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Bulletin officiel n° 45 du 3 décembre 2009

Encart

  • Mouvements des personnels ATOSS (RLR: 623-0 ; 627-2a)
    Modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé - rentrée 2010
    note de service n° 2009-171 du 23-11-2009 (NOR MENH0926150N)

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
    Attributions de fonctions
    arrêté du 10-11-2009 (NOR MENA0900996A)
  • Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
    Attributions de fonctions
    arrêté du 10-11-2009 (NOR MENA0900997A)
  • Comités techniques paritaires (RLR: 142-5)
    Mise en œuvre des dispositions de l'arrêté du 13 juin 1983 portant création de CTPA et de CTPS placés auprès des recteurs d'académie et de CTPD placés auprès des IA-DSDEN
    circulaire n° 2009-170 du 27-10-2009 (NOR MENH0924432C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Élèves intellectuellement précoces (RLR: 501-9b)
    Guide d'aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces
    circulaire n° 2009-168 du 12-11-2009 (NOR MENE0900994C)
  • Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5)
    Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
    rectificatif du 26-11-2009 (NOR MENE09008191)
  • Orientation et examens (RLR: 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1)
    Reconquête du mois de juin - calendrier 2010 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats général, technologique et professionnel et des brevets de technicien
    note de service n° 2009-174 du 25-11-2009 (NOR MENE0925198N)
  • Rénovation de la voie professionnelle (RLR: 543-0)
    Abrogation d'arrêtés de création de brevets d'études professionnelles
    arrêté du 20-10-2009 - J.O. du 4-11-2009 (NOR MENE0924602A)

Personnels

  • Formation continue (RLR: 601-3)
    Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2010
    note de service n° 2009-173 du 24-11-2009 (NOR MENE0920969N)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Inspection générale de l'Éducation nationale
    décret du 6-11-2009 - J.O. du 10-11-2009 (NOR MENI0925165D)
  • Nominations
    Conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 19-11-2009 (NOR ESRR0900464A)

Informations générales

  • Vacance de postes
    Enseignants du second degré à profil particulier en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée scolaire 2010
    avis du 18-11-2009 (NOR MENH0901011V)
  • Vacance de poste
    Maison d'éducation de la légion d'honneur de Saint-Denis - rentrée scolaire 2010-2011
    avis du 18-11-2009 (NOR MENH0901012V)
  • Vacances de poste
    Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la Défense
    avis du 17-11-2009 (NOR MENH0901009V)
  • Vacance de poste
    Agent comptable gestionnaire de l'École normale mixte de Polynésie française
    avis du 10-11-2009 (NOR MENH0901005V)

 


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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