Bulletin Officiel  de l'Education Nationale   N°28 du 9 juillet
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MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATIONS 
CAP des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du MEN
NOR : MENA9800985A
ARRETÉ DU 11-5-1998
MEN
DPATE

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28 -5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 16-6-1986 ; A. du 9-2-1998 

Article 1 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs de recherche du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ; président ;
- M. Pierre Louis, directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille ;
- Mme Brigitte Wicker, secrétaire général de l'académie de Lyon ;
- Mme Liliane Flabbée, secrétaire général de l'Institut physique du globe de Paris
- M. Claude Chicoix, directeur de l'École nationale d'ingénieurs de Belfort ;
- M. Bernard Blanc, sous-directeur chargé du service du pilotage des services académiques ;
- M. Michel Madon, professeur à l'université de Marne-la-Vallée ;
Suppléants
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé ;
- M. André Gouron, professeur à l'université Montpellier I ;
- M. Michel Zinck, professeur au Collège de France ;
- M. Patrick Berche, professeur à l'université Paris V ;
- M. Dominique Chevallier, professeur à l'université Paris IV
- M. Jean-Pierre Kauffmann, professeur à l'université de Besançon ;
- M. Jean-Pascal Bonhotal, secrétaire général de l'École normale supérieure de Paris ;
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
Ingénieurs hors-classe
- M. Michel Bousez, université Paris I ;
- M. Michel Rajzmann, université Aix-Marseille III ;
Ingénieurs de 1ère classe
- M. Louis Salles, université Aix-Marseille II ;
- M. Michel Bardet, université Toulouse III ;
Ingénieurs de 2ème classe
- M. Jean Pierre Vola , université Strasbourg I ;
- M. Yves Helleringer, rectorat de Grenoble ;
- M. Jean-Michel Bazire, université Paris VII ;
Suppléants
Ingénieurs hors-classe
- M. François Sauvageot, ENSBANA de Dijon ;
- Mme Marianne Le Meur née Kallmeyer, université Strasbourg I ;
Ingénieurs de 1ère classe
- M. Jean-Paul Fernandez, université Montpellier I ;
- M. Gérard Helary, université Paris XIII ;
Ingénieurs de 2ème classe
- Mme Françoise Giudicelli née Isoard, université Paris X ;
- Mme Catherine Bourgeois née Naviaux, administration centrale ;
- Mme Huguette Gomez née Pillant, université Paris II.

Article 2 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président ;
- Mme Annie Julien, secrétaire général de l'université Rennes I ;
- M. François Weil, maître de conférences à l'École des hautes études en sciences sociales ;
- M. Roland Debrie, directeur de l'Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen ;
- M. Jacques Flacher, secrétaire général de l'université Lyon I ;
Suppléants
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé ;
- M. Pierre Marti, secrétaire général adjoint de l'académie de Créteil ;
- M. Claude Chicoix, directeur de l'École nationale d'ingénieurs de Belfort ;
- M. Frédéric Bluche, maître de conférences à l'université Paris II ;
- M. Michel Madon, professeur à l'université de Marne-la-Vallée ;
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
Ingénieurs de 1ère classe
- M. Alain Hazemann, université Strasbourg III ;
- Mme Arlette Laplace-Dolonde, université Lyon II ;
Ingénieurs de 2ème classe
- M. Jean-Claude Habai, université Aix-Marseille III ;
- Mme Marie Gabarron, université Bordeaux III ;
- M. Yves Empis, université Lille I ;
Suppléants
Ingénieurs de 1ère classe
- Mme Colette Villalongue née Peres, université de Perpignan ;
- M. Alain Jigorel, INSA de Rennes ;
Ingénieurs de 2ème classe
- Mme Françoise Guerbette, université Paris VI ;
- M. Dominique Broszkiewicz, Collège de France ;
- Mme Édith Bury, Muséum national d'histoire naturelle.

