Enseignements primaire et secondaire

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Orientation et examens

Reconquête du mois de juin - calendrier 2012 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien

NOR : MENE1131189N
note de service n° 2011-208 du 22-11-2011
MEN - DGESCO-MPE


Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France

2012 marquera la quatrième année de mise en œuvre de la reconquête du mois de juin, expérimentation généralisée en 2009 à l'ensemble des académies. La présente note de service en définit les modalités, tant en ce qui concerne l'orientation et l'affectation des élèves que les examens cités en objet.
2012 étant une année bissextile, le calendrier retenu reprend, sauf exception, les mêmes dates qu'en 2011 avec un décalage de deux jours. Il conserve ainsi des écarts, au minimum, identiques entre les différentes étapes, d'une année à l'autre. La plupart des conseils de classe débuteront le mercredi 13 juin 2012 ; seuls ceux des classes de terminales et de premières générales ou technologiques auront lieu respectivement à partir des mercredi 6 juin 2012 et lundi 11 juin 2012. Les épreuves écrites du baccalauréat commenceront le lundi 18 juin 2012, le temps global laissé aux correcteurs étant légèrement supérieur à 2011. Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats se dérouleront les jeudi 28 juin 2012 et vendredi 29 juin 2012.
Les recteurs et les inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'éducation nationale sont responsables de l'organisation matérielle de l'orientation et de l'affectation des élèves ainsi que des examens cités en objet.
Les chefs d'établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, grâce à un aménagement de l'emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.
 
I - Orientation et affectation des élèves
A. Classes de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème et 2de générale et technologique
Les conseils de classe de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème et 2de générale et technologique auront lieu à compter du mercredi 13 juin 2012.
Les commissions d'appel de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème et 2de générale et technologique se tiendront à partir du vendredi 22 juin 2012, sauf disposition contraire prise par les recteurs à l'issue de leur dialogue avec les différents partenaires académiques concernés.
Les recteurs arrêteront les calendriers d'utilisation de l'application informatique « Affelnet » (l'ensemble de ces calendriers pourra être consulté à l'adresse électronique suivante : http://affelmap.orion.education.fr).
Les notifications d'affectation seront transmises aux familles à l'occasion des épreuves écrites du diplôme national du brevet (cf. point II ci-dessous pour les dates précises) ou au plus tard le samedi 30 juin 2012.
Les inscriptions dans les premiers cycles des lycées s'effectueront ainsi, pour l'essentiel des élèves, dans les premiers jours de juillet 2012.
L'allégement des procédures sera poursuivi. L'entretien personnalisé d'orientation et la phase dite provisoire du 2ème trimestre devront être pleinement utilisés. Le renforcement du dialogue devra également permettre de réduire encore le recours à l'appel. Les chefs d'établissement pourront ainsi faire droit à la demande d'orientation de l'élève à condition que celui-ci s'engage à suivre un dispositif de remise à niveau, notamment lorsque le conseil de classe l'a recommandé, avec l'accord écrit de ses représentants légaux dans le cas d'un élève mineur (cf. article D. 331-34 du code de l'éducation, modifié par l'article 4 du décret n° 2010-100 du 27 janvier 2010 relatif aux enseignements du second degré des voies générale et technologique et à l'information et l'orientation, modifiant le code de l'éducation - partie réglementaire - Livre III - Journal officiel du 28 janvier 2010).
De même, les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, pourront, si nécessaire, réunir les commissions préparatoires à l'affectation plus en amont de la procédure.
B. Classes de premières des voies générale et technologique de lycée
Les conseils de classe de 1ère générale ou technologique commenceront le lundi 11 juin 2012.
C. Classes terminales des voies générale et technologique de lycée
La période de saisie des vœux pour l'enseignement supérieur dans l'application informatique « Admission post-bac » courra du vendredi 20 janvier 2012 au mardi 20 mars 2012.
En conséquence, les conseils de classe principalement consacrés à l'orientation (cf. circulaire MEN-DGESCO B2-1 et MESR-DGES B1-3 n° 2008-013 du 22 janvier 2008 relative à l'orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur, B.O. n° 5 du 31 janvier 2008 et circulaire n° 2009-1002 du 26 janvier 2009 de même objet, B.O. n° 6 du 5 février 2009), qui portent avis et conseils au lycéen sur les vœux d'inscription qu'il envisage à cet égard, siégeront avant la fin du premier trimestre de la présente année scolaire. Les avis et conseils portés sur le document de dialogue préparant ces conseils de classe sont destinés à l'élève et à sa famille et ne sont pas transmis aux établissements d'accueil - ils sont à distinguer en cela des fiches pédagogiques.
Les conseils de classe du dernier trimestre se dérouleront à partir du mercredi 6 juin 2012.
L'ensemble des dispositions des points A, B et C ci-dessus fait l'objet d'un tableau récapitulatif en annexe I.
D. Classes de la voie professionnelle de lycée
Les recteurs fixeront les dates des conseils de classe de la voie professionnelle.
Toutefois, pour les classes terminales, qui sont concernées par l'application informatique « Admission post-bac », il est recommandé de tenir les conseils de classe principalement consacrés à l'orientation avant la fin du premier trimestre de la présente année scolaire (cf. point I - C ci-dessus).

