Bulletin officiel spécial n°7 du 6 octobre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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BACCALAURÉATS GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE - SESSION 2013

  • Épreuves facultatives au baccalauréat technologique et modification du code de l'éducation
    décret n° 2011-1196 du 26-9-2011 - J.O. du 28-9-2011 (NOR MENE1120672D)
  • Épreuves facultatives au baccalauréat technologique dans la série « hôtellerie » et modification du code de l'éducation
    décret n° 2011-1195 du 26-9-2011 - J.O. du 28-9-2011 (NOR MENE1120730D)
  • Épreuves facultatives au baccalauréat technologique dans la série « techniques de la musique et de la danse » et modification du code de l'éducation
    décret n° 2011-1194 du 26-9-2011 - J.O. du 28-9-2011 (NOR MENE1120748D)
  • Épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique : modification
    arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 25-8-2011 (NOR MENE1120601A)
  • Épreuves du baccalauréat général : modification
    arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 25-8-2011 (NOR MENE1120612A)
  • Épreuves du baccalauréat technologique : modification
    arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 25-8-2011 (NOR MENE1120639A)
  • Modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique : modification
    arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 25-8-2011 (NOR MENE1120647A)
  • Dispense de certaines épreuves des baccalauréats général et technologique pour les candidats qui changent de série d'examen : modification
    arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 25-8-2011 (NOR MENE1120658A)
  • Règlement d'examen des baccalauréats technologiques « hôtellerie » : modification
    arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 25-8-2011 (NOR MENE1120763A)
  • Règlement d'examen du baccalauréat technologique « techniques de la musique et de la danse » : modification
    arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 25-8-2011 (NOR MENE1120768A)
  • Baccalauréat général, série scientifique : définition de l'épreuve de spécialité informatique et sciences du numérique à compter de la session 2013 de l'examen
    note de service n° 2011-140 du 3-10-2011 (NOR MENE1123583N)
  • Épreuve obligatoire écrite de français-littérature en série littéraire, de français en séries économique et sociale et scientifique du baccalauréat général et dans toutes les séries du baccalauréat technologique, à compter de la session 2012 des épreuves anticipées
    note de service n ° 2011-153 du 3-10-2011 (NOR MENE1123754N)
  • Épreuves orales, obligatoire et de contrôle, de français-littérature en série littéraire, de français en séries économique et sociale et scientifique du baccalauréat général et dans toutes les séries du baccalauréat technologique, à compter de la session 2012 des épreuves anticipées
    note de service n° 2011-141 du 3-10-2011 (NOR MENE1123643N)
  • Baccalauréat général, série littéraire : abrogation de la note de service n° 2001-210 du 18 octobre 2001 relative à l'épreuve de mathématiques-informatique
    note de service n° 2011-142 du 3-10-2011 (NOR MENE1123649N)
  • Baccalauréat général, série littéraire : neutralisation de la note de l'épreuve anticipée de mathématiques-informatique à compter de la session 2013 de l'examen
    note de service n° 2011-143 du 3-10-2011 (NOR MENE1123651N)
  • Épreuve anticipée d'enseignement scientifique en série économique et sociale et en série littéraire
    rectificatif du 3-10-2011 (NOR MENE1105935Z)
  • Baccalauréat général, série scientifique : épreuve de sciences de la vie et de la Terre à compter de la session 2013
    note de service n° 2011-145 du 3-10-2011 (NOR MENE1123656N)
  • Baccalauréat général, série scientifique : épreuve de physique-chimie à compter de la session 2013
    note de service n° 2011-154 du 3-10-2011 (NOR MENE1123763N)
  • Baccalauréat général, série scientifique : compétences expérimentales dans la note de service n° 2002-278 du 12 décembre 2002 relative à la dispense de l'épreuve pratique d'évaluation des capacités expérimentales en sciences physiques et chimiques
    note de service n° 2011-146 du 3-10-2011 (NOR MENE1123658N)
  • Baccalauréat général, séries économique et sociale et littéraire : épreuve obligatoire et/ou de spécialité de mathématiques à compter de la session 2013
    note de service n° 2011-147 du 3-10-2011 (NOR MENE1123659N)
  • Baccalauréat général, série scientifique : épreuve de mathématiques, à compter de la session 2013
    note de service n° 2011-148 du 3-10-2011 (NOR MENE1123660N)
  • Baccalauréat général, séries économique et sociale et littéraire : épreuve obligatoire d'histoire-géographie, applicable à compter de la session 2013
    note de service n° 2011-149 du 3-10-2011 (NOR MENE1123662N)
  • Baccalauréat général, série scientifique : épreuve facultative d'histoire-géographie, à compter de la session 2013
    note de service n° 2011-150 du 3-10-2011 (NOR MENE1123665N)
  • Baccalauréat général, série économique et sociale : épreuve obligatoire de sciences économiques et sociales et épreuves de spécialité d'économie approfondie et de sciences sociales et politiques, à compter de la session 2013
    note de service n° 2011-151 du 3-10-2011 (NOR MENE1123667N)
  • Baccalauréat général, série scientifique : épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur, à compter de la session 2013
    note de service n° 2011-152 du 3-10-2011 (NOR MENE1123668N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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