Enseignements primaire et secondaire

 
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Sections internationales

Liste dans les écoles, collèges et lycées : modification

NOR : MENE1226441A
arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 3-7-2012
MEN - DGESCO DEI

Article 1er - L'annexe de l'arrêté du 30 mars 2012 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 juin 2012


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer

Annexe
Liste des sections internationales - année scolaire 2012-2013

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