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Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2009
Organisation générale
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
NOR : MENA0900886A
RLR : 120-1
arrêté du 8-10-2009
MEN - SAAM A1
RLR : 120-1
arrêté du 8-10-2009
MEN - SAAM A1
Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DREIC 1
Sous-direction des relations internationales
Judikael Regnaut, administrateur civil, adjoint au sous-directeur à compter du 1er septembre 2009
- STSI C3
Bureau de la formation et de la qualité
Au lieu de : Jean-Paul Bellier
Lire : Marie-Christine Milot, professeure agrégée, chef de bureau à compter du 1er septembre 2009
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 8 octobre 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye
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