Bulletin officiel n°47 du 23 décembre 2010

Enseignements primaire et secondaire

Orientation et examens

Reconquête du mois de juin - calendrier 2011 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat et des brevets de technicien

NOR : MENE1030132N
note de service n° 2010-228 du 20-12-2010
MEN - DGESCO A2-1


Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France

2011 marquera la deuxième année de pérennisation de l'expérimentation de la reconquête du mois de juin, généralisée en 2009 à l'ensemble des académies. La présente note de service définit les modalités de mise en œuvre de ce dispositif dans cette perspective, tant en ce qui concerne l'orientation et l'affectation des élèves que les examens cités en objet.
Le calendrier 2011 reprend ainsi, sauf exception, les mêmes jours calendaires qu'en 2010 et conserve des écarts identiques entre les différentes étapes, d'une année à l'autre. La plupart des conseils de classe débuteront le mardi 14 juin 2011 (le 13 juin 2011 correspond au lundi de Pentecôte, jour de fête légale) ; seuls ceux des classes de terminales et de premières générales ou technologiques auront lieu respectivement à partir des lundi 6 juin 2011 et jeudi 9 juin 2011. Les épreuves écrites du baccalauréat commenceront le jeudi 16 juin 2011, le temps global laissé aux correcteurs restant identique à 2010. Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats se dérouleront les mardi 28 juin 2011 et mercredi 29 juin 2011.
Les recteurs et les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale, sont responsables de l'organisation matérielle de l'orientation et de l'affectation des élèves ainsi que des examens cités en objet.
Les chefs d'établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, grâce à un aménagement de l'emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.
I - Orientation et affectation des élèves
A - Classes de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème et 2de générale et technologique
Les conseils de classe de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème et seconde générale et technologique auront lieu à compter du mardi 14 juin 2011.
Les commissions d'appel de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème et seconde générale et technologique se tiendront à partir du jeudi 23 juin 2011, sauf disposition contraire prise par les recteurs à l'issue de leur dialogue avec les différents partenaires académiques concernés.
Les recteurs arrêteront les calendriers d'utilisation de l'application informatique « Affelnet » (l'ensemble de ces calendriers pourra être consulté sur le site « Affelnet »).
Les notifications d'affectation seront transmises aux familles à l'occasion des épreuves écrites du diplôme national du brevet (cf. point II ci-dessous pour les dates précises) ou au plus tard le jeudi 30 juin 2011 au soir, veille de la fin de l'année scolaire.
Les inscriptions dans les premiers cycles des lycées s'effectueront ainsi, pour l'essentiel des élèves, dans les premiers jours de juillet 2011.
L'allègement des procédures sera poursuivi. Le renforcement du dialogue doit permettre de réduire encore le recours à l'appel. Des outils sont déjà disponibles : l'entretien personnalisé d'orientation et une pleine utilisation de la phase dite provisoire du 2ème trimestre. À compter de la rentrée scolaire 2010-2011, le chef d'établissement peut également assortir sa décision de faire droit à la demande d'orientation de l'élève de la condition que celui-ci s'engage à suivre un dispositif de remise à niveau, notamment lorsque le conseil de classe l'a recommandé, avec l'accord écrit de ses représentants légaux dans le cas d'un élève mineur (cf. article D. 331-34 du code de l'Éducation, modifié par l'article 4 du décret n° 2010-100 du 27 janvier 2010 relatif aux enseignements du second degré des voies générale et technologique et à l'information et l'orientation, modifiant le code de l'Éducation (partie réglementaire - Livre III) - Journal officiel du 28 janvier 2010).
De même, les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale, pourront, si nécessaire, réunir les commissions préparatoires à l'affectation plus en amont de la procédure.