Article 3 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé, président ;
- M. Jean-Louis Cheminée, directeur de recherche au CNRS, Institut de physique du globe de Paris ;
- M. Pierre Pouvil, directeur adjoint de l'ENSEA de Cergy ;
- M. Jean-Pierre Kauffmann, professeur à l'université de Besançon ;
Suppléants
- Mme Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2 ;
- M. Roland Debrie, directeur de l'Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen ;
- Mme Fabienne Favier-Palmaro, secrétaire général de l'École nationale supérieure des arts et métiers ;
- M. Dominique Martiny, secrétaire général de l'université de Dijon ;
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
- M. Gérard Caussaint, université de Metz ;
- Mme Monique Goulvestre, université Paris XI ;
- M. Michel Caubet, INSA de Rennes ;
- M. Jean-Pierre Lartigau, université Bordeaux I ;
Suppléants
- M. Gérard Cotrelle, université d'Amiens ;
- Mme Catherine Lésy née Taieb, université de Compiègne ;
- M. Max Lejbowicz, université Paris I ;
- Mme Catherine Buquet, université de Rouen.

Article 4 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé, président ;
- M. Pierre Balme, secrétaire général de l'Institut national polytechnique de Grenoble ;
- M. Jacques Dellacherie, professeur à l'Institut national polytechnique de Nancy ,
- M. Francis Wasse, maître de conférences à l'institut universitaire de technologie de Melun-Sénart ;
- M. Pascal Aimé, secrétaire général de l'université Strasbourg I ;
- M. Robert Alberti, secrétaire général de l'université de Corse ;
- M. Philippe Mesnier, secrétaire général du Conservatoire national des arts et métiers ;
Suppléants
- Mme Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2 ;
- M. Georges Roqueplan, secrétaire général de l'École des hautes études en sciences sociales ;
- M Jean Ravon, secrétaire général de l'université de Pau ,
- Mme Martine Beurton, secrétaire général de l'université de Reims ;
- Mme Fabienne Favier-Palmaro, secrétaire général de l'École nationale supérieure des arts et métiers ;
- M. Jean-Pascal Bonhotal, secrétaire général de l'école normale supérieure de Paris ;
- M. Pierre Louis, directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille ;
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
Classe exceptionnelle
- M. Pierre Amestoy, université Paris XI ;
- M. Christian Fouetillou, université de Caen ;
Classe supérieure
- M. Serge Fayat, université Clermont Ferrand I ;
- M. Jean-Paul Roume, université Grenoble I ;
Classe normale
- M. Bernard Laborie, université Toulouse III ;
- M. Alain Severac, université Toulouse III ;
- Mme Anne-Marie Margout née Fourcault, université Montpellier I ;
Suppléants
Classe exceptionnelle
- M. Alain Michel, Institut national polytechnique de Nancy ;
- M. Alain Perrot, INSA de Lyon ;
Classe supérieure
- M. Frédérique De Latorre, université Paris I ;
- M. Denis Blondeau, Conservatoire national des arts et métiers ;
Classe normale
- Mme Nicole Rosse née Thébault, université Rennes I ;
- M. Gilbert Trihan, université Rennes II ;
- Mme Patricia Quidu née Kazmierczak, université Paris XIII.

Article 5 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé, président ;
- Mme Dominique Marchand, secrétaire général de l'université Aix-Marseille II ;
- M. Alain Collange, secrétaire général de l'université de Mulhouse ;
- M. Georges Roqueplan, secrétaire général de l'École des hautes études en sciences sociales ;
- Mme Geneviève Guidon, secrétaire général de l'ONISEP ;
Suppléants
- Mme Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2 ;
- M. Gérard Lancian, secrétaire général de l'université Grenoble III ,
- M. Alain Roume, secrétaire général de l'université Clermont-Ferrand II ;
- Mme Monique Ronzeau, secrétaire général de l'université Paris V ;
- M.Michel Roignot, secrétaire général de l'université de Besançon ;
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
Adjoints techniques principaux
- M. Guy Diot, université Grenoble I ;
- M. Michel Cialdella, université Grenoble I ;
Adjoint techniques
- M. Gérald Guignot, rectorat de Paris ;
- Mme Danièle Valfrey née Prost, université de Besançon ;
- Mme Marie-Anne Bourrigaud née Bioteau, université de Nantes ;
Suppléants
Adjoints techniques principaux
- Mme Denise Rallo née Siedler, université de Nice ;
- M. Jean-Claude Simonnet, Muséum national d'histoire naturelle ;
Adjoint techniques
- Mme Jocelyne Beven née Cormerais, université Rennes I ;
- M. Philippe Filori, université Aix-Marseille I ;
- Mme Annie Pinchaud, université Clermont-Ferrand I.

