Sommaire

ORGANISATION GÉNÉRALE
- page 1425 Administration centrale du MEN (RLR : 630-2)
Programme de travail pour l'IGAEN - année 1999-2000.
Lettre du 6-8-1999 (NOR : MENI9901734Y)
- page 1427 Administration centrale du MEN (RLR : 120-1)
Attributions de fonctions.
A. du 2-8-1999 (NOR : MEND9901736A)
- page 1428 Moyens d'enseignement (RLR : 177-0)
Produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique par le MEN.
N.S. n° 99-120 du 10-8-1999 (NOR : MENT9901747N)

TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
- page 1432 Rémunération (RLR : 200-0)
Contribution exceptionnelle de solidarité.
Note du 7-7-1999 (NOR : MENF9901632X)
- page 1432 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-2)
Classement des lycées et écoles de métiers.
A. du 6-8-1999 (NOR : MENE9901659A)
- page 1433 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-2)
Classement des lycées professionnels.
A. du 6-8-1999 (NOR : MENE9901658A)
- page 1433 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-2)
Classement des collèges.
A. du 6-8-1999 (NOR : MENE9901657A)

RÉGLEMENTATION FINANC!ÈRE ET COMPTABLE
- page 1435 Code des marchés publics (RLR : 350-1b)
Contrats pour la fourniture de services d'assurances.
Note du 2-7-1999 (NOR : MENX9901745X)
- page 1435 Dépenses publiques (RLR : 332-1d)
Institution de régies d'avances auprès des rectorats d'académie
et des services de l'académie de Paris.
A. du 9-7-1999. JO du 20-7-1999 (NOR : MENF9901530A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 1437 Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 470-1)
Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales, littéraires et des classes préparant aux DPECF et DECF - année 1999-2000.
Liste du 28-7-1999 (NOR : MENS9901687K)
- page 1463 Ingénieur diplômé par l'État (RLR : 440-1)
Habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen.
A. du 30-6-1999. JO du 8-7-1999 (NOR : MENS9901428A)
- page 1468 Bourses (RLR : 452-0)
Bourse d'aide à la recherche pour le Centre de sciences humaines de New-Dehli - année 2000-2001.
Avis du 22-7-1999 (NOR : MENC9901619V)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 1469 Examen (RLR : 549-0)
Diplôme de compétence en langue.
N.S. n° 99-119 du 9-8-1999 (NOR : MENE9901714N)
- page 1469 Activités éducatives (RLR : 554-9)
Opérations, concours et journées en milieu scolaire.
N.S. n° 99-118 du 9-8-1999 (NOR : MENE9901621N)

