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Bulletin officiel n°47 du 23 décembre 2010

Enseignements secondaire et supérieur

  • École technique privée « Maestris » de Valence
    Reconnaissance par l'État
    arrêté du 12-11-2010 - J.O. du 7-12-2010 (NOR ESRS1027112A)
  • École technique privée « Crespa » de Lyon
    Reconnaissance par l'État
    arrêté du 12-11-2010 - J.O. du 7-12-2010 (NOR ESRS1027316A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Orientation et examens
    Reconquête du mois de juin - calendrier 2011 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat et des brevets de technicien
    note de service n° 2010-228 du 20-12-2010 (NOR MENE1030132N)

Personnels

  • Autorisations d'absence
    Calendrier des fêtes religieuses de l'année civile 2011 pour lesquelles des autorisations d'absence peuvent être accordées
    circulaire n° 2010-250 du 20-12-2010 (NOR MENH1032539C)
  • Formation
    Les universités des métiers du français dans le monde - BELC 2011
    note du 29-11-2010 (NOR MENY1001047X)
  • Promotions corps-grade
    Accès au corps des professeurs agrégés
    note de service n° 2010- 234 du 10-12-2010 (NOR MENH1029942N)
  • Promotions corps-grade
    Accès au grade de professeur agrégé hors classe
    note de service n° 2010-237 du 10-12-2010 (NOR MENH1029950N)
  • Promotions corps-grade
    Accès au corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive
    note de service n° 2010-238 du 10-12-2010 (NOR MENH1029948N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation
    note de service n° 2010-231 du 10-12-2010 (NOR MENH1029929N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
    note de service n° 2010-233 du 10-12-2010 (NOR MENH1029944N)
  • Promotions corps-grade
    Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement dans le corps des professeurs certifiés
    note de service n° 2010-235 du 10-12-2010 (NOR MENH1029947N)
  • Promotions corps-grade
    Accès au grade de directeur de centre d'information et d'orientation
    note de service n° 2010-232 du 10-12-2010 (NOR MENH1029937N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 28-10-2010 - J.O. du 19-11-2010 (NOR MENI1027286A)
  • Conseils, comités et commissions
    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 17-11-2010 (NOR MENI1001040A)
  • Conseils, comités et commissions
    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
    arrêté du 18-11-2010 (NOR MENI1001039A)
  • Nomination
    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 6-12-2010 (NOR ESRR1000422A)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le site du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

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