II - Diplôme national du brevet
Les dates ci-dessous concernent les académies de métropole et d'outre-mer ainsi que Mayotte et les centres étrangers.
A. Métropole et départements et régions d'outre-mer (Dom-Rom)
1. Épreuves écrites communes
Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats auront lieu les jeudi 28 et vendredi 29 juin 2012 pour la session normale et les jeudi 20 et vendredi 21 septembre 2012 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.
2. Autres épreuves écrites
Les épreuves écrites spécifiques aux candidats à titre individuel et l'épreuve écrite spécifique de langue vivante pour ceux des sections internationales et des établissements franco-allemands se tiendront le mercredi 27 juin 2012 pour la session normale et le mercredi 19 septembre 2012 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.
L'épreuve écrite d'histoire des arts, spécifique aux candidats Cned et Greta, se déroulera les jeudi 28 et vendredi 29 juin 2012 pour la session normale ainsi que les jeudi 20 et vendredi 21 septembre 2012 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.
B. Centres d'examen à l'étranger
Les épreuves écrites pour les pays du groupe 1 sont fixées aux dates suivantes :
- le lundi 18 juin 2012 : français et mathématiques pour tous les candidats, individuels comme scolaires ;
- le mardi 19 juin 2012 : histoire-géographie-éducation civique pour tous les candidats puis histoire des arts pour les candidats du Cned ;
- le mercredi 20 juin 2012 : épreuves écrites pour tous les candidats à titre individuel et épreuves spécifiques aux candidats des sections internationales et des établissements franco-allemands.
L'ordre de passage et les horaires de ces épreuves feront l'objet d'une note de service spécifique publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.
Les recteurs des académies de rattachement des pays du groupe 2 arrêteront les dates et horaires des épreuves, en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés.

