L'annexe « Attestation de maîtrise des connaissances et compétences du socle commun au palier 3 » de la
note de service n° 2009-128 du 13-7-2009, publiée au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale n° 40 du 29-10-2009, est remplacée par l'annexe ci jointe :