Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009

Enseignements élémentaire et secondaire

Vacances scolaires

Calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013

NOR : MENE0914826A
RLR : 507-0
arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 22-7-2009
MEN - DGESCO B3-3


Vu articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 du code de l'éducation ; avis du CSE du 1-7-2009

Article 1 - Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013.
Article 2 - L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.
Article 3 - Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse.
La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.
Article 4 - Pour toute la durée des années scolaires 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des articles D. 521-1 àD. 521-5 du code de l'éducation.
Article 5 - Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l'éducation.
Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire, les recteurs d'académie et le chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
 
Fait à Paris, le 20 juillet 2009
Le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
Luc Chatel



Annexe 1
Année scolaire 2010-2011
 
Périodes
Zone A
Zone B
Zone C
Rentrée des enseignants (*)
Mercredi 1er septembre 2010
Mercredi 1er septembre 2010
Mercredi 1er septembre 2010
Rentrée scolaire des élèves
Jeudi 2 septembre 2010
Jeudi 2 septembre 2010
Jeudi 2 septembre 2010
Toussaint
Samedi 23 octobre 2010
Jeudi 4 novembre 2010
Samedi 23 octobre 2010
Jeudi 4 novembre 2010
Samedi 23 octobre 2010
Jeudi 4 novembre 2010
Noël
Samedi 18 décembre 2010
Lundi 3 janvier 2011
Samedi 18 décembre 2010
Lundi 3 janvier 2011
Samedi 18 décembre 2010
Lundi 3 janvier 2011
Hiver
Samedi 26 février 2011
Lundi 14 mars 2011
Samedi 19 février 2011
Lundi 7 mars 2011
Samedi 12 février 2011
Lundi 28 février 2011
Printemps
Samedi 23 avril 2011
Lundi 9 mai 2011
Samedi 16 avril 2011
Lundi 2 mai 2011
Samedi 9 avril 2011
Mardi 26 avril 2011
Début des vacances d'été (**)
Samedi 2 juillet 2011
Samedi 2 juillet 2011
Samedi 2 juillet 2011
 
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.

(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture deces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.
 
 
Annexe 2
Année scolaire 2011-2012
 
Périodes
Zone A
Zone B
Zone C
Rentrée des enseignants (*)
Vendredi 2 septembre 2011
Vendredi 2 septembre 2011
Vendredi 2 septembre 2011
Rentrée scolaire des élèves
Lundi 5 septembre 2011
Lundi 5 septembre 2011
Lundi 5 septembre 2011
Toussaint
Samedi 22 octobre 2011
Jeudi 3 novembre 2011
Samedi 22 octobre 2011
Jeudi 3 novembre 2011
Samedi 22 octobre 2011
Jeudi 3 novembre 2011
Noël
Samedi 17 décembre 2011
Mardi 3 janvier 2012
Samedi 17 décembre 2011
Mardi 3 janvier 2012
Samedi 17 décembre 2011
Mardi 3 janvier 2012
Hiver
Samedi 11 février 2012
Lundi 27 février 2012
Samedi 25 février 2012
Lundi 12 mars 2012
Samedi 18 février 2012
Lundi 5 mars 2012
Printemps
Samedi 7 avril 2012
Lundi 23 avril 2012
Samedi 21 avril 2012
Lundi 7 mai 2012
Samedi 14 avril 2012
Lundi 30 avril 2012
Début des vacances d'été (**)
Jeudi 5 juillet 2012
Jeudi 5 juillet 2012
Jeudi 5 juillet 2012
 
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.

(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture deces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.
 

Annexe 3
Année scolaire 2012-2013
 
Périodes
Zone A
Zone B
Zone C
Rentrée des enseignants (*)
Lundi 3 septembre 2012
Lundi 3 septembre 2012
Lundi 3 septembre 2012
Rentrée scolaire des élèves
Mardi 4 septembre 2012
Mardi 4 septembre 2012
Mardi 4 septembre 2012
Toussaint
Samedi 27 octobre 2012
Jeudi 8 novembre 2012
Samedi 27 octobre 2012
Jeudi 8 novembre 2012
Samedi 27 octobre 2012
Jeudi 8 novembre 2012
Noël
Samedi 22 décembre 2012
Lundi 7 janvier 2013
Samedi 22 décembre 2012
Lundi 7 janvier 2013
Samedi 22 décembre 2012
Lundi 7 janvier 2013
Hiver
Samedi 23 février 2013
Lundi 11 mars 2013
Samedi 16 février 2013
Lundi 4 mars 2013
Samedi 2 mars 2013
Lundi 18 mars 2013
Printemps
Samedi 20 avril 2013
Lundi 6 mai 2013
Samedi 13 avril 2013
Lundi 29 avril 2013
Samedi 27 avril 2013
Lundi 13 mai 2013
Début des vacances d'été (**)
Jeudi 4 juillet 2013
Jeudi 4 juillet 2013
Jeudi 4 juillet 2013
 
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.

(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.
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