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Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attributions de fonctions
  arrêté du 8-10-2009 (NOR > MENA0900886A)
• Déconcentration administrative (RLR: 140-2g)
  Délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie et aux I.A.-D.S.D.E.N., en matière de recrutement et de gestion de certains agents non titulaires des services déconcentrés et des établissements publics relevant du MEN
  arrêté du 25-9-2009 - J.O. du 6-10-2009 (NOR > MENH0911468A)
• Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
  Mise en œuvre dans les écoles du contrat du 25 septembre 2008 sur la reproduction par reprographie d'ouvres protégées
  circulaire n° 2009-142 du 8-10-2009 (NOR > MENE0915294C)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

• Indemnités (RLR: 211-3)
  Taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement
  arrêté du 23-9-2009 - J.O. du 3-10-2009 (NOR > MENF0909658A)

Enseignement supérieur et recherche

• Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
  Définition et conditions de délivrance du BTS « commerce international à référentiel commun européen »
  arrêté du 23-9-2009 - J.O. du 14-10-2009 (NOR > ESRS0921720A)
• Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4b)
  Groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère, session 2010
  note de service n° 2009-1027 du 30-9-2009 (NOR > ESRS0923072N)
• Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4b)
  Groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques, session 2010
  note de service n° 2009-1028 du 30-9-2009 (NOR > ESRS0923069N)

Enseignements élémentaire et secondaire

• Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1)
  Spécialité « production graphique »
  arrêté du 21-9-2009 - J.O. du 6-10-2009 (NOR > MENE0921783A)
• Actions éducatives (RLR: 554-9)
  Journée franco-allemande du 22 janvier 2010
  note de service n° 2009-144 du 13-10-2009 (NOR > MENC0900890N)
• Actions éducatives (RLR: 554-9)
  Actions éducatives en faveur de la langue française
  circulaire n° 2009-139 du 6-10-2009 (NOR > MENE0900880C)
• Actions éducatives européennes (RLR: 557-2)
  Appel à propositions spécifique relatif à l'action Comenius de mobilité individuelle des élèves, année scolaire 2010-2011
  circulaire n° 2009-146 du 15-10-2009 (NOR > MENC0923941C)

Personnels

• Hygiène et sécurité (RLR: 610-8)
  Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire
  réunion du 11-6-2009 (NOR > MENH0900859X)

Mouvement du personnel

• Nomination
  Inspecteur général de l'Éducation nationale
  décret du 1-10-2009 - J.O. du 2-10-2009 (NOR > MENI0922280D)
• Nominations
  Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale et inspecteurs d'académie adjoints
  décret du 1-10-2009 - J.O. du 3-10-2009 (NOR > MEND0917723D)

Informations générales

• Vacances de postes
  Postes vacants à l'Union nationale du sport scolaire (U.N.S.S.)
  avis du 15-10-2009 (NOR > MENE0900888V)