III - Baccalauréat
Le calendrier des baccalauréats général et technologique pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion fera l'objet d'une note de service spécifique qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ultérieurement. Les dates ci-dessous du baccalauréat professionnel concernent les académies de métropole et d'outre-mer, Mayotte ainsi que les collectivités d'outre-mer à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.
A. Épreuves écrites
1. Baccalauréats général et technologique
Les épreuves écrites du premier groupe sont fixées les lundi 18, mardi 19, mercredi 20, jeudi 21 et vendredi 22 juin 2012 pour le baccalauréat général et le baccalauréat technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes IV, V et VI.
Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient subies au titre de la session 2012 ou par anticipation au titre de la session 2013, auront lieu respectivement :
- le mardi 19 juin 2012 après midi pour celle d'histoire-géographie en série S (pour tous les candidats concernés, à l'exception des élèves des sections internationales dans une langue autre que le chinois et des élèves des sections binationales) et celle de mathématiques-informatique en série L (uniquement pour les candidats qui sont autorisés à subir à la session 2012 de l'examen toutes les épreuves, y compris les épreuves anticipées, sous réserve de ne pas avoir subi celles-ci l'année précédente - cf. article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique) ;
- le mercredi 20 juin 2012 pour celles de français et celle de français et littérature (pour les candidats scolarisés en 1ère générale et technologique durant la présente année scolaire et pour ceux qui sont autorisés à subir à la session 2012 de l'examen toutes les épreuves, y compris les épreuves anticipées, sous réserve de ne pas avoir subi celles-ci l'année précédente) ;
- le vendredi 22 juin 2012 matin pour celle de sciences des séries ES et L et celles d'enseignement scientifique en séries ES et L (uniquement pour les candidats qui sont autorisés à subir à la session 2012 de l'examen toutes les épreuves, y compris les épreuves anticipées, sous réserve de ne pas avoir subi celles-ci l'année précédente).
Le détail des horaires est défini en annexes IV, V et VI.
Pour tenir compte des changements substantiels apportés aux programmes de l'épreuve de français et de celle de français et littérature, les candidats relevant de l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique composeront sur des sujets distincts de ceux scolarisés en 1ère durant la présente année scolaire.
Le recteur de l'académie d'Orléans-Tours arrêtera le calendrier détaillé des épreuves de la série « techniques de la musique et de la danse ».
Les enseignants chargés de la correction des épreuves de philosophie sont dispensés de toute surveillance d'autres épreuves écrites, dès la remise de leur lot de copies à corriger.
2. Baccalauréat professionnel
Pour la métropole, La Réunion et Mayotte, les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées les lundi 18, mardi 19, mercredi 20, jeudi 21 et vendredi 22 juin 2012.
Pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et la Polynésie française, elles se dérouleront les vendredi 15, lundi 18, mardi 19, mercredi 20, jeudi 21 et vendredi 22 juin 2012.
Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire.
B. Épreuves orales et pratiques
1. Baccalauréats général et technologique
Les recteurs arrêteront le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes ainsi que celui des épreuves pratiques et orales sur dossier, à l'exception de l'épreuve pratique de sciences et techniques sanitaires et sociales de la série ST2S du baccalauréat technologique qui aura lieu, pour toutes les académies, le jeudi 21 juin 2012 selon l'horaire défini en annexe V.
Les recteurs veilleront à fixer tout ou partie des épreuves orales et pratiques du premier groupe qui relèvent de leur responsabilité le plus tard possible au cours de la session normale.
2. Baccalauréat professionnel
Les recteurs arrêteront les dates des épreuves pratiques et orales ainsi que celles de l'épreuve orale de contrôle.
Ils veilleront, à cet égard, à fixer tout ou partie des épreuves pratiques et orales le plus tard possible au cours de la session normale.
3. Baccalauréats général, technologique et professionnel
Les épreuves du second groupe des baccalauréats général et technologique ainsi que l'épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au mercredi 11 juillet 2012 inclus.
C. Épreuves d'histoire-géographie (baccalauréats général et technologique uniquement)
L'augmentation exceptionnelle du nombre de candidats aux épreuves d'histoire-géographie en série S à la session 2012, liée à l'existence d'une épreuve supplémentaire dans ce domaine, impose que les recteurs prennent toutes les dispositions nécessaires et suffisantes pour que la notation de l'ensemble des épreuves d'histoire-géographie des séries générales et technologiques concernées, au premier comme au second groupes, s'effectue dans les meilleures conditions possibles. Ils s'assureront, en particulier, que les enseignants contractuels chargés d'évaluer les candidats concernés soient maintenus en exercice jusqu'au mercredi 11 juillet inclus, date de fin de la session.
D. Épreuves facultatives (baccalauréats général et technologique uniquement)
Les épreuves écrites facultatives de langues vivantes étrangères énumérées au paragraphe I.3 de la note de service DESCO A3 n° 2003-115 du 17 juillet 2003 (B.O. n° 30 du 24 juillet 2003) se tiendront le mercredi 28 mars 2012 de 14 h à 16 h.
Les autres épreuves facultatives du baccalauréat général et du baccalauréat technologique se dérouleront aux dates fixées par les recteurs.
E. Épreuves écrites de langues vivantes étrangères (baccalauréats général et technologique uniquement)
Des mesures dérogatoires autorisent, sous certaines conditions précises, des élèves d'origine étrangère, candidats au baccalauréat général uniquement, à choisir leur langue maternelle en tant qu'épreuve obligatoire de langue vivante I ou II (cf. paragraphe IV de la note de service DESCO A3 n° 2003-115 du 17 juillet 2003 précitée et rectificatif du 23 septembre 2003, publié au B.O. n° 36 du 2 octobre 2003).
Les épreuves écrites correspondantes se dérouleront en même temps que les épreuves facultatives (cf. point C ci-dessus) le mercredi 28 mars 2012 :
- de 14 h à 17 h pour la LV1 ;
- de 14 h à 17 h pour la LV2 en série L ;
- de 14 h à 16 h pour la LV2 en série S.
