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Organisation générale

• Conseil supérieur de l'éducation (RLR: 190-2)
  Délégation
  arrêté du 1-7-2009 (NOR > MENJ0900577A)
• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attribution de fonctions
  arrêté du 7-7-2009 (NOR > MENA0900559A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

• Indemnités (RLR: 212-5)
  Indemnité au bénéfice des enseignants procédant aux évaluations des élèves des classes de cours élémentaire première année et de cours moyen deuxième année
  décret n° 2009-808 du 30-6-2009 - J.O. du 1-7-2009 (NOR > MENH0901599D)
• Indemnités (RLR: 212-5)
  Taux de référence de l'indemnité au bénéfice des enseignants procédant aux évaluations des élèves des classes de cours élémentaire première année et de cours moyen deuxième année
  arrêté du 30-6-2009 - J.O. du 1-7-2009 (NOR > MENH0901602A)

Enseignement supérieur et recherche

• Bourses et aides aux étudiants (RLR: 452-0 ; 452-4)
  Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2009-2010
  circulaire n° 2009-1018 du 2-7-2009 (NOR > ESRS0915339C)
• Aides aux étudiants (RLR: 452-6)
  Fonds national d'aide d'urgence
  circulaire n° 2009-1019 du 2-7-2009 (NOR > ESRS0915343C)
• Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
  Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « communication »
  arrêté du 11-6-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > ESRS0909850A)

Enseignements élémentaire et secondaire

• Vacances scolaires (RLR: 507-0)
  Calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013
  arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR > MENE0914826A)
• Conseils (RLR: 511-7 ; 521-1)
  Élections de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année 2009-2010
  note de service n° 2009-081 du 6-7-2009 (NOR > MENE0915175N)
• Programmes (RLR: 524-5)
  Programme d'enseignement de mathématiques de la classe de seconde générale et technologique
  arrêté du 23-6-2009 - J.O. du 12-7-2009 (NOR > MENE0913405A)
• Certificat d'aptitude professionnelle (RLR: 545-0b)
  Programme d'enseignement de Prévention Santé Environnement pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle
  arrêté du 23-6-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR > MENE0913410A)
• Vie scolaire (RLR: 510-3 ; 572-0)
  Fournitures scolaires
  rectificatif du 23-7-2009 (NOR > MENE0900080Z)

Personnels

• Mouvement (RLR: 804-0)
  Affectation de personnels de direction en Nouvelle-Calédonie, à Wallis-et-Futuna, en Polynésie française, à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2010
  note de service n° 2009-085 du 10-7-2009 (NOR > MEND0915491N)
• Concours (RLR: 820-2 ; 822-3 ; 830-0 ; 625-0b ; 531-7)
  Programmes des épreuves d'admissibilité et d'admission des concours externes de l'agrégation du second degré, du concours interne du CAPES de lettres modernes et CAER correspondant, du concours interne du CAPEPS et CAER correspondant, du concours interne
  note de service n° 2009-083 du 9-7-2009 (NOR > MENH0914219N)
• Concours (RLR: 820-2c ; 820-2d)
  Programmes de l'agrégation externe de grammaire et de lettres modernes
  rectificatif du 10-7-2009 (NOR > MENH0911070Z)
• Concours (RLR: 824-1d ; 531-7)
  Programme du concours externe d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel (CAPLP) et du concours correspondant de l'enseignement privé sous contrat (CAFEP)
  note de service n° 2009-084 du 10-7-2009 (NOR > MENH0916313N)
• Enseignements adaptés (RLR: 723-3c ; 826-1)
  Modules de formation d'initiative nationale pour la scolarisation des élèves handicapés - année 2009-2010
  circulaire n° 2009-082 du 7-7-2009 (NOR > MENE0900552C)

Mouvement du personnel

• Nomination
  Secrétaire générale de l'académie de la Guyane
  arrêté du 7-7-2009 (NOR > MEND0900558A)
• Nominations
  Adjoint et assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
  arrêté du 9-7-2009 (NOR > MENI0900574A)
• Nominations
  Doyens des groupes permanents et spécialisés de l'inspection générale de l'éducation nationale
  arrêté du 15-7-2009 (NOR > MENI0900607A)
• Nomination
  Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Lyon
  arrêté du 6-7-2009 (NOR > MEND0900564A)
• Nomination
  Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
  arrêté du 6-7-2009 (NOR > MEND0900556A)
• Nomination
  Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
  arrêté du 6-7-2009 (NOR > MEND0900555A)
• Liste d'aptitude
  Accès au grade de personnel de direction de 2ème classe - année 2009
  arrêté du 1-7-2009 (NOR > MEND0900568A)
• Nomination
  Commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale
  arrêté du 21-7-2009 (NOR > MEND0900602A)

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