Bulletin officiel n°6 du 10 février 2011

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat général et technologique

Organisation dans les centres ouverts à l'étranger - session 2011

NOR : MENE1100016N
note de service n° 2011-005 du 26-1-2011
MEN - DGESCO A2-1


Texte adressé aux ambassadrices et ambassadeurs de France ; aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France

La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d'organisation de la session 2011 du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des pays concernés et de leur académie de rattachement figure en annexe 1.
I - Réglementation de l'examen
Les textes qui régissent l'organisation du baccalauréat général et technologique en France sont applicables aux centres ouverts à l'étranger. La liste des langues dont les épreuves peuvent être subies à l'étranger est fixée, chaque année, par les recteurs des académies de rattachement. Les candidats qui souhaitent se présenter dans une langue ne figurant pas sur cette liste doivent se déplacer à leurs frais dans une des académies organisant les épreuves de cette langue et figurant dans un arrêté publié au cours du premier trimestre de l'année civile conformément à la note de service n° 2003-115 du 17 juillet 2003 parue au B.O.EN n° 30 du 24 juillet 2003.
lI - Programmes
Il est rappelé que les programmes sur lesquels portent les épreuves de l'examen sont ceux en vigueur durant l'année scolaire 2010-2011 dans les classes terminales des lycées et dans les classes de première pour les épreuves anticipées de mathématiques-informatique (série L), d'enseignement scientifique (séries L et ES), de français (séries L, ES, S, STG et STI) et d'histoire et géographie (série STI). Toutefois, certaines des épreuves du baccalauréat technologique portent sur les programmes du cycle terminal.
III - Calendrier des épreuves
A - Groupe I
Le calendrier des centres du groupe I présenté dans les annexes 2 et 3 comporte des horaires décalés : les horaires des épreuves figurant dans la présente note sont indiqués en heures locales. Ils impliquent la répartition suivante :
Groupe I-a : Burkina-Faso - Côte-d'Ivoire - Guinée - Mali - Maroc - Mauritanie - Sénégal - Togo.
Groupe I-b (1) : Algérie - Angola - Bénin - Cameroun - Gabon - Irlande - Niger - Portugal - République centrafricaine - République démocratique du Congo - République du Congo - Royaume-Uni - Tchad - Tunisie.
Groupe I-b (2) : Afrique du Sud - Allemagne - Autriche - Belgique - Danemark - Espagne - Hongrie - Italie - Norvège - Pays-Bas - Pologne - République tchèque - Suède.
Groupe I-c : Arabie Saoudite - Bulgarie - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce - Israël - Jordanie - Kenya - Koweït - Madagascar - Qatar - Roumanie - Syrie - Turquie.
Groupe I-d : Émirats arabes unis - île Maurice - Russie.
Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début de chacune des épreuves. En outre, les candidats des pays des groupes Ib (1) et (2), Ic et Id doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité des épreuves.
Les épreuves écrites de français et littérature et de français, subies selon les cas par anticipation au titre de la session 2012 ou en même temps que les autres épreuves au titre de la session 2011, ont lieu le jeudi 16 juin 2011. Les dates des autres épreuves anticipées subies à l'issue de la classe de première (mathématiques-informatique en série L, enseignement scientifique en séries L et ES) sont indiquées dans les tableaux ci-joints.
Épreuves orales et pratiques
Le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes et le calendrier des épreuves pratiques sont fixés par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés.
Épreuves du baccalauréat-Abitur en Allemagne
Les épreuves écrites d'histoire et de géographie des candidats à l'Abibac pour la délivrance simultanée du baccalauréat et de l'Abitur sont fixées, pour l'Allemagne, aux dates suivantes :
Pour la session normale :
- mardi 7 juin 2011 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie ;
- mardi 7 juin 2011 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.
Pour la session de remplacement :
- mercredi 7 septembre 2011 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie ;
- mercredi 7 septembre 2011 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.
La date de l'épreuve d'allemand est fixée par les recteurs, en liaison avec le lycée concerné en Allemagne.
Esabac
Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :
Pour la session normale :
- lundi 6 juin 2011 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue et littérature ;
- mardi 7 juin 2011 de 8 heures à 13 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Pour la session de remplacement :
- mercredi 7 septembre 2011 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue et littérature ;
- mardi 13 septembre 2011 de 8 heures à 13 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Épreuves de l'option internationale du baccalauréat
Les épreuves spécifiques écrites de l'option internationale du baccalauréat de la session 2011 sont fixées (heure de Paris) pour la Belgique, la Chine, le Japon et la Suède.
Pour la session normale :
- lundi 6 juin 2011 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section ;
- mardi 7 juin 2011 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Pour la session de remplacement :
- mercredi 7 septembre 2011 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section ;
- mardi 13 septembre 2011 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Pour les centres d'Amérique du Nord, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie, les épreuves se déroulent selon un calendrier fixé par l'académie de rattachement.
Épreuves facultatives
- Épreuve écrite de langue vivante étrangère (baccalauréats général et technologique) :
Mercredi 30 mars 2011 :
- de 13 h à 15 h (groupe I-a)
- de 14 h à 16 h (groupe I-b1)
- de 14 h à 16 h (groupe I-b2)
- de 15 h à 17 h (groupe I-c )
- de 16 h à 18 h (groupe I-d)
Les élèves des groupes I-b (1), I-b (2), I-c, I-d doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.
Les autres épreuves facultatives se déroulent selon un calendrier fixé par chaque académie de rattachement.
La session de remplacement se déroule selon le même calendrier que celui de la France métropolitaine (note de service n° 2010- 228 du 20-12-2010 parue au B.O. n° 47 du 23-12-2010).
B - Groupe II
Pour les pays du groupe II, les dates des épreuves obligatoires et des épreuves facultatives sont fixées par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services culturels de ces pays.
Ces calendriers sont obligatoirement communiqués par les académies de rattachement, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO A2-1, bureau des lycées d'enseignement général et technologique).
IV - Centres d'examen du baccalauréat technologique
Des centres d'examen du baccalauréat technologique sont ouverts dans les pays et pour les séries suivantes :
- Éthiopie : STG spécialité communication et gestion des ressources humaines ;
- Sénégal, Vanuatu : STG spécialité comptabilité et finance d'entreprise ;
- Cameroun, Espagne : STG spécialité mercatique ;
- Inde : STG spécialités communication et gestion des ressources humaines, comptabilité et finance d'entreprise;
- Côte-d'Ivoire, Gabon, Tunisie : STG spécialités mercatique, comptabilité et finance d'entreprise ;
- Maroc : STG spécialités communication et gestion des ressources humaines, mercatique, comptabilité et finance d'entreprise ;
- Madagascar : STG spécialités mercatique, comptabilité et finance d'entreprise, gestion des systèmes d'information ;
- Djibouti, île Maurice : STG toutes spécialités ;
- Mexique : STI spécialités génie mécanique option A, génie électronique, génie électrotechnique.
V - Composition et présidence des jurys
Les centres d'examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent, par l'intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour approbation au recteur de leur académie de rattachement leurs propositions relatives à la composition des jurys appelés à évaluer l'ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l'éducation physique et sportive. Ces propositions doivent obligatoirement comporter les titres, diplômes, établissement et classe d'affectation de chaque membre de jury. Un double de ces propositions est simultanément adressé à la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO A2-1, bureau des lycées d'enseignement général et technologique).
Conformément aux articles D. 334-21 et D. 336-20 du code de l'Éducation, les jurys doivent être présidés par un professeur des universités ou maître de conférences ; toutefois, à défaut, un professeur agrégé de l'enseignement du second degré pourra être désigné comme président de jury.
VI - Fraude aux examens
En cas de fraude, tentative de fraude, ou de fausse déclaration à l'occasion des examens du baccalauréat général et technologique, il convient de se reporter au décret n° 92-657 du 13 juillet 1992 modifié relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur.
VII - Ouverture de centres d'examen
Les demandes éventuelles d'ouverture de nouveaux centres d'examen pour la session 2012 doivent être adressées au ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO A2-1, bureau des lycées d'enseignement général et technologique), sous couvert de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, avant le 15 octobre 2011.
VIII - Bilan de l'examen
Il est rappelé que la direction générale de l'enseignement scolaire (bureau des lycées DGESCO A2-1, bureau des lycées d'enseignement général et technologique) est destinataire des rapports des présidents de jury.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire part des difficultés que pourrait entraîner l'application des dispositions prévues par la présente note.
 

