vendredi 14 juin et le lundi 17 juin 2013 pour celles de français ;
- le lundi 17 juin 2013 pour celles d'histoire-géographie et éducation civique ;
- le mardi 18 juin 2013 pour celles des arts appliqués et cultures artistiques et celles de prévention, santé et environnement.
Le détail des horaires est défini en annexe VII.
Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs et vice-recteurs concernés.
B - Épreuves orales et pratiques de la session normale
1. Baccalauréats général et technologique
Les recteurs arrêteront le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes ainsi que celui des épreuves pratiques et orales sur dossier, à l'exception de l'épreuve pratique de sciences et techniques sanitaires et sociales de la série ST2S du baccalauréat technologique qui aura lieu, pour toutes les académies, le jeudi 20 juin 2013 selon l'horaire défini en annexe V.
Ils veilleront à fixer tout ou partie des épreuves orales et pratiques du premier groupe qui relèvent de leur responsabilité, autant que faire se peut, le plus tard possible au cours de la session normale.
2. Baccalauréat professionnel
Les recteurs et vice-recteurs concernés arrêteront les dates des épreuves pratiques et orales ainsi que celles de l'épreuve orale de contrôle.
Ils veilleront, à cet égard, à fixer tout ou partie des épreuves pratiques et orales, autant que faire se peut, le plus tard possible au cours de la session normale.
3. Baccalauréats général, technologique et professionnel
Les épreuves du second groupe des baccalauréats général et technologique ainsi que l'épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au mercredi 10 juillet 2013 inclus.
C - Épreuves particulières de la session normale
1. Épreuves facultatives des baccalauréats général et technologique
Les épreuves écrites facultatives de langues vivantes étrangères énumérées aux paragraphes I.1-2, I.2-2 et I.2-3 de la note de service DGESCO n° 2012-162 du 18 octobre 2012 se tiendront le mercredi 20 mars 2013 de 14 h à 16 h.
Les autres épreuves facultatives du baccalauréat général et du baccalauréat technologique se dérouleront aux dates fixées par les recteurs.
2. Épreuves obligatoires de langues vivantes étrangères des baccalauréats général et technologique
Des mesures dérogatoires autorisent, sous certaines conditions précises, des élèves d'origine étrangère, candidats au baccalauréat général ou technologique, à choisir leur langue maternelle en tant qu'épreuve obligatoire de langue vivante I ou II (cf. paragraphe IV de la note de service DGESCO n° 2012-162 du 18 octobre 2012 précitée).
Les épreuves écrites concernées se dérouleront le mercredi 20 mars 2013 :
- de 14h à 17 h pour la LV1 dans les séries générales ;
- de 14h à 16 h pour la LV1 dans les séries technologiques ;
- de 14h à 17h pour la LV2 en série L ;
- de 14h à 16h pour la LV2 dans les autres séries générales et technologiques.
3. Épreuves de longue durée du baccalauréat professionnel
Les épreuves d'une durée supérieure ou égale à 6 heures pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi-heure pour le déjeuner des candidats, pris sur place. La durée de l'épreuve concernée sera alors prolongée de trente minutes.
D - Communication des résultats du premier groupe (baccalauréats général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultative (baccalauréat professionnel) de la session normale
Les recteurs veilleront à ce que la communication de ces résultats n'intervienne qu'à compter du vendredi 5 juillet 2013 pour les baccalauréats général, technologique et professionnel.
Cependant, pour les candidats de l'option internationale du baccalauréat général (cf. point G ci-dessous), cette communication pourra intervenir dès le samedi 29 juin 2013.
E - Session de remplacement
1. Baccalauréats général et technologique
Les épreuves écrites de la session de remplacement sont fixées du lundi 9 au vendredi 13 septembre 2013 pour le baccalauréat général et le baccalauréat technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes VIII, IX et X.
Comme à la session normale, les élèves redoublants issus des séries STI et STL, candidats à l'examen, composeront en même temps que les autres aux épreuves de physique-chimie, d'enseignements technologiques transversaux et de chimie-biochimie-sciences du vivant et enseignement spécifique à la spécialité des séries STI2D et STL rénovée mais sur des sujets spécifiques correspondant aux programmes limitatifs dont ils bénéficient (cf. point III -A-1 ci-dessus).
Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient subies au titre de la session 2013 ou par anticipation au titre de la session 2014, sont fixées respectivement :
- le mardi 10 septembre 2013 matin pour celle d'histoire-géographie en série S (pour tous les candidats concernés, à l'exception des élèves des sections internationales dans une langue autre que le chinois et des élèves des sections binationales) ;
- le mercredi 11 septembre 2013 pour celles de français et celle de français et littérature ;
- le vendredi 13 septembre 2013 matin pour celle de sciences, commune aux séries ES et L.
Le détail des horaires est défini en annexes VIII, IX et X.
Conformément aux dispositions transitoires prises pour la session 2013, les redoublants qui auront choisi de ne pas conserver leurs notes aux différentes épreuves anticipées de l'examen repasseront les épreuves concernées selon les nouvelles modalités et le nouveau programme.
Le recteur de l'académie d'Orléans-Tours arrêtera le calendrier détaillé des épreuves de la série « techniques de la musique et de la danse ».
Les recteurs fixeront le calendrier des épreuves orales et pratiques, à l'exception de l'épreuve pratique de sciences et techniques sanitaires et sociales de la série ST2S du baccalauréat technologique qui aura lieu, pour toutes les académies, le jeudi 12 septembre 2013 selon l'horaire défini en annexe IX.
2. Baccalauréat professionnel
Les épreuves écrites de remplacement concernées se dérouleront les jeudi 12, vendredi 13, lundi 16, mardi 17 et mercredi 18 septembre 2013.
Les épreuves écrites du domaine général sont fixées respectivement :
- le jeudi 12 septembre 2013 pour celles de français et celles des arts appliqués et cultures artistiques ;
- le vendredi 13 septembre 2013 pour celles d'histoire-géographie et éducation civique et celles de prévention, santé et environnement ;
Le détail des horaires est défini en annexe XI.
Des calendriers spécifiques à chaque spécialité feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs et vice-recteurs concernés.
F - Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger
1. Abibac
Les épreuves écrites spécifiques d'histoire-géographie sont fixées :
- pour la session normale :
le vendredi 7 juin 2013 de 14 heures à 19 heures ;
- pour la session de remplacement :
le mardi 17 septembre 2013 de 14 heures à 19 heures.
Les recteurs arrêteront la date de l'épreuve écrite spécifique de langue et littérature allemandes avec le ou les lycées concernés.
2. Bachibac
Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :
- pour la session normale :
. le jeudi 6 juin 2013 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature,
. le vendredi 7 juin 2013 de 14 heures à 19 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie ;
- pour la session de remplacement :
. le lundi 16 septembre 2013 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature,
. le mardi 17 septembre 2013 de 14 heures à 19 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
3. Esabac
Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :
- pour la session normale :
. le jeudi 6 juin 2013 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature,
. le vendredi 7 juin 2013 de 14 heures à 19 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie ;
- pour la session de remplacement :
. le lundi 16 septembre 2013 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve  de langue et littérature,
. le mardi 17 septembre 2013 de 14 heures à 19 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
G - Option internationale du baccalauréat général
1. OIB allemand, américain, anglais (britannique), arabe, danois, espagnol, italien, japonais, néerlandais, polonais, portugais, russe et suédois
Les épreuves écrites spécifiques pour les centres situés en France, en Belgique, en Chine, en Irlande, au Japon et en Suède sont fixées comme suit (heure de Paris) :
- pour la session normale :
. le jeudi 6 juin 2013 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue et littérature de la section,
. le vendredi 7 juin 2013 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie ;
- pour la session de remplacement :
. le lundi 16 septembre 2013 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve  de langue et littérature de la section,
. le mardi 17 septembre 2013 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Les candidats des centres d'Amérique du Nord, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.
2. OIB chinois
L'épreuve écrite spécifique de langue et littérature de la section est fixée, pour les centres concernés, en France et en Chine, comme suit (heure de Paris) :
- pour la session normale : le jeudi 6 juin 2013 de 8 heures à 12 heures ;
- pour la session de remplacement : le lundi 16 septembre 2013 de 8 heures à 12 heures.
H - Transfert des dossiers de candidats entre académies (baccalauréats général et technologique uniquement)
La date limite de transfert des dossiers est fixée le jeudi 28 mars 2013.

IV - Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles
Les épreuves écrites d'enseignement général pour les académies de métropole et d'outre-mer ainsi que les collectivités d'outre-mer à l'exception de la Nouvelle-Calédonie auront lieu les mardi 11 et mercredi 12 juin 2013 pour la session normale, selon les modalités définies par courriel de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs et vice-recteurs concernés.
Les épreuves de remplacement correspondantes se dérouleront le lundi 16 septembre 2013.

V - Brevets de technicien
A - Session normale
Les épreuves écrites de la première série de l'examen des brevets de technicien auront lieu les lundi 3, mardi 4, mercredi 5 et jeudi 6 juin 2013. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le lundi 3 juin 2013 de 9 h à 12 h.
Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs.
B - Session de remplacement
Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement auront lieu du lundi 9 au jeudi 12 septembre 2013. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le lundi 9 septembre 2013 de 9 h à 12 h.
Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs.

VI - Fin des sessions des examens
Les sessions normales se termineront au plus tard le mercredi 10 juillet 2013 au soir en ce qui concerne le diplôme national du brevet, les baccalauréats général et technologique (y compris, toutes les épreuves anticipées), le baccalauréat professionnel et les brevets de technicien.
Tous les personnels participant au bon fonctionnement de ces sessions devront assurer leurs fonctions jusqu'à cette date.

VII - Candidats présentant un handicap
La circulaire n° 2011-220 du 27 décembre 2011 relative à l'organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap dispose que l'organisation horaire des épreuves d'examen devra laisser aux candidats handicapés une période de repos et de repas suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée et que cette période ne doit pas en toute hypothèse être inférieure à une heure.
Les recteurs et vice-recteurs concernés veilleront à ce que les chefs de centre appliquent systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré, ce temps de pause. Les convocations adressées à tous les candidats inviteront ainsi ceux qui bénéficient d'un temps d'épreuves majoré à s'accorder, dès réception, avec les chefs de centre sur les horaires décalés avec lesquels ils composeront (plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi). La circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu'à une heure. Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats concernés les horaires définitifs.
Les candidats handicapés qui seront installés dans une salle particulière pourront, s'ils le souhaitent, y déjeuner.


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer



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