Le Bulletin officiel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Les textes officiels de référence concernant l'éducation
Bulletin officiel de l'éducation nationale
Journal officiel
Code de l'éducation
Journal officiel de l'Union européenne

A lA UNE 7000

B.O. n° 45 du 5 décembre 2019

Enseignement supérieur et recherche

  • Écoles normales supérieures
    Débouchés offerts à partir de la Banque d'épreuves littéraires des écoles normales supérieures - session 2020
    circulaire n° 2019-168 du 15-11-2019 (NOR ESRS1930572C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Partenariats
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Elles bougent
    arrêté du 12-11-2019 - J.O. du 24-11-2019 (NOR MENE1932362A)
  • Partenariats
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération France-Québec francophonie – FFQ - F
    arrêté du 12-11-2019 - J.O. du 24-11-2019 (NOR MENE1932363A)
  • Partenariats
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les entreprises pour la cité - LEPC
    arrêté du 12-11-2019 - J.O. du 24-11-2019 (NOR MENE1932364A)
  • Partenariats
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération MAE solidarité
    arrêté du 12-11-2019 - J.O. du 24-11-2019 (NOR MENE1932365A)
  • Partenariats
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement ATD quart monde
    arrêté du 12-11-2019 - J.O. du 24-11-2019 (NOR MENE1932366A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française pour le développement de l'enseignement technique – Afdet
    arrêté du 12-11-2019 (NOR MENE1900428A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie - Anpaa
    arrêté du 12-11-2019 (NOR MENE1900429A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Énergie jeunes
    arrêté du 12-11-2019 (NOR MENE1900430A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération des associations pour le don d'organes et de tissus humains - France Adot
    arrêté du 12-11-2019 (NOR MENE1900431A)
  • Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
    Calendrier de la session 2020
    note de service n° 2019-167 du 20-11-2019 (NOR MENE1931607N)
  • Diplôme national du brevet
    Organisation et calendrier dans les centres d'examens ouverts à l'étranger - session 2020
    note de service n° 2019-173 du 27-11-2019 (NOR MENE1933260N)
  • Baccalauréat général
    Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de danse en classe de première de la voie générale à compter de l'année scolaire 2019-2020
    note de service n° 2019-172 du 27-11-2019 (NOR MENE1932941N)
  • Actions éducatives
    Journée franco-allemande du 22 janvier 2020
    note de service n° 2019-170 du 3-12-2019 (NOR MENC1932444N)

Personnels

  • Mouvement
    Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale relevant du ministère chargé de l'éducation nationale
    note de service n° 2019-169 du 27-11-2019 (NOR MENH1928687N)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnité de fonctions
    Formation continue des adultes dans les groupements d'établissements constitués en application de l'article L. 423-1 du Code de l'éducation
    circulaire n° 2019–171 du 27-11-2019 (NOR MENE1932933C)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
    arrêté du 21-10-2019 - J.O. du 26-11-2019 (NOR MENI1930384A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
    arrêté du 28-10-2019 - J.O. du 26-11-2019 (NOR MENI1930433A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination du secrétaire général du Conseil supérieur des programmes
    arrêté du 12-11-2019 (NOR MENB1900446A)
  • Nominations
    Président et membres du comité d'histoire de l'éducation nationale
    arrêté du 4-12-2019 (NOR MENA1900439A)
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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