Article 1 - Sont nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général en qualité de représentants de l'administration :

- Pierre-Yves Duwoye, secrétaire général, président du comité d'hygiène et de sécurité spécial ;

- Éric Becque, chef du service de l'action administrative et de la modernisation - secrétariat général - président suppléant ;

- Jean-Claude Bruneteau, sous-directeur de la logistique de l'administration centrale - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation ;

- Geneviève Hickel, chargée de la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation ;

- Geneviève Guidon, chef de service, adjointe à la directrice générale des ressources humaines.

- Philippe Lafay, sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale - direction générale des ressources humaines ;

- Marie-Cécile Laguette, sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement scolaire - direction des affaires juridiques ;

- Jean-Christophe Lefebvre, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation ;

- Edwige Cresta, chef du bureau de la logistique du site Descartes - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation ;

- Isabelle Oger, adjointe au sous-directeur de la logistique de l'administration centrale - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation.

Article 2 - Sont, sur désignation des organisations syndicales, pour une durée de trois ans, nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général en qualité de représentants du personnel :

- Alice Davaillon, représentante de l'UNSA-Éducation ;

- Marie-Christine Berthon, représentante de l'UNSA-Éducation ;

- Jean-Pierre Gey, représentant de l'UNSA-Éducation ;

- Monsieur Claude Marchand, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;

- Philippe Brouassin, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;

- Monsieur Michel Coudray, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;

- Yvon Hodencq, représentant du SNPMEN-FO.

- Patrick Chauvet, représentant de l'UNSA-Éducation ;

- Rosine Bouvier, représentante de l'UNSA-Éducation ;

- Claire Pion, représentante de l'UNSA-Éducation ;

- Madame Dominique Gambier, représentante du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;

- Mohamed Boukredia, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;

- Monsieur Yann Brehin-Tanaka, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;

- Catherine Lecolle, représentante du SNPMEN-FO.

Article 3 - L'arrêté du 22 décembre 2006 modifié portant désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale est abrogé.

Article 4 - Les dispositions de cet arrêté prendront effet à compter du 18 décembre 2009.

Article 5 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

 

Fait à Paris, le 14 janvier 2010