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Bulletin officiel n° 45 du 3 décembre 2009

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA0900997A
RLR : 120-1
arrêté du 10-11-2009
MEN - ESR - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DEPP DVE
Département de la valorisation et de l'édition
Au lieu de : Alec Charras
Lire : Alain Lopes, ingénieur de recherche, chef de département à compter du 1er novembre 2009.
- DEPP A2
Bureau des études statistiques sur les personnels
Au lieu de : Alain Lopes
Lire : N.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 10 novembre 2009

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye
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