bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009

Encart Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009

Présidents de jurys de concours - session 2010

Concours externes, internes de l'agrégation et concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants

(NOR : MENH0900587A)

Présidents de jurys de concours - session 2010

Concours externes et internes du CAPET ainsi que concours correspondants du CAFEP et du CAER

(NOR : MENH0900589A)

Présidents de jurys de concours - session 2010

Concours externe et interne du CAPLP ainsi que concours correspondants du CAFEP et du CAER

(NOR : MENH0900590A)

Présidents de jurys de concours - session 2010

Concours externe du CAPEPS et CAFEP correspondant et concours interne du CAPEPS et CAER correspondant

(NOR : MENH0900588A)

Présidents de jurys de concours - session 2010

Concours externes, troisièmes concours et concours internes du CAPES ainsi que concours correspondants du CAFEP, du troisième CAFEP et du CAER

(NOR : MENH0900591A)

Présidents de jurys de concours - session 2010

Concours externe et interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation

(NOR : MENH0900592A)

Présidents de jurys de concours - session 2010

Concours externe et interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues

(NOR : MENH0900593A)

Organisation générale

Conseil supérieur de l'éducation

Délégation

(NOR : MENJ0900577A)

Administration centrale du MEN et du MESR

Attribution de fonctions

(NOR : MENA0900559A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités

Indemnité au bénéfice des enseignants procédant aux évaluations des élèves des classes de cours élémentaire première année et de cours moyen deuxième année

(NOR : MENH0901599D)

Indemnités

Taux de référence de l'indemnité au bénéfice des enseignants procédant aux évaluations des élèves des classes de cours élémentaire première année et de cours moyen deuxième année

(NOR : MENH0901602A)

Enseignement supérieur et recherche

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « communication »

(NOR : ESRS0909850A)

Bourses et aides aux étudiants

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2009-2010

(NOR : ESRS0915339C)

Aides aux étudiants

Fonds national d'aide d'urgence

(NOR : ESRS0915343C)

Enseignements élémentaire et secondaire

Vie scolaire

Fournitures scolaires

(NOR : MENE0900080Z)

Vacances scolaires

Calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013

(NOR : MENE0914826A)

Programmes

Programme d'enseignement de mathématiques de la classe de seconde générale et technologique

(NOR : MENE0913405A)

Conseils

Élections de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année 2009-2010

(NOR : MENE0915175N)

Certificat d'aptitude professionnelle

Programme d'enseignement de Prévention Santé Environnement pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle

(NOR : MENE0913410A)

Personnels

Mouvement

Affectation de personnels de direction en Nouvelle-Calédonie, à Wallis-et-Futuna, en Polynésie française, à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2010

(NOR : MEND0915491N)

Enseignements adaptés

Modules de formation d'initiative nationale pour la scolarisation des élèves handicapés - année 2009-2010

(NOR : MENE0900552C)

Concours

Programmes des épreuves d'admissibilité et d'admission des concours externes de l'agrégation du second degré, du concours interne du CAPES de lettres modernes et CAER correspondant, du concours interne du CAPEPS et CAER correspondant, du concours interne

(NOR : MENH0914219N)

Concours

Programmes de l'agrégation externe de grammaire et de lettres modernes

(NOR : MENH0911070Z)

Concours

Programme du concours externe d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel (CAPLP) et du concours correspondant de l'enseignement privé sous contrat (CAFEP)

(NOR : MENH0916313N)

Mouvement du personnel

Nominations

Doyens des groupes permanents et spécialisés de l'inspection générale de l'éducation nationale

(NOR : MENI0900607A)

Nominations

Adjoint et assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale

(NOR : MENI0900574A)

Nomination

Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen

(NOR : MEND0900555A)

Nomination

Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims

(NOR : MEND0900556A)

Nomination

Secrétaire générale de l'académie de la Guyane

(NOR : MEND0900558A)

Nomination

Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Lyon

(NOR : MEND0900564A)

Nomination

Commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale

(NOR : MEND0900602A)

Liste d'aptitude

Accès au grade de personnel de direction de 2ème classe - année 2009

(NOR : MEND0900568A)

Informations générales

Vacances de postes

Postes et missions à l'étranger (hors A.E.F.E.) ouverts aux personnels du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

(NOR : MENC0900553V)

Vacances de postes

Directeurs de centres régionaux de documentation pédagogique en Nouvelle-Calédonie et dans les académies de Caen, La Réunion et Nancy

(NOR : MEND0900550V)

Vacance de poste

Adjoint au directeur de l'unité pédagogique régionale des services pénitentiaires de Lille, directeur du service d'enseignement de l'établissement pénitentiaire pour mineurs de Quiévrechain

(NOR : MEND0900600V)

Vacance d'emploi

Infirmier(e) conseiller(e) technique à la direction générale de l'enseignement scolaire

(NOR : MENH0900545V)