Bulletin officiel n° 2 du 9 janvier 2020

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Formation professionnelle
    Label qualité Eduform : modification
    décret n° 2019-1390 du 18-12-2019 - J.O. du 19-12-2019 (NOR MENE1932127D)
  • Formation professionnelle
    Conditions d'attribution et de retrait du label Eduform
    arrêté du 18-12-2019 - J.O. du 19-12-2019 (NOR MENE1932128A)
  • Formation continue
    Structures labellisées Eduform
    décision du 19-12-2019 (NOR MENE1900493S)

Enseignements primaire et secondaire

  • Recherches et expérimentations
    Modification du Code de l'éducation relatif aux recherches et expérimentations
    décret n°2019-1404 du 18-12-2019 - J.O. du 20-12-2019 (NOR MENE1924859D)
  • Recherches et expérimentations
    Recherches et expérimentations dans les écoles et établissements d'enseignement publics et privés sous contrat et dans les établissements français d'enseignement à l'étranger
    décret n° 2019-1403 du 18-12-2019 - J.O. du 20-12-2019 (NOR MENE1931998D)

Mouvement du personnel

  • Cessation de fonctions et nomination
    Chef de la mission ministérielle d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 16-12-2019 - J.O. du 20-12-2019 (NOR MENI1934219A)
  • Nomination
    Secrétaire général de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur
    arrêté du 19-12-2019 (NOR MENH2000002A)
  • Nomination
    Intérim des fonctions de vice-recteur de la Polynésie française
    arrêté du 12-12-2019 (NOR MENH2000005A)
  • Nomination
    Secrétaire général de la région académique Bourgogne-Franche-Comté
    arrêté du 17-12-2019 (NOR MENH1900479A)
  • Nomination
    Secrétaire général de la région académique Hauts-de-France
    arrêté du 17-12-2019 (NOR MENH1900480A)
  • Nomination
    Secrétaire général de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes
    arrêté du 18-12-2019 (NOR MENH1900481A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Normandie
    arrêté du 18-12-2019 (NOR MENH1900482A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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