Article 6 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents techniques de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé, président ;
- M Jean Ravon, secrétaire général de l'université de Pau ;
- M. Dominique Martiny, secrétaire général de l'université de Dijon ;
- Mme Monique Ronzeau, secrétaire général de l'université Paris V ;
- Mme Françoise Granger, secrétaire général de l'École normale supérieure de Lyon ;
Suppléants
- Mme Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2 ;
- Mme Liliane Flabbée, secrétaire général de l'Institut de physique du globe de Paris ;
- M. Yves Chaimbault, secrétaire général de l'université Lille I ;
- M. Jean-Pierre Guyet , secrétaire général de l'université de Cergy-Pontoise ;
- M. Christian Palu-Laboureu, secrétaire général de l'université de Nantes ;
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
Agents techniques principaux
- Mme Josée Victor née Nadeau, rectorat de la Martinique ;
- Mme Gilberte Beynet née Guillet, université Aix-Marseille II ;
Agents techniques
- M. Alain Halere, université Clermont Ferrand II ;
- Mme Maria Barbosa, université Nancy I ;
- Mme Mireille Villemin née Santelli, université Aix-Marseille II ;
Suppléants
Agents techniques principaux
- M. Fernand Pégard, INSA de Rouen ;
- M. Michel Di Chiaro, université Grenoble I ;
Agents techniques
- M. Jean-René Goarzin, ENI de Brest ;
- M. Joseph Zammit, université de Poitiers ;
- Mme Maryse Godon, université Paris XI.
Article 7 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents des services techniques de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé,président ;
- M. Yves Chaimbault, secrétaire général de l'université Lille I ;
- M. Alain Mège, secrétaire général de l'université Strasbourg III ;
- M. Jean-Pierre Guyet, secrétaire général de l'université de Cergy-Pontoise ;
- Mme Liliane Flabbée, secrétaire général de l'Institut de physique du globe de Paris ;
Suppléants
- Mme Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2
- M. Jacques Diebolt, secrétaire général de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rouen ;
- M. François Weil, maître de conférences à l'École des hautes études en sciences sociales ;
-M. Pierre Pouvil, directeur adjoint de l'ENSEA de Cergy ;
- M. Claude Barreix, secrétaire général de l'université Paris XII ;
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
1ère classe
- Mme Céline Bouin, université Lyon I ;
- Mme Maria Garcia née Martins Pereira, université de Besançon ;
2ème classe
- M. Samuel Ortin, université Montpellier III ;
- M. Robert Nowacki, université de Metz ;
- M. Franck Pavoine, INSA de Rennes ;
Suppléants
1ère classe
- Mme Claire Knittel née Cordano, université de Nice ;
- M. Patrick Ducate, université Lille III ;
2ème classe
- Mme Anne Marie Robin née Besson, université Clermont-Ferrand II ;
- M. David Gilles, université Paris II ;
- M. François Chocat, Muséum national d'histoire naturelle.
Article 8 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé, président ;
- Mme Françoise Liotet, secrétaire général de l'académie de Paris ;
- M. Claude Barreix, secrétaire général de l'université Paris XII ;
- M. Jean-François Rigoni, secrétaire général du Collège de France ;
Suppléants
- Mme Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2 ;
- M. Patrick Le Guerrer, secrétaire général de l'université Paris II ;
- Mme Anne-Marie Dudezert, secrétaire général de l'université Bordeaux III ;
- Mme Dominique Marchand, secrétaire général de l'université Aix-Marseille II ;
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
Attachés principaux de 1ère classe
- Mme Danièle Courtin Joly née Joly, université Paris VII ;
Attachés principaux de 2ème classe
- Mme Annie Prades, Casa de Velasquez ;
Attachés d'administration
- M. Bernard Boudot, université Paris VII ;
- Mme Martine Besson née Gay, université de Besançon ;
Suppléants
Attachés principaux de 1ère classe
- Mme Éve Durrande, université Paris VI ;
Attachés principaux de 2ème classe
- Mme Suzanne Caussat née Sztejnberg, rectorat de Paris ;
Attachés d'administration
- Mme Florence Raphaël née Roux, université Paris X ;
- Mme Danielle Cholet née Printemps, ministère de la jeunesse et des sports.