PERSONNELS
- page 1471 Personnels de l'enseignement supérieur (RLR : 711-1)
Procédure de qualification.
Rectificatif du 24-8-1999 (NOR : MENP9901348Z)
- page 1471 Personnels de direction (RLR : 810-0)
Formation initiale des personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation.
A. du 15-7-1999. JO du 30-7-1999 (NOR : MENA9901527A)
- page 1472 Personnels de direction (RLR : 810-0)
Mise en œuvre de la formation initiale des personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation.
N.S. n° 99-117 du 5-8-1999 (NOR : MENA9901528N)
- page 1473 Mouvement (RLR : 610-4f ; 720-4 ; 804-0)
Affectations en Nouvelle-Calédonie et dans les territoires d'outre-mer - rentrée 2000.
N.S. n° 99-113 du 22-7-1999 (NOR : MENP9901404N)
- page 1483 Concours (RLR : 822-3)
CAPES externe, section langues vivantes étrangères - anglais.
Note du 28-7-1999 (NOR : MENP9901586X)
- page 1484 Concours (RLR : 725-1)
Concours spéciaux pour le recrutement d'instituteurs - année 1999.
A. du 19-8-1999. JO du 22-8-1999 (NOR : MENP9901845A)
- page 1485 Concours (RLR : 725-1)
Répartition des emplois aux concours spéciaux pour le recrutement d'instituteurs - année 1999.
A. du 19-8-1999. JO du 22-8-1999 (NOR : MENP9901846A)
- page 1485 Concours (RLR : 622-5c)
CASU - année 2000.
A. du 21-7-1999. JO du 30-7-1999 (NOR : MENA9901547A)
- page 1486 Concours (RLR : 622-5c)
Organisation des concours de CASU - année 2000.
A. du 22-7-1999 (NOR : MENA9901546A)
- page 1487 Examen professionnel (RLR : 622-5d)
Accès au grade d'APASU.
A. du 27-8-1999. JO du 28-8-1999 (NOR : MENA9901754A)
- page 1488 Examen professionnel (RLR : 622-5d)
Accès au grade d'APASU de 2ème classe - année 2000.
A. du 30-8-1999 (NOR : MENA9901819A)
- page 1489 Concours (RLR : 627-1b)
Conseillers techniques de service social - année 2000.
A. du 21-7-1999. JO du 30-7-1999 (NOR : MENA9901563A)
- page 1489 Concours (RLR : 627-1b)
Organisation du concours interne de conseiller technique de service social au MEN - année 2000.
A. du 22-7-1999 (NOR : MENA9901564A)
- page 1490 Examen professionnel (RLR : 623-2)
Conducteurs d'automobile au MEN - année 1999.
A. du 2-7-1999. JO du 10-7-1999 (NOR : MENA9901298A)
- page 1490 Examens et concours (RLR : 610-5b)
Calendrier prévisionnel des examens et concours organisés pour
le recrutement de personnels ATOS - année 1999-2000.
N.S. n° 99-115 du 28-7-1999 (NOR : MENA9901707N)
- page 1495 Autorisations d'absence (RLR : 610-6a)
Facilités d'horaires accordées à l'occasion de la rentrée 1999.
Lettre du 27-7-1999 (NOR : MENX9901848Y)
- page 1496 Hygiène et sécurité (RLR : 610-8)
Conditions de rattachement des fonctionnaires et agents chargés d'assurer les fonctions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité à l'IGEN et à l'IGAEN.
A. du 13-7-1999. JO du 23-7-1999 (NOR : MENA9901452A)
- page 1497 Personnels non titulaires (RLR : 612-1)
Titularisation des agents non titulaires du niveau de la catégorie A : validation des services en équivalence des titres et diplômes requis.
C. n° 99-114 du 22-7-1999 (NOR : MENA9901565C)
- page 1498 Commissions administratives paritaires (RLR : 720-1 ; 801-1)
Organisation des élections aux CAP des instituteurs, des professeurs des écoles et des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation et des instructeurs.
Note du 24-8-1999 (NOR : MENP9901808X)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 1503 Nominations
IA-IPR stagiaires - session 1999.
A. du 2-7-1999 (NOR : MENA9901566A)
- page 1504 Nominations
Accès au corps des IEN - année 1999.
A. du 22-7-1999 (NOR : MENA9901567A)
- page 1505 Nomination
Directeur de l'École supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy.
A. du 9-7-1999. JO du du 20-7-1999 (NOR : MENS9901525A)
- page 1505 Nomination
Directeur du CRDP de l'académie de Rouen.
A. du 16-7-1999 (NOR : MENA9901674A)
- page 1506 Nomination
Directeur du CIES Nord-Pas-de-Calais-Picardie.
A. du 28-7-1999 (NOR : MENR9901672A)
- page 1506 Cessation de fonctions et nomination
Directeur adjoint d'IUFM.
A. du 13-7-1999. JO du 22-7-1999 (NOR : MENS9901495A)
- page 1506 Nomination
Délégué académique à l'enseignement technique de l'académie d'Orléans-Tours.
A. du 28-7-1999 (NOR : MENA9901673A)
- page 1506 Liste d'aptitude
Accès aux fonctions de CASU - année 1999.
A. du 29-7-1999 (NOR : MENA9901716A)
- page 1507 Nominations
CAP des administrateurs civils.
A. du 28-7-1999 (NOR : MEND9901652A)
- page 1508 Nomination
CAPN des personnels de direction de 2ème catégorie.
A. du 29-7-1999 (NOR : MENA9901715A)
- page 1508 Nomination
CTPC de l'Institut de recherche pour le développement.
A. du 7-7-1999 (NOR : MENR9901574A)
- page 1508 Nomination
Régisseur de recettes.
A. du 9-7-1999. JO du 20-7-1999 (NOR : MENF9901516A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 1509 Vacance de poste
Secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours.
Avis du 18-8-1999 (NOR : MENA9901811V)
- page 1510 Vacance de poste
Secrétaire général de l'académie de Nice.
Avis du 28-7-1999 (NOR : MENA9901706V)
- page 1510 Vacance de poste
Secrétaire général de l'université Panthéon-Assas (Paris II).
Avis du 6-8-1999 (NOR : MENA9901752V)
- page 1511 Vacance de poste
SGASU adjoint au secrétaire général de l'académie de Grenoble.
Avis du 18-8-1999 (NOR : MENA9901810V)
- page 1512 Vacance de poste
SGASU de l'inspection académique des Hautes-Pyrénées.
Avis du 22-7-1999 (NOR : MENA9901562V)
- page 1512 Vacance de poste
SGASU au CROUS de Versailles.
Avis du 6-8-1999 (NOR : MENA9901751V)
- page 1513 Vacance de fonctions
Directeur de l'Institut français de mécanique avancée.
Avis du 20-7-1999. JO du 20-7-1999 (NOR : MENS9901496V)
- page 1513 Vacance de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure de physique de Marseille.
Avis du 20-7-1999. JO du 20-7-1999 (NOR : MENS9901497V)
- page 1514 Vacance de poste
Directeur du CRDP de l'académie de Besançon.
Avis du 22-7-1999 (NOR : MENA9901620V)
- page 1514 Vacance de poste
CASU à l'académie de Paris.
Avis du 6-8-1999 (NOR : MENA9901753V)
- page 1515 Vacance de poste
Technicien de laboratoire.
Avis du 22-7-1999 (NOR : MENA9901618V)

Paru au B.O.