ENCART liste des établissements scolaires français À l’étranger A. du 29-3-2004. JO du 1-4-2004 (NOR MENE0400644A)

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 756 sécurité des établissements (RLR : 171-4f)
Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public - ARRÊTÉ DU 13-1-2004 JO DU 14-2-2004 (NORINTE0400049A)
page 764 commission générale de terminologie et de néologie (RLR : 104-7)
Vocabulaire de l’économie et des finances - LISTE DU 26-3-2004 JO DU 26-3-2004
(NORCTNX0407136K)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 772 concours général (RLR : 546-2)
Concours général des lycées - ARRÊTÉ DU 29-3-2004 JO DU 1-4-2004 (NORMENE0400634A)

PERSONNELS
page 773 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Répartition du contingent de maîtres pouvant accéder par la voie du premier concours interne à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles - année 2004-2005 - ARRÊTÉ DU 26-3-2004
JO DU 31-3-2004 (NORMENF0400621A)
page 773 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Nombre de contrats offerts au concours externe, au concours externe spécial de et en langue régionale et au troisième concours d’accès à l’échelle de rémunération de professeur des écoles - année 2004 - ARRÊTÉ DU 19-3-2004 JO DU 31-3-2004 (NORMENF0400580A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 775 admission àla retraite
IGAENR - ARRÊTÉ DU 15-3-2004 JO DU 31-3-2004 (NORMENI0400585A)
page 775 admission à la retraite
IGAENR - ARRÊTÉ DU 18-3-2004 JO DU 31-3-2004 (NORMENI0400642A)