Sommaire


Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation rentrée 2000 (pages I à XXIII)

oOrientations. N.S. n° 2000-001 du 3-1-2000 (NOR : MENP9902842N) oGestion prévisionnelle des besoins et des ressources. N.S. n° 2000-002 du 3-1-2000 (NOR : MENP9902843N) oDates et modalités de dépôt des demandes de mutation. A. du 3-1-2000 (NOR : MENP9902844A) oRègles et procédures. N.S. n° 2000-003 du 3-1-2000 (NOR : MENP9902845N)

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ORGANISATION GÉNÉRALE
- page 7 Propriété intellectuelle
(RLR : 180-1)
Mise en œuvre du protocole d'accord sur la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat.
C. n° 99-216 du 28-12-1999 (NOR : MENF9902722C)

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TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
- page 15 Rémunération des fonctionnaires
(RLR : 200-0)
Modification du seuil d'assujettissement à la contribution exceptionnelle de solidarité.
N.S. n° 99-217 du 28-12-1999 (NOR : MENF9902736N)
- page 15 Rémunération
(RLR : 206-2b)
Revalorisation de la rémunération des assistants étrangers de langues vivantes.
A. du 28-12-1999 (NOR : MENF9902732A)
- page 16 Indemnités propres à certaines fonctions
(RLR : 211-2)
Classement des collèges.
A. du 20-12-1999 (NOR : MENE9902735A)

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 17 Classes préparatoires aux grandes écoles
(RLR : 470-1)
Calendrier de la procédure d'admission en CPGE - année 2000.
N.S n° 99-215 du 28-12-1999 (NOR : MENS9902527N)
- page 18 Formations post-baccalauréat
(RLR : 430-2a)
Inscription en première année de premier cycle dans une université française des titulaires du baccalauréat français obtenu à l'étranger - année 2000-2001.
C. n° 99-220 du 28-12-1999 (NOR : MENS9902837C)
- page 20 Institut national des sciences appliquées de Lyon
(RLR : 441-4)
Habilitation à délivrer un titre d'ingénieur diplômé.
A. du 9-12-1999. JO du 17-12-1999 (NOR : MENS9902671A)

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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE

- page 21 Instructions pédagogiques (RLR : 514-5 ; 525-0) An 2000 : un appui pour les apprentissages. Note du 20-12-1999 (NOR : MENB9902841X)

- page 22 Examens
(RLR : 540-0)
Calendrier - session 2000.
N.S. n° 99-214 du 28-12-1999 (NOR : MENE9902473N)
- page 31 Baccalauréat
(RLR : 544-0a ; 544-1a)
Épreuve facultative d'arabe aux baccalauréats général et technologique - session 2000.
N.S n° 99-218 du 28-12-1999 (NOR : MENE9902793N)
- page 31 Concours général des métiers
(RLR : 546-3)
Modalités de mise en œuvre - session 2000.
N.S. n° 99-222 du 30-12-1999 (NOR : MENE9902733N)
- page 34 Activités éducatives
(RLR : 554-9)
Semaine nationale de la presse dans l'école.
C. n° 99-219 du 28-12-1999 (NOR : MEND9902836C)
- page 37 Activités éducatives
(RLR : 554-9)
Campagne annuelle de la Jeunesse au plein air.
Note du 27-12-1999 (NOR : MENE9902824X)

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PERSONNELS
- page 39 Concours
(RLR : 822-5 ; 824-1)
Calendrier des épreuves écrites de certains concours - session 2000.
Note du 28-12-1999 (NOR : MENP9902746X)
- page 48 Examen professionnel
(RLR : 621-7)
Accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des SASU du MEN - année 2000.
A. du 15-12-1999 (NOR : MENA9902838A)
- page 49 Personnels
(RLR : 716-0)
Intégration ou détachement des personnels de l'ARF dans la filière ASU ou dans la filière ITRF.
C. n° 99-221 du 28-12-1999 (NOR : MENA9902868C)

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MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 61 Admissions à la retraite
IGAENR.
Arrêtés du 9-12-1999. JO du 17-12-1999
(NOR : MENI9902698A et NOR : MENI9902699A)
- page 61 Nominations
Médiateurs académiques et correspondants.
A. du 28-12-1999 (NOR : MENB9902728A)
- page 62 Nomination
Directeur du CIES de Versailles.
A. du 27-12-1999 (NOR : MENR9902840A)
- page 62 Nominations
Commissions administratives paritaires de certains corps.
Arrêtés du 28-12-1999
(NOR : MENP9902786A à NOR : MENP9902792A)

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INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 67 Vacance de poste
SGASU de l'inspection académique de l'Aisne.
Avis du 27-12-1999 (NOR : MENA9902831V)
- page 68 Vacance de poste
SGASU adjoint au secrétaire général de l'académie de Besançon.
Avis du 27-12-1999 (NOR : MENA9902830V)
- page 68 Vacance de poste
CASU à l'IUFM de Rouen.
Avis du 27-12-1999 (NOR : MENA9902832V)
- page 69 Vacances de postes
Postes susceptibles d'être vacants au ministère de l'agriculture et de la pêche - rentrée 2000-2001.
Avis du 28-12-1999(NOR : MENP9902747V)
- page 70 Vacances de postes
Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la défense - rentrée 2000-2001.
Avis du 28-12-1999 (NOR : MENP9902781V)