Organisation générale

• Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
  Accord sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
  accord du 4-12-2009 (NOR MENJ0901120X)
• Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
  Accord sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
  accord du 4-12-2009 (NOR MENJ0901121X)

Mouvement du personnel

• Cessation de fonctions
  Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
  arrêté du 5-1-2010 (NOR ESRS1000004A)
• Nomination
  Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
  arrêté du 5-1-2010 (NOR ESRS1000005A)
• Nominations
  Désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général
  arrêté du 14-1-2010 (NOR MENA1000042A)
• Nominations
  Désignation des membres du comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR
  arrêté du 14-1-2010 (NOR MENA1000041A)