Bulletin officiel n°32 du 5 septembre 2019

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

Organisation générale

  • Plan de lutte contre les violences scolaires
    Prévention et prise en charge des violences en milieu scolaire
    circulaire n° 2019-122 du 3-9-2019 (NOR MENE1925181C)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de la défense
    liste du 29-6-2019 - J.O. du 29-6-2019 (NOR CTNR1917360K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'éducation et de l'enseignement supérieur
    liste du 9-7-2019 - J.O. du 9-7-2019 (NOR CTNR1918441K)
  • Conseil supérieur de l'éducation
    Répartition des sièges - 2019-2023
    décision complémentaire du 16-7-2019 (NOR MENJ1900302S)

Enseignements primaire et secondaire

  • Plan de lutte contre les violences
    Discipline dans les établissements d'enseignement du second degré et les établissements d'État relevant du ministère chargé de l'éducation nationale
    décret n° 2019-908 du 30-8-2019 - J.O. du 31-8-2019 (NOR MENE1911320D)
  • Plan de lutte contre les violences
    Discipline dans les établissements d'enseignement du second degré relevant du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de la mer
    décret n° 2019-906 du 30-8-2019 - J.O. du 31-8-2019 (NOR MENE1909645D)
  • Plan de lutte contre les violences
    Inscription dans une classe relais d'un élève ayant fait l'objet d'une exclusion définitive d'un établissement scolaire du second degré
    décret n° 2019-909 du 30-8-2019 - J.O. du 31-8-2019 (NOR MENE1920955D)

Personnels

  • Conseils, comités, commissions
    Règlement intérieur de la Commission nationale d'action sociale
    règlement intérieur du 12-4-2019 (NOR MENH1900294X)
  • Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
    Ouverture de la session 2020 de l'examen
    arrêté du 28-6-2019 (NOR MENE1900262A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 9-8-2019 (NOR MENH1900305A)
  • Nomination
    Secrétaire général d'académie de Nice
    arrêté du 15-7-2019 (NOR MENH1900297A)
  • Nomination
    Sous-directeur à l'administration centrale des ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
    arrêté du 31-7-2019 (NOR MENH1900298A)
  • Nomination et détachement
    Conseillère de recteur, déléguée académique au numérique de l'académie de Rennes
    arrêté du 5-7-2019 (NOR MENH1900273A)
  • Nomination et détachement
    Conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Normandie
    arrêté du 16-7-2019 (NOR MENH1900303A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) à la rentrée 2019-2020
    avis (NOR ESRS1900168V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est pratique

Handicap, tous concernés

Le handicap


calendrier
 
 
     





DISPOSITIF VIGIPIRATE

Consignes de sécurité

Nous suivre

Facebook Twitter LinkedIn Snapchat Youtube lettres d'information

Nous contacter



picto accessibilité sourds et malentendants