TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 389indemnités (RLR : 211-3)
Taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d’enseignement- ARRÊTÉ du 4-1-2008 JO du 12-2-2008 (NORMENF0762108A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
page 391brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4b)
Définition et conditions de délivrance du BTS “assistant de manager”- ARRÊTÉ du 15-1-2008
JO du 7-2-2008 (NORESRS0800076A)
page 396brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4b)
BTS “comptabilité et gestion des organisations”- ARRÊTÉ du 16-1-2008 JO du 7-2-2008
(NORESRS0800075A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 399diplômes (RLR : 541-1a)
Diplôme national du brevet- DÉCRET N°2008-124 du 11-2-2008 JO du 13-2-2008
(NORMENE0800957D)
page 399diplômes (RLR : 541-1a)
Modalités d’attribution du diplôme national du brevet- ARRÊTÉ du 11-2-2008 JO du 13-2-2008
(NORMENE0801048A)
page 400enseignement privé sous contrat (RLR : 531-5)
Montant de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré - année 2007-2008- ARRÊTÉ du 28-1-2008 JO du 12-2-2008
(NORMENF0801742A)

PERSONNELS
page 403mouvement (RLR : 631-1)
Opérations de mutation des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2008-2009- NOTE DE SERVICE N°2008-024 du 12-2-2008 (NORMEND0800173N)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 406nomination
Directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles- ARRÊTÉ du 22-1-2008 JO du 13-2-2008 (NORMEND0772369A)
page 406admissions à la retraite
IGEN- ARRÊTÉ du 5-10-2007 JO du 23-10-2007 (NORMENI0766790A)
page 406admissions à la retraite
IGEN- ARRÊTÉ du 5-10-2007 JO du 23-10-2007 (NORMENI0766796A)
page 407admissions à la retraite
IGEN- ARRÊTÉ du 21-11-2007 JO du 12-12-2007 (NORMENI0769160A)
page 407admission à la retraite
IGEN- ARRÊTÉ du 28-1-2008 JO du 12-2-2008 (NORMENI0802140A)
page 407nomination
Médiateur académique- ARRÊTÉ du 11-2-2008 (NORMENB0800157A)
page 407nominations
Candidats ayant obtenu le diplôme d’État de psychologie scolaire - session 2007-
ARRÊTÉ du 1-2-2008 JO du 15-2-2008 (NORESRS0802768A)
page 410nominations
Bureau de vote central pour l’élection des représentants du personnel à la CAPN des assistants des bibliothèques- ARRÊTÉ du 14-2-2008 (NORESRH0800042A)
page 410nomination
Comité d’hygiène et sécurité spécial à l’administration centrale institué auprès du secrétaire général- ARRÊTÉ du 19-2-2008 (NORMENA0800149A)