Bulletin officiel n°23 du 7 juin 2018

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Traitement automatisé de données
    Mise en œuvre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Service d'attestation numérique des diplômes
    arrêté du 23-5-2018 - J.O. du 24-5-2018 (NOR MENE1814012A)

Personnels

  • Promotion de grade
    Accès des professeurs de chaires supérieures au grade de professeur agrégé de classe exceptionnelle en 2017
    note de service n° 2018-066 du 25-5-2018 (NOR MENH1802203N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux du MEN et du MESRI : modification
    arrêté du 15-5-2018 (NOR MENA1800139A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 15-5-2018 (NOR MENA1800140A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du MEN et du MESRI : modification
    arrêté du 15-5-2018 (NOR MENA1800141A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 16-5-2018 (NOR MENF1800144A)

Informations générales

  • Administration centrale
    Circulaire relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de l'administration centrale des MEN et MESRI
    circulaire n° 2018-065 du 6-6-2018 (NOR MENA1814098C)
  • Vacances de postes
    Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2018-2019
    avis (NOR ESRS1800084V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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