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer

Annexe 1
Rattachement des centres de baccalauréat (*) ouverts à l'étranger - session 2011
Groupe I
- Aix-Marseille (1)  : Algérie
- Bordeaux : Djibouti - Gabon - Guinée - Mali - Maroc - Sénégal - Tchad
- Grenoble : Arabie Saoudite - Émirats arabes unis - Italie - Koweït - Qatar - Turquie
- Lille : Belgique - Irlande - Pays-Bas - Royaume-Uni
- Lyon : Égypte - Éthiopie - Israël - Jordanie - Syrie
- Nantes : Bénin - Cameroun - Mauritanie - République centrafricaine - Togo
- Nice : Burkina-Faso - Côte-d'Ivoire - République démocratique du Congo - République du Congo - Niger
- Réunion : Afrique du Sud - Angola - île Maurice - Kenya - Madagascar
- SIEC d'Ile-de-France : Grèce - Tunisie
- Strasbourg : Allemagne - Autriche - Bulgarie - Danemark - Hongrie - Norvège - Pologne - République tchèque - Roumanie - Russie - Suède
- Toulouse : Espagne - Portugal
Groupe II
- Aix-Marseille : Liban (2)
- Caen : Canada - États-Unis d'Amérique
- Martinique : Brésil (uniquement Brasilia) - Colombie - Équateur - El Salvador - Guatemala - Haïti - Mexique - Paraguay - République dominicaine - Venezuela
- Montpellier : Australie - Chine (y compris Hong-Kong) - Indonésie - Japon - Singapour - Thaïlande - Vietnam
- Poitiers : Argentine - Bolivie - Brésil (sauf Brasilia) - Chili - Costa Rica - Pérou - Uruguay
- Rennes : Inde
- Nouvelle-Calédonie : Vanuatu
 
(*) Centres d'épreuves anticipées ou centres d'épreuves anticipées et terminales.
(1) Académies de rattachement.
(2) Correction des copies placée sous la responsabilité des académies d'Aix-Marseille et Dijon.

Annexe 2
Annexe 3
 
 
 
 
 
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