Article 1 - À l'alinéa 3 de l'article 1 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé :
- les mots « enseignement scientifique » sont remplacés par le mot « sciences » ;
- les mots « mathématiques-informatique en série littéraire » sont supprimés.
Article 2 - À l'alinéa 4 de l'article 1 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, les mots « sciences et technologies industrielles » sont remplacés par les mots « sciences et technologie de l'industrie et du développement durable, sciences et technologies du design et des arts appliqués ».
Article 3 - À l'alinéa 3 de l'article 6 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, les mots « enseignement scientifique » sont remplacés par le mot « sciences ».
Article 4 - À l'alinéa 4 de l'article 6 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, les mots « sciences et technologies industrielles » sont remplacés par les mots « sciences et technologie de l'industrie et du développement durable, sciences et technologies du design et des arts appliqués ».
Article 5 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2013 du baccalauréat général et technologique et prennent effet pour les épreuves anticipées de cette session.
Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 22 juillet 2011