Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Elles bougent
    arrêté du 12-11-2019 - J.O. du 24-11-2019 (NOR MENE1932362A)
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération France-Québec francophonie – FFQ - F
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    arrêté du 12-11-2019 - J.O. du 24-11-2019 (NOR MENE1932365A)
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française pour le développement de l'enseignement technique – Afdet
    arrêté du 12-11-2019 (NOR MENE1900428A)
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie - Anpaa
    arrêté du 12-11-2019 (NOR MENE1900429A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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