Article 9 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires d'administration de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé, président ;
- Mme Martine Beurton, secrétaire général de l'université de Reims ;
- Mme Corinne Duffau, secrétaire général de l'université Bordeaux II ;
- M. Patrick Le Guerrer, secrétaire général de l'université Paris II ;
- M. Alain Roume, secrétaire général de l'université Clermont-Ferrand II ;
- Mme Anne-Marie Dudezert, secrétaire général de l'université Bordeaux III ;
- M. Pierre Richard, secrétaire général de l'université de Tours ;
Suppléants
- Mme Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2 ;
-Mme Marlène Celermajer, secrétaire général de l'Observatoire de Paris ;
- Mme Françoise Liotet, secrétaire général de l'académie de Paris ;
- M. Pierre Balme, secrétaire général de l'Institut national polytechnique de Grenoble ;
- M. Alain Mège, secrétaire général de l'université Strasbourg III ;
- Mme Geneviève Guidon, secrétaire général de l'ONISEP ;
- M. Jean-Jacques Pellegrin, secrétaire général de l'université Grenoble I ;
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
Classe exceptionnelle
- Mme Thérèse Rouvier née Billoire, université Montpellier I ;
- Mme Monique Spagnoli, Collège de France ;
Classe supérieure
- Mme Geneviève Ziegler née Arnal, université Nancy II ;
- Mme Ilda Rivas née Salvador, université de Toulon ;
Classe normale
- Mme Dominique Bour née Infanti, université de Caen ;
- M. Jean Villemin, université Aix-Marseille II ;
- Mme Monique Chapel, université Clermont-Ferrand II ;
Suppléants
Classe exceptionnelle
- Mme Claire Loiseau, université Aix-Marseille II ;
- Mme Françoise Bouchel née Malier, université Paris XII ;
Classe supérieure
- Mme Catherine Le Roux née Boudoux, université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines ;
- Mme Chantal Mondion née Prevost, université d'Évry-Val d'Essonne ;
Classe normale
- Mme Marie-Thérése Soulas, université de Corte ;
- Mme Dominique Lavarde, université Paris XI ;
- Mme Marie-France Laforge née Fourmaux, université Paris VI ;

Article 10 - Sont nommés menbres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé, président ;
-Mme Marlène Celermajer, secrétaire général de l'Observatoire de Paris ;
- M. Jacques Diebolt, secrétaire général de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rouen ;
- M Michel Roignot, secrétaire général de l'université de Besançon ;
- M. Christian Palu-Laboureu, secrétaire général de l'université de Nantes ;
- Mme Michèle Rousset, secrétaire général de l'académie de Caen ;
- M. Jean Ortoli, secrétaire général de l'université Clermont I ;
Suppléants
- Mme Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2 ;
- M. Luc Ziegler, secrétaire général de l'université de Compiègne ;
- M. Philippe Mesnier, secrétaire général du Conservatoire national des arts et métiers ;
- M. Bernard Chaignaud, secrétaire général de l'université Rennes II ;
- Mme Corinne Duffau, secrétaire général de l'université Bordeaux II ;
- Mme Françoise Granger, secrétaire général de l'École normale supérieure de Lyon ;
- M. Pascal Aimé, secrétaire général de l'université Strasbourg I ;
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
Adjoints administratifs principaux de 1ère classe
- Mme Marie-Claire Garnier née Campa, université Aix-Marseille II ;
- Mme Jeanine Pappacena née Guida, université Aix-Marseille II ;
Adjoints administratifs principaux de 2ème classe
- Mme Solange Perrel née Malzieu, université Lyon I ;
- Mme Andrée Gaget née Dulac, université Grenoble I ;
Adjoints administratifs
- Mme Caroline Dos Santos née Messina, université Grenoble I ;
- Mme Christiane Cano née Ferrara, université Montpellier I ;
- Mme Jacqueline Léto née Nunzi, université Aix-Marseille I ;
Suppléants
Adjoints administratifs principaux de 1ère classe
- Mme Huguette Gardoll née Lotte, université Paris XIII ;
- Mme Catherine Kahn née Vaillet, université Paris II ;
Adjoints administratifs principaux de 2ème classe
- Mme France Traore née Gouhier, université du Mans ;
- Mme Mireille Guibilato née Bruneau, université Paris VII ;
Adjoints administratifs
- Mme Jocelyne Ploquin née Guillaume, université d'Évry-Val d'Essonne ;
- Mme Françoise Demaret née Marchal, université Paris I ;
- Mme Élisabeth El Hajraoui née Brunet, université Paris X.

