bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Télécharger le pdf

Bulletin officiel n° 45 du 8 décembre 2011

Organisation générale

CSE

Convocation

Décision du 23-11-2011 (NOR : MENJ1100553S)

Consulter le texte

Enseignements secondaire et supérieur

Écoles normales supérieures

Débouchés offerts à partir de la Banque d'épreuves littéraires - session 2012

Circulaire n° 2011-1022 du 9-11-2011 (NOR : ESRS1129967C)

Consulter le texte

Enseignements primaire et secondaire

Orientation et examens

Reconquête du mois de juin - calendrier 2012 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien

Note de service n° 2011-208 du 22-11-2011 (NOR : MENE1131189N)

Consulter le texte

Personnels

Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé

Modalité des mouvements - rentrée 2012

Note de service n° 2011-205 du 16-11-2011 (NOR : MENH1129155N)

Consulter le texte

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique

Arrêté du 10-11-2011 (NOR : MENF1100520A)

Consulter le texte

Élections

CAP ministérielle des administrateurs civils

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100526A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

Arrêté du 28-10-2011 (NOR : MENH1100514A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des inspecteurs de l'éducation nationale

Arrêté du 28-10-2011 (NOR : MENH1100517A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des personnels de direction

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100527A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100528A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100529A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100530A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100531A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des professeurs de lycée professionnel

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100532A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100533A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des instituteurs et des professeurs des écoles

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100534A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des conseillers principaux d'éducation

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100535A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100536A)

Consulter le texte

Élections

CAPN des adjoints techniques des établissements d'enseignement

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100537A)

Consulter le texte

Élections

CCPN des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100538A)

Consulter le texte

Élections

CCPN des directeurs d'école régionale du premier degré

Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100539A)

Consulter le texte

Nomination

Directeur général du Centre national de documentation pédagogique

Décret du 23-11-2011 - J.O. du 25-11-2011 (NOR : MENH1130105D)

Consulter le texte

Nominations

Centre international d'études pédagogiques

Arrêté du 7-11-2011 (NOR : MENF1100518A)

Consulter le texte

Renouvellement de mandat

Président de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR : MENA1109742A)

Consulter le texte

Renouvellement de mandat

Membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR : MENA1109751A)

Consulter le texte