F. Épreuves de longue durée
Les épreuves d'une durée supérieure ou égale à 6 heures pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi-heure pour le déjeuner des candidats, pris sur place. La durée de l'épreuve concernée sera alors prolongée de trente minutes.
G. Communication des résultats du premier groupe (baccalauréats général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultative (baccalauréat professionnel)
Les recteurs veilleront à ce que la communication de ces résultats n'intervienne qu'à compter du vendredi 6 juillet 2012 pour les baccalauréats général, technologique et professionnel.
Cependant, pour les candidats de l'option internationale du baccalauréat général (cf. point H ci-dessous), cette communication pourra intervenir dès le samedi 30 juin 2012.
H. Session de remplacement
1. Baccalauréats général et technologique
Les épreuves écrites de la session de remplacement sont fixées du lundi 10 au vendredi 14 septembre 2012 pour le baccalauréat général et le baccalauréat technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes VII, VIII et IX.
Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient subies au titre de la session 2012 ou par anticipation au titre de la session 2013, sont fixées respectivement :
- le mardi 11 septembre 2012 après midi pour celle d'histoire-géographie en série S (pour tous les candidats concernés, à l'exception des élèves des sections internationales dans une langue autre que le chinois et des élèves des sections binationales) et celle de mathématiques-informatique en série L (uniquement pour les candidats qui sont autorisés à subir à la session 2012 de l'examen toutes les épreuves, y compris les épreuves anticipées, sous réserve de ne pas avoir subi celles-ci l'année précédente - cf. article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique) ;
- le mercredi 12 septembre 2012 pour celles de français et celle de français et littérature (pour les candidats scolarisés en 1ère générale et technologique durant la présente année scolaire et pour ceux qui sont autorisés à subir à la session 2012 de l'examen toutes les épreuves, y compris les épreuves anticipées, sous réserve de ne pas avoir subi celles-ci l'année précédente) ;
- le vendredi 14 septembre 2012 matin pour celle de sciences des séries ES et L et celles d'enseignement scientifique en séries ES et L (uniquement pour les candidats qui sont autorisés à subir à la session 2012 de l'examen toutes les épreuves, y compris les épreuves anticipées, sous réserve de ne pas avoir subi celles-ci l'année précédente).
Le détail des horaires est défini en annexes VII, VIII et IX.
Pour tenir compte des changements substantiels apportés aux programmes de l'épreuve de français et de celle de français et littérature, les candidats relevant de l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique composeront sur des sujets distincts de ceux scolarisés en 1ère durant la présente année scolaire.
Le recteur de l'académie d'Orléans-Tours arrêtera le calendrier détaillé des épreuves de la série « techniques de la musique et de la danse ».
Les recteurs fixeront le calendrier des épreuves orales et pratiques, à l'exception de l'épreuve pratique de sciences et techniques sanitaires et sociales de la série ST2S du baccalauréat technologique qui aura lieu, pour toutes les académies, le jeudi 13 septembre 2012 selon l'horaire défini en annexe VIII.
2. Baccalauréat professionnel
Les épreuves écrites de remplacement concernées se dérouleront du lundi 10 au vendredi 14 septembre 2012.
Des calendriers spécifiques à celles-ci feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire.
I. Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger
1. Abibac
Les épreuves écrites spécifiques d'histoire-géographie sont fixées :
- pour la session normale :
le vendredi 8 juin 2012 de 8 heures à 13 heures ;
- pour la session de remplacement :
le mardi 11 septembre 2012 de 8 heures à 13 heures.
Les recteurs arrêteront la date de l'épreuve écrite spécifique de langue et littérature allemandes avec le ou les lycées concernés.
2. Bachibac
Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :
- pour la session normale :
. le jeudi 7 juin 2012 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue et littérature,
. le vendredi 8 juin 2012 de 8 heures à 13 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie ;
- pour la session de remplacement :
.
 le vendredi 7 septembre 2012 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue et littérature,
. le mardi 11 septembre 2012 de 8 heures à 13 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
3. Esabac
Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :
- pour la session normale :
.
 le jeudi 7 juin 2012 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue et littérature,
. le vendredi 8 juin 2012 de 8 heures à 13 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie ;
- pour la session de remplacement :
.
 le vendredi 7 septembre 2012 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue et littérature,
. le mardi 11 septembre 2012 de 8 heures à 13 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
J. Option internationale du baccalauréat général
1. OIB allemand, américain, anglais (britannique), arabe, danois, espagnol, italien, japonais, néerlandais, polonais, portugais, russe et suédois
Les épreuves écrites spécifiques pour les centres situés en France, en Belgique, en Chine, au Japon et en Suède sont fixées comme suit (heure de Paris) :
- pour la session normale :
.
 le jeudi 7 juin 2012 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section,
. le vendredi 8 juin 2012 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie ;
- pour la session de remplacement :
.
 le vendredi 7 septembre 2012 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section,
. le mardi 11 septembre 2012 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Les candidats des centres d'Amérique du Nord, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.
2. OIB chinois
L'épreuve écrite spécifique de langue-littérature de la section est fixée, pour les centres concernés, en France et en Chine, comme suit (heure de Paris) :
- pour la session normale : le jeudi 7 juin 2012 de 8 heures à 12 heures ;
- pour la session de remplacement : le vendredi 7 septembre 2012 de 8 heures à 12 heures.
K. Transfert des dossiers de candidats entre académies (baccalauréats général et technologique uniquement)
La date limite de transfert des dossiers est fixée le vendredi 30 mars 2012.

