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Sommaire

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Encart : nouveaux dispositifs de formation continue -
année 2000-2001 (pages I à XI) (document encart46.pdf - 52 Ko)
* Personnels enseignants du 1er et du 2nd degré, personnels d'éducation et d'orientation.
C. n° 99-212 du 20-12-1999 (NOR : MENE9902433C)
* Personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
C. n° 99-213 du 20-12-1999 (NOR : MENA9902744C)

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ORGANISATION GÉNÉRALE
2407 Conseil supérieur de l'éducation
(RLR : 121-0)
Élection des représentants des lycéens au CSE.
A. du 2-12-1999. JO du 8-12-1999 (NOR : MENG9902612A)

2408 ONISEP
(RLR : 152-0)
Liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire.
A. du 16-12-1999 (NOR : MENF9902720A)

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TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
2411 Indemnités propres à certaines fonctions
(RLR : 211-6)
Emplois bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire à l'administration centrale du MEN et du MJS (catégorie A).
A. du 8-11-1999 (NOR : MEND9902580A)

2419 Indemnités propres à certaines fonctions
(RLR : 211-6)
Emplois bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire à l'administration centrale du MEN et du MJS (catégories B et C).
A. du 16-9-1999 (NOR : MEND9902581A)

2421 Rémunérations
(RLR : 217-2)
Travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles.
N.S. n° 99-208 du 16-12-1999 (NOR : MENF9902721N)

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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
2423 Examen
(RLR : 541-1a)
Diplôme national du brevet - session 2000.
N.S. n° 99-211 du 17-12-1999 (NOR : MENE9902685N)

2423 Activités éducatives
(RLR : 554-9)
Concours "Poèmes à créer".
C. n° 99-205 du 16-12-1999 (NOR : MENE9902621C)

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PERSONNELS
2425 Lutte contre l'exclusion
(RLR : 615-2 ; 847-1)
Nouveaux dispositifs contre l'exclusion.
Note du 16-12-1999
Recrutement de personnels sous contrat emploi consolidé (CEC).
C. n° 99-206 du 16-12-1999 (NOR : MENF9902670C)

2430 Détachement
(RLR : 810-1)
Accès au corps des personnels de direction de 1ère catégorie.
N.S. n° 99-209 du 16-12-1999 (NOR : MENA9902723N)

2430 Mouvement
(RLR : 622-5c)
Mutations des CASU et des intendants universitaires - rentrée 2000.
N.S. n° 99-210 du 16-12-1999 (NOR : MENA9902751N)

2438 Examen
(RLR : 723-3b)
CAPSAIS en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française - session 2000.
A. du 1-12-1999. JO du 9-12-1999 (NOR : MENE9902598A)

2438 Stages
(RLR : 601-3)
Stages destinés aux enseignants en fonction dans les établissements scolaires français à l'étranger - session 2000.
N.S. n° 99-207 du 16-12-1999 (NOR : MENE9902682N)

2441 Commissions administratives paritaires
(RLR : 623-0c)
CAP des agents administratifs et des adjoints administratifs des services extérieurs du MEN et du MJS.
A. du 25-11-1999. JO du 4-12-1999 (NOR : MENA9902379A)

2442 Commissions administratives paritaires
(RLR : 624-4)
CAP de certains corps de personnels ouvriers et des techniciens de l'éducation nationale.
A. du 25-11-1999. JO du 4-12-1999 (NOR : MENA9902380A)

2442 Commissions administratives paritaires
(RLR : 627-2a)
CAP des infirmiers(e)s des services médicaux des administrations de l'État.
A. du 25-11-1999. JO du 4-12-1999 (NOR : MENA9902377A)

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MOUVEMENT DU PERSONNEL
2445 Nominations
Correspondants académiques.
A. du 16-12-1999 (NOR : MENI9902726A)

2445 Nomination
Secrétaire général d'académie.
A. du 27-10-1999. JO du 9-12-1999 (NOR : MENA9902659A)

2445 Nomination
DAET de l'académie de Corse.
A. du 16-12-1999 (NOR : MENA9902690A)

2446 Nominations
Conseil national du sport universitaire.
A. du 29-11-1999. JO du 7-12-1999 (NOR : MENS9902597A)

2447 Nominations
CTPC auprès du directeur du CNOUS.
A. du 6-12-1999 (NOR : MENA9902724A)

2448 Nominations
CAPN des personnels de direction de 2ème catégorie.
A. du 6-12-1999 (NOR : MENA9902713A)

2448 Nominations
CAPN du corps des professeurs agrégés.
A. du 16-12-1999 (NOR : MENP9902725A)

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INFORMATIONS GÉNÉRALES
2451 Vacance de poste
Secrétaire général de l'université Paris VIII.
Avis du 16-12-1999 (NOR : MENA9902759V)

2452 Vacance de poste
SGASU de l'inspection académique du Jura.
Avis du 16-12-1999 (NOR : MENA9902712V)

2452 Vacance de poste
SGASU de l'inspection académique de la Meuse.
Avis du 16-12-1999 (NOR : MENA9902711V)

2453 Vacance de poste
Agent comptable de l'université de Bretagne Sud.
Avis du 16-12-1999 (NOR : MENA9902710V)

2454 Vacances de postes
SASU.
Avis du 16-12-1999 (NOR : MENA9902688V)

2457 Vacances de postes
AASU et SASU dans les TOM.
Avis du 16-12-1999 (NOR : MENA9902689V)

2457 Vacances de postes
Assistants de service social - rentrée 2000-2001.
Avis du 16-12-1999 (NOR : MENA9902687V)