B - Classes de première de la voie générale et technologique de lycée
Les conseils de classe de 1ère générale ou technologique commenceront le jeudi 9 juin 2011.
C - Classes terminales des voies générale et technologique de lycée
La période de saisie des vœux pour l'enseignement supérieur dans l'application informatique « Admission post-bac » courra du jeudi 20 janvier 2011 au dimanche 20 mars 2011.
En conséquence, les conseils de classe principalement consacrés à l'orientation (cf. circulaire n° 2008-013 du 22 janvier 2008 MEN DGESCO B2-1 et MESR DGES B1-3 relative à l'orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur, B.O. n° 5 du 31 janvier 2008 et circulaire n° 2009-1002 du 26 janvier 2009 de même objet, B.O. n° 6 du 5 février 2009), qui portent avis et conseils au lycéen sur les vœux d'inscription qu'il envisage, siégeront avant la fin du premier trimestre de la présente année scolaire (les avis et conseils portés sur le document de dialogue préparant ces conseils de classe - cf. les circulaires précitées du 22 janvier 2008 et du 26 janvier 2009 - sont destinés à l'élève et à sa famille et ne sont pas transmis aux établissements d'accueil - ils sont à distinguer en cela des fiches pédagogiques).
Les conseils de classe du dernier trimestre se dérouleront à partir du lundi 6 juin 2011.
L'ensemble des dispositions des points A, B et C ci-dessus fait l'objet d'un tableau récapitulatif en annexe I.
D - Classes de la voie professionnelle de lycée
Les recteurs fixeront les dates des conseils de classe de la voie professionnelle.
Toutefois, pour les classes terminales, qui sont concernées par l'application informatique « Admission post-bac », il est recommandé de tenir les conseils de classe principalement consacrés à l'orientation avant la fin du premier trimestre de la présente année scolaire (cf. point I - C ci-dessus).
II - Diplôme national du brevet
A - Métropole, départements et régions d'outre-mer (Dom-Rom) et Mayotte
1 - Épreuves écrites communes
Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats auront lieu les mardi 28 et mercredi 29 juin 2011 pour la session normale et les mardi 20 et mercredi 21 septembre 2011 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.
2 - Autres épreuves écrites
Les épreuves écrites pour les candidats à titre individuel se tiendront le lundi 27 et le mercredi 29 juin 2011 pour la session normale ainsi que le lundi 19 et le mercredi 21 septembre 2011 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.
Les épreuves écrites spécifiques aux candidats des sections internationales et des établissements franco-allemands auront lieu le lundi 27 juin 2011 pour la session normale et le lundi 19 septembre 2011 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.
B - Centres d'examen à l'étranger - pays du groupe 1
Les épreuves écrites sont fixées aux dates suivantes :
- le mardi 21 juin 2011 : épreuves écrites pour les candidats à titre individuel, à l'exception de l'histoire des arts, et épreuves écrites spécifiques aux candidats des sections internationales et des établissements franco-allemands ;
- le mercredi 22 juin 2011 : français et mathématiques pour tous les candidats, individuels comme scolaires ;
- le jeudi 23 juin 2011 : histoire-géographie-éducation civique pour tous les candidats puis histoire des arts pour les seuls candidats individuels.
Une note de service spécifique, qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale ultérieurement, en fixera l'ordre de passage et les horaires.
C - Centres d'examen à l'étranger - pays du groupe 2
Les recteurs des académies de rattachement arrêteront les dates et horaires des épreuves, en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés.
Ils communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO A1-2, bureau des collèges).
III - Baccalauréat
Le calendrier des baccalauréats général et technologique pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion fera l'objet d'une note de service spécifique qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale ultérieurement. Les dates ci-dessous du baccalauréat professionnel concernent les académies de métropole et d'outre-mer ainsi que les collectivités d'outre-mer, à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.
A - Épreuves écrites
1. Baccalauréats général et technologique
Les épreuves écrites du premier groupe sont fixées les jeudi 16, vendredi 17, lundi 20, mardi 21 et mercredi 22 juin 2011 pour le baccalauréat général et le baccalauréat technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes IV, V et VI.
Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient subies au titre de la session 2011 ou par anticipation au titre de la session 2012, auront lieu respectivement :
- le vendredi 17 juin 2011 après midi pour celle de mathématiques-informatique ;
- le lundi 20 juin 2011 pour celles de français et celle de français et littérature ;
- le mercredi 22 juin 2011 matin pour celles d'enseignement scientifique.
Le détail des horaires est défini en annexes IV, V et VI.
Le recteur de l'académie d'Orléans-Tours arrêtera le calendrier détaillé des épreuves de la série « techniques de la musique et de la danse ».
Les enseignants chargés des corrections des épreuves de philosophie sont dispensés de toute surveillance d'autres épreuves écrites, dès la remise de leur lot de copies à corriger.
2. Baccalauréat professionnel
Pour la métropole, La Réunion et Mayotte, les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées les lundi 20, mardi 21, mercredi 22, jeudi 23 et vendredi 24 juin 2011.
Pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et la Polynésie française, elles se dérouleront les vendredi 17, lundi 20, mardi 21, mercredi 22, jeudi 23 et vendredi 24 juin 2011.
Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire.
B - Épreuves orales et pratiques
1. Baccalauréats général et technologique
Les recteurs arrêteront le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes ainsi que celui des épreuves pratiques et orales sur dossier, à l'exception de l'épreuve pratique de sciences et techniques sanitaires et sociales de la série ST2S du baccalauréat technologique qui aura lieu, pour toutes les académies, le mardi 21 juin 2011 selon l'horaire défini en annexe V.
Les recteurs veilleront à fixer tout ou partie des épreuves orales et pratiques du premier groupe qui relèvent de leur responsabilité, le plus tard possible au cours de la session normale.
2. Baccalauréat professionnel
Les recteurs arrêteront les dates des épreuves pratiques et orales ainsi que celles de l'épreuve orale de contrôle.
Ils veilleront, à cet égard, à fixer tout ou partie des épreuves pratiques et orales le plus tard possible au cours de la session normale.
3. Baccalauréats général, technologique et professionnel
Les épreuves du second groupe des baccalauréats général et technologique ainsi que l'épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au samedi 9 juillet 2011 au matin inclus.
C - Épreuves facultatives (baccalauréats général et technologique uniquement)
Les épreuves écrites facultatives de langues vivantes étrangères énumérées au paragraphe I.3 de la note de service n° 2003-115 du 17 juillet 2003 DESCO A3 (B.O. n° 30 du 24 juillet 2003) se tiendront le mercredi 30 mars 2011 de 14 h à 16 h.
Les autres épreuves facultatives du baccalauréat général et du baccalauréat technologique se dérouleront aux dates fixées par les recteurs.
D - Épreuves écrites de langues vivantes étrangères (baccalauréats général et technologique uniquement)
Des mesures dérogatoires autorisent, sous certaines conditions précises, des élèves d'origine étrangère, candidats au baccalauréat général uniquement, à choisir leur langue maternelle en tant qu'épreuve obligatoire de langue vivante I ou II (cf. paragraphe IV de la note de service n° 2003-115 du 17 juillet 2003 DESCO A3 précitée et rectificatif du 23 septembre 2003, publié au B.O. n° 36 du 2 octobre 2003).
Les épreuves écrites correspondantes se dérouleront en même temps que les épreuves facultatives (cf. point C ci-dessus) le mercredi 30 mars 2011 :
- de 14h à 17 h pour la LV1 ;
- de 14h à 17h pour la LV2 en série L ;
- de 14h à 16h pour la LV2 en série S.
E - Épreuves de longue durée
Les épreuves d'une durée supérieure ou égale à 6 heures pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi-heure pour le déjeuner des candidats pris sur place. La durée de l'épreuve concernée sera alors prolongée de 30 minutes.
F - Communication des résultats du premier groupe (baccalauréats général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultative (baccalauréat professionnel)
Les recteurs veilleront à ce que la communication de ces résultats n'intervienne qu'à compter du mardi 5 juillet 2011 pour les baccalauréats général, technologique et professionnel.
Cependant, pour les candidats de l'option internationale du baccalauréat général (cf. point H ci-dessous), cette communication pourra intervenir dès le vendredi 1er juillet 2011.

