Bulletin officiel n° 26 du 25 juin 2009

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Organisation générale

  • Formation continue (RLR: 112-1)
    Greta labellisés «GretaPlus» au 4 avril 2009
    décision du 11-6-2009 (NOR > MENE0900454S)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Recommandation sur les équivalents français à donner au mot "live"
    recommandation du 5-3-2009 - J.O. du 5-3-2009 (NOR > CTNX0904808X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire de l'environnement
    liste du 12-4-2009 - J.O. du 12-4-2009 (NOR > CTNK0906417K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire des activités postales
    liste du 22-4-2009 - J.O. du 22-4-2009 (NOR > CTNX0908578K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire général et vocabulaire des transports
    liste du 22-4-2009 - J.O. du 22-4-2009 (NOR > CTNX0908579K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire du pétrole et du gaz
    liste du 25-4-2009 - J.O. du 25-4-2009 (NOR > CTNX0906374K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire de l'économie et des finances
    liste du 19-5-2009 - J.O. du 19-5-2009 (NOR > CTNX0906468K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplôme des métiers d'art (RLR: 549-8a)
    Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art
    arrêté du 8-4-2009 - J.O. du 2-5-2009 (NOR > ESRS0906077A)
  • Diplôme des métiers d'art (RLR: 549-8a)
    Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art
    arrêté du 19-5-2009 - J.O. du 12-6-2009 (NOR > ESRS0910474A)

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Programmes (RLR: 524-7 ; 544-0a)
    Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2009-2010 et pour la session 2010 du baccalauréat
    note de service n° 2009-079 du 11-6-2009 (NOR > MENE0912790N)

Personnels

  • Commissions administratives paritaires (RLR: 720-1)
    Approbation du règlement intérieur de la commission administrative paritaire nationale unique commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles
    arrêté du 16-4-2009 (NOR > MENH0900331A)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
    décret du 9-6-2009 - J.O. du 11-6-2009 (NOR > MENI0903496D)
  • Nomination
    Inspectrice d'académie adjointe
    décret du 3-6-2009 - J.O. du 5-6-2009 (NOR > MEND0908737D)
  • Nomination
    Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Grenoble
    arrêté du 8-6-2009 (NOR > MEND0900452A)
  • Nomination
    Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 7-5-2009 (NOR > MENJ0900388A)
  • Nomination
    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
    arrêté du 26-5-2009 (NOR > ESRS0900262A)
  • Nomination
    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille
    arrêté du 26-5-2009 (NOR > ESRS0900261A)
  • Nominations
    Commission administrative paritaire des adjoints administratifs d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
    arrêté du 8-6-2009 (NOR > MENA0900444A)
  • Nomination
    Commission administrative paritaire des adjoints techniques d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
    arrêté du 8-6-2009 (NOR > MENA0900445A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Directeur de l'Agence Europe-Éducation-Formation France
    avis du 10-6-2009 (NOR > ESRC0900252V)
  • Vacance de fonctions
    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
    avis du 12-6-2009 (NOR > ESRS0900264V)
  • Vacance de fonctions
    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse
    avis du 12-6-2009 (NOR > ESRS0900263V)
  • Vacance de poste
    Directeur du centre départemental de documentation pédagogique de la Nièvre
    avis du 12-6-2009 (NOR > MENY0900460V)
  • Vacance de poste
    Chef du service de scolarité de l'université de la Nouvelle-Calédonie
    avis du 11-6-2009 (NOR > MENH0900465V)
  • Vacance de poste
    Enseignant à l'institut de Rennes du Centre national d'enseignement à distance
    avis du 8-6-2009 (NOR > MENY0900443V)
  • Vacance de poste
    Professeur agrégé ou certifié à l'institut de Vanves du Centre national d'enseignement à distance
    avis du 11-6-2009 (NOR > MENY0900458V)
  • Vacance de poste
    Chef de bureau adjoint à l'Office franco-allemand pour la jeunesse à compter de la rentrée scolaire 2009
    avis du 11-6-2009 (NOR > MEHH0900455V)
  • Vacance de poste
    Proviseur adjoint, directeur des études dans un établissement hospitalier de la Fondation santé des étudiants de France
    avis du 11-6-2009 (NOR > MEND0900456V)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo