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Bulletin officiel
 
N° 6 du 5 février 2004 - Sommaire

ENCART préparation de la rentrée 2004 dans les écoles, les collèges et les lycées
(RLR :510-1 520-1 520-3)
C. n° 2004-015 du 27-1-2004 (NOR MENE0400173C)

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 209 administration centrale du MEN (RLR : 120-9)
Création d’un traitement automatisé d’informations nominatives relatif aux décharges d’activité de service à titre syndical - ARRÊTÉ DU 13-1-2004 JO DU 22-1-2004 (NOR MENG0400006A)

TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 211 indemnités (RLR : chap. 211 et 212)
Taux des indemnités indexées - Note du 6-1-2004 (NOR MENF0400111X)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 216 baccalauréat (RLR : 544-0a ; 544-1a)
Liste des académies et des TOM dans lesquels peuvent être subies certaines épreuves de langues vivantes aux baccalauréats général et technologique - session 2004 -
ARRÊTÉ DU 13-1-2004 JO DU 22-1-2004 (NOR MENE0302879A)
page 217 baccalauréat (RLR : 544-0a)
Programmes spécifiques du baccalauréat option internationale dans les sections japonaises -
ARRÊTÉ DU 13-1-2004 JO DU 22-1-2004 (NOR MENE0302671A)
page 226 baccalauréat (RLR : 544-1c)
Règlement d’examen du baccalauréat technologique “techniques de la musique et de la danse” -
ARRÊTÉ DU 14-1-2004 JO DU 23-1-2004 (NOR MENE0400019A)
page 227 baccalauréat (RLR : 544-1c)
Baccalauréat technologique, “techniques de la musique et de la danse” - session 2004 -
NOTE DE SERVICE N°2004-014 DU 26-1-2004 (NOR MENE0400107N)

PERSONNELS
page 238 mouvement (RLR : 631-1)
Organisation du mouvement des IA-IPR - année 2004-2005 -
NOTE DE SERVICE N°2004-017 DU 29-1-2004 (NOR MEND0400105N)

page 240 mouvement (RLR : 631-1)
Opérations de mutation des IEN - année 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-018 DU 29-1-2004
(NOR MEND0400154N)

page 250 mutations et listes d’aptitude (RLR : 810-0)
Directeur d’EREA et d’ERPD - année 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-013 DU 26-1-2004
(NOR MEND0400084N)

page 257 concours (RLR : 622-5d)
Troisième concours de recrutement des AASU - année 2004 - ARRÊTÉ DU 26-1-2004 (NOR MENA0400096A)


MOUVEMENT DU PERSONNEL

page 258 nomination
Présidente de la commission consultative relative à l’inscription des étudiants -
ARRÊTÉ DU 23-1-2004 (NOR MENS0400082A)

page 258 nomination
Directeur du CIES Grand-Ouest - ARRÊTÉ DU 26-1-2004 (NOR MENS0400114A)
page 258 nominations
Jurys des concours de recrutement des personnels de direction de 1ère classe - session 2004 -
ARRÊTÉ DU 26-1-2004 (NOR MEND0400103)
page 259 nominations
Jury du concours de recrutement des personnels de direction de 2ème classe - session 2004 -
ARRÊTÉ DU 26-1-2004 (NOR MEND0400104A)
page 262 nominations
Jury du concours de recrutement des IEN - année 2004 - ARRÊTÉ DU 29-1-2004 (NOR MEND0400106A)
page 264 nominations
Commission consultative paritaire nationale des directeurs d’EREA - ARRÊTÉ DU 26-1-2004 (NOR MEND0400100A)
page 265 nominations
Commission consultative paritaire nationale des directeurs d’ERPD - ARRÊTÉ DU 26-1-2004 (NOR MEND0400101A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES

page 266 vacance de fonctions
Directeur de l’École supérieure d’ingénieurs de Poitiers - AVIS DU 22-1-2004 JO DU 22-1-2004 (NOR MENS0302888V)
page 266 vacance de poste
Secrétaire général du Céreq - AVIS DU 26-1-2004 (NOR MEND0400113V)
page 268 vacances de postes
Enseignants au CNDP (Chasseneuil-du-Poitou) - AVIS DU 26-1-2004 (NOR MENF0400110V)
page 269 vacance de poste
Directeur du service informatique de l’académie de Guyane - AVIS DU 26-1-2004 (NOR MENA0400115V)
page 270 vacances de postes
Professeurs à l’ONISEP - AVIS DU 29-1-2004 (NOR MENP0400120V)
page 271 vacances de postes
Postes à la Fédération française du sport universitaire - AVIS DU 26-1-2004 (NOR MENP0400119V)


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