G - Session de remplacement
1. Baccalauréats général et technologique
Les épreuves écrites de la session de remplacement sont fixées du lundi 12 au vendredi 16 septembre 2011 pour le baccalauréat général et le baccalauréat technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes VII, VIII et IX.
Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient subies au titre de la session 2011 ou par anticipation au titre de la session 2012, sont fixées respectivement :
- le mardi 13 septembre 2011 après midi pour celle de mathématiques-informatique ;
- le mercredi 14 septembre 2011 pour celles de français et celle de français et littérature ;
- le vendredi 16 septembre 2011 matin pour celles d'enseignement scientifique.
Le détail des horaires est défini en annexes VII, VIII et IX.
Le recteur de l'académie d'Orléans-Tours arrêtera le calendrier détaillé des épreuves de la série « techniques de la musique et de la danse ».
Les recteurs fixeront le calendrier des épreuves orales et pratiques, à l'exception de l'épreuve pratique de sciences et techniques sanitaires et sociales de la série ST2S du baccalauréat technologique qui aura lieu, pour toutes les académies, le jeudi 15 septembre 2011 selon l'horaire défini en annexe VIII.
2. Baccalauréat professionnel
Les épreuves écrites de remplacement concernées se dérouleront du lundi 12 au vendredi 16 septembre 2011.
Des calendriers spécifiques à celles-ci feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire.
H - Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger
1. Abibac
Les épreuves écrites spécifiques d'histoire et de géographie sont fixées :
Pour la session normale :
- le mardi 7 juin 2011 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie ;
- le mardi 7 juin 2011 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie ;
Pour la session de remplacement :
- le mercredi 7 septembre 2011 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie ;
- le mercredi 7 septembre 2011 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.
Les recteurs arrêteront la date de l'épreuve écrite spécifique de langue et littérature allemandes avec le ou les lycées concernés.
2. Esabac
Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :
Pour la session normale :
- le lundi 6 juin 2011 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue et littérature ;
- le mardi 7 juin 2011 de 8 heures à 13 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Pour la session de remplacement :
- le mercredi 7 septembre 2011 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue et littérature ;
- le mardi 13 septembre 2011 de 8 heures à 13 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
I - Option internationale du baccalauréat général
Les épreuves écrites spécifiques de l'option internationale du baccalauréat de la session 2011 pour les centres situés en France, en Belgique, au Japon et en Suède sont fixées comme suit (heure de Paris) :
Pour la session normale :
- le lundi 6 juin 2011 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section ;
- le mardi 7 juin 2011 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Pour la session de remplacement :
- le mercredi 7 septembre 2011 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section ;
- le mardi 13 septembre 2011 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Les candidats des centres d'Amérique du Nord, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.
J - Transfert des dossiers de candidats entre académies (baccalauréats général et technologique uniquement)
La date limite de transfert des dossiers est fixée le jeudi 31 mars 2011.
IV - Brevets de technicien
A - Session normale
Les épreuves écrites de la première série de l'examen des brevets de technicien auront lieu les vendredi 3, lundi 6, mardi 7 et vendredi 10 juin 2011. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le vendredi 3 juin 2011 de 9 h à 12 h.
Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs, responsables de leur organisation.
B - Session de remplacement
Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement auront lieu du lundi 12 au jeudi 15 septembre 2011. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le lundi 12 septembre 2011 de 9 h à 12 h.
Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs, responsables de leur organisation.
V - Fin des sessions des examens
Dans toutes les académies, les sessions normales se termineront au plus tard :
- le vendredi 8 juillet 2011 en ce qui concerne le diplôme national du brevet ;
- le samedi 9 juillet 2011 à 12 heures en ce qui concerne les baccalauréats général, technologique et professionnel et les brevets de technicien.
Tous les personnels participant au bon fonctionnement de l'organisation des examens devront assurer leurs fonctions jusqu'à ces deux dates.
VI - Candidats présentant un handicap
La circulaire n° 2006-215 du 26 décembre 2006 portant organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap (Bulletin officiel de l'Éducation nationale n° 1 du 4 janvier 2007), dispose que l'organisation horaire des épreuves des concours et examens doit laisser aux candidats handicapés une période de repos suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée.
Les recteurs veilleront à ce que les chefs de centre préservent systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré, un temps de repas et de récupération qui ne devra pas être inférieur à une heure. Les convocations adressées à tous les candidats inviteront ceux qui bénéficient d'un temps d'épreuves majoré à suivre la procédure suivante : dès réception de leur convocation, ces candidats ou leurs représentants légaux prendront l'attache des chefs de centre pour s'accorder avec eux sur les horaires décalés avec lesquels ils composeront (plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi - la circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu'à une heure). Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats concernés les horaires définitifs.
Les candidats handicapés qui le souhaitent seront installés en loge et pourront déjeuner sur place.
 
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
  
Annexes I à IX
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