Article 11 - Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents d'administration de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé, président ;
- M. Bernard Chaignaud, secrétaire général de l'université Rennes II ;
- M. Luc Ziegler, secrétaire général de l'université de Compiègne ;
- M. Jean-Jacques Pellegrin, secrétaire général de l'université Grenoble I ;
Suppléants
- Mme Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2 ;
- Mme Michèle Rousset, secrétaire général de l'académie de Caen ;
- M. Pierre Richard, secrétaire général de l'université de Tours ;
- M. Jean Ortoli, secrétaire général de l'université Clermont-Ferrand I ;
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
1ère classe
- Mme Chantal Guiseppi née Nury, université Aix-Marseille I ;
- Mme Maguy Jean-François, université des Antilles-Guyane ;
2ème classe
- Mme Catherine Yildirim née Falcoz, Conservatoire national des arts et métiers ;
- Mme Véronique Debernard née Thomas, université Bordeaux II ;
Suppléants :
1ère classe
- Mme Rose-Marie Marcimain née Polifonte, université Paris I ;
- Mme Claudine Ducourtieux née Gauttier, université Paris I ;
2ème classe
- Mme Jeannine Lefèvre née Vincent, université Paris V ;
- Mme Patricia Dormieu née Lefebvre, université Lille II.
Article 12 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 11 mai 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

NOMINATIONS 
CAP des conseillers techniques de service social
NOR : MENA9801793A
ARRÊTÉ DU 30-6-1998
MEN
DPATE A1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982. mod. ; D. n° 91-784 du 1-8-1991 ; A. du 25-4-1996 mod.  

Article 1 - Les dispositions de l'article premier de l'arrêté du 25 avril 1996 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants titulaires
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Jacques Verclytte, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, chargé de la sous-direction des établissements et de la vie scolaire à la direction de l'enseignement scolaire,
Représentants suppléants
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Jacques Veyret, sous-directeur, adjoint à la directrice des affaires juridiques,
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 30 juin 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

NOMINATIONS 
CAPN des agents des services techniques
NOR : MENA9801845A
ARRÊTÉ DU 30-6-1998
MEN
DPATE A1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 90-715 du 1-8-1990 ; A. du 8-4-1998 ; Proclamation des résultats du 11-6-1998 

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er juin 1998, chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des agents des services techniques.
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Jean-Pierre Korolitski, chargé de la sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle à la direction de l'enseignement supérieur,
- Mme Françoise Liotet, secrétaire générale d'académie de l'académie de Paris,
- Mme Annie Richart-Lebrun, secrétaire générale d'université de l'université de Paris IV,
Représentants suppléants
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Alain Plaud, secrétaire général d'académie de l'académie d'Amiens,
- M. Claude Barreix, secrétaire général d'université de l'université de Paris XII,
- Mme Sylvie Laplante, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Annie Dabout, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des agents des services techniques, représenteront le personnel à compter du 1er juin 1998.

Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 30 juin 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE 

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES AGENTS DES SERVICES TECHNIQUES  

Scrutin du 2 juin 1998
Inscrits : 2619
Votants : 1216
Pourcentage votants/inscrits : 46,43 %
Bulletins blancs ou nuls : 118
Suffrages valablement exprimés : 1098
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
- liste présentée par la FERC-SUP-CGT : 308
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 79
- liste présentée par le SNPTES-FEN-UNSA : 444
- liste présentée par le SNPREES-FO : 148
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 119
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 1098
- liste présentée par la FERC-SUP-CGT : 28,05 %
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 7,19 %
- liste présentée par le SNPTES-FEN-UNSA : 40,44 %
- liste présentée par le SNPREES-FO : 13,48 %
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 10,84 %