IV - Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles
Les épreuves d'enseignement général pour les académies de métropole et d'outre-mer ainsi que les collectivités d'outre-mer à l'exception de la Nouvelle-Calédonie auront lieu les lundi 11, mardi 12 et mercredi 13 juin 2012 pour la session normale, selon les modalités définies par courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire.
Les épreuves de remplacement correspondantes se dérouleront le mercredi 19 septembre 2012.

V - Brevets de technicien
A. Session normale
Les épreuves écrites de la première série de l'examen des brevets de technicien auront lieu les lundi 4, mardi 5, mercredi 6 et jeudi 7 juin 2012. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le lundi 4 juin 2012 de 9 h à 12 h.
Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs, responsables de leur organisation.
B. Session de remplacement
Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement auront lieu du lundi 10 au jeudi 13 septembre 2012. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le lundi 10 septembre 2012 de 9 h à 12 h.
Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs, responsables de leur organisation.

VI - Fin des sessions des examens
Dans toutes les académies, les sessions normales se termineront au plus tard le mercredi 11 juillet 2012 au soir en ce qui concerne le diplôme national du brevet, les baccalauréats général et technologique
(y compris, toutes les épreuves anticipées), le baccalauréat professionnel et les brevets de technicien.
Tous les personnels participant au bon fonctionnement de l'organisation des examens devront assurer leurs fonctions jusqu'à ces deux dates.

VII - Candidats présentant un handicap
La réglementation relative à l'organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap dispose que l'organisation horaire des épreuves des concours et examens doit laisser aux candidats handicapés une période de repos suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée.
Les recteurs veilleront à ce que les chefs de centre préservent systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré, un temps de repas et de récupération qui ne devra pas être inférieur à une heure. Les convocations adressées à tous les candidats inviteront ceux qui bénéficient d'un temps d'épreuves majoré à suivre la procédure suivante : dès réception de leur convocation, ces candidats ou leurs représentants légaux prendront l'attache des chefs de centre pour s'accorder avec eux sur les horaires décalés avec lesquels ils composeront - plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi (la réglementation prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu'à une heure). Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats concernés les horaires définitifs.
Les candidats handicapés qui seront installés dans une salle particulière pourront, s'ils le souhaitent, déjeuner sur place.


